Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau potable Perception de Saint-Vallier.
Date
1975
Cote
2093 W 364
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Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Jean-en-Royans.
- S.I.V.O.M. du Royans.
- Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains...
Producteur :
Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux