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Résultats de la recherche

  • 1

    N°001_001.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 1

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 2

    N°001_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 2

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 3

    N°001_003.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 3

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 4

    N°001_004.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 4

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_004.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    N°001_005.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 5

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_005.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 6

    N°001_006.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 6

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_006.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 7

    N°001_007(1).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 7

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_007(1).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 8

    N°001_007(2).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 8

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_007(2).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 9

    N°001_008.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 9

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • N°001_008.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 10

    Commune d'Arnayon, n°012_001.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 10

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Arnayon, n°012_001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 11

    N°019_001.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 11

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 12

    N°019_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 12

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 13

    N°019_003.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 13

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_003.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 14

    N°019_004.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 14

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_004.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 15

    N°019_005.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 15

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_005.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 16

    N°019_006.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 16

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_006.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 17

    N°019_007.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 17

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aurel.
    • N°019_007.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 18

    N°021_001.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 18

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Autichamp.
    • N°021_001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 19

    N°021_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 19

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Autichamp.
    • N°021_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 20

    N°015_001.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 20

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune d'Aubenasson.
    • N°015_001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre