"3122 W 8" - Recherche

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Commune de Chabeuil. - Assainissement.

Date

2003-2003

Cote

3122 W 8

1 K 35. Propriétaires forestiers.

Date

1973-1979

Cote

E-dépôt 53/639

5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

Date

1935-1960

Cote

E-dépôt 53/780

3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

Date

1941-1945

Cote

E-dépôt 53/457

2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

Date

1862-1970

Cote

E-dépôt 53/563

2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

Date

1832

Cote

E-dépôt 53/663

1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

Date

1821-1848

Cote

E-dépôt 53/791

1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

Date

1913

Cote

E-dépôt 53/529

CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

Date

1549-1790

Cote

E-dépôt 53/61

4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.

Date

1939-1945

Cote

E-dépôt 53/521

C 1. Production littéraire sur la commune.

Date

1921-1987

Cote

E-dépôt 53/183

2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande .

Date

1963-1966

Cote

E-dépôt 53/577

3 D 3. Compte rendu : correspondance.

Date

1831

Cote

E-dépôt 53/250

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Résultats de la recherche

Commune de Chabeuil. - Assainissement.

Date

Cote

1 K 35. Propriétaires forestiers.

Date

Cote

5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

Date

Cote

3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

Date

Cote

2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

Date

Cote

FF 5.

Date

Cote

2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

Date

Cote

1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

Date

Cote

1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

Date

Cote

1 K 34. Mutualité agricole.

Date

Cote

CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

Date

Cote

4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.

Date

Cote

1 K 20. 1833-1937

Date

Cote

C 1. Production littéraire sur la commune.

Date

Cote

1 K 19. Sénatoriales.

Date

Cote

CC 67. 1735

Date

Cote

2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande .

Date

Cote

3 D 3. Compte rendu : correspondance.

Date

Cote

1 K 36. 1947-1955

Date

Cote

3 F 43. 1948-1958

Date

Cote