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109 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers n° 44807 à 44841.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1321 W 94

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44807 à 44841.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 2

    Dossiers n° 44171 à 44207.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1321 W 81

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44171 à 44207.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 3

    Dossiers n° 40832 à 40842.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1321 W 8

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 40832 à 40842.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 4

    Dossiers n° 44443 à 44477.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1321 W 86

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44443 à 44477.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 5

    Dossiers n° 45577 à 45666.

    Date

    1971-1980

    Cote

    1321 W 108

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 45577 à 45666.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 6

    Dossiers n° 42943 à 42991.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1321 W 52

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 42943 à 42991.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 7

    Dossiers n° 44790 à 44806.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1321 W 93

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44790 à 44806.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 8

    Dossiers n° 45119 à 45169.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1321 W 100

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 45119 à 45169.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 9

    Dossiers n° 41610 à 41651.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1321 W 24

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 41610 à 41651.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 10

    Dossiers n° 40720 à 40747.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1321 W 4

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 40720 à 40747.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 11

    Dossiers n° 43033 à 43072.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1321 W 54

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 43033 à 43072.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 12

    Dossiers n° 41072 à 41129.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1321 W 13

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 41072 à 41129.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 13

    Dossiers n° 44064 à 44111.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1321 W 79

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44064 à 44111.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 14

    Dossiers n° 42451 à 42494.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1321 W 44

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 42451 à 42494.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 15

    Dossiers n° 44898 à 44957.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1321 W 96

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44898 à 44957.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 16

    Dossiers n° 45358 à 45388.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1321 W 104

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 45358 à 45388.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 17

    Dossiers n° 44846 à 44892.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1321 W 95

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 44846 à 44892.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 18

    Dossiers n° 41825 à 41849.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1321 W 30

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 41825 à 41849.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 19

    Dossiers n° 43490 à 43544.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1321 W 65

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 43490 à 43544.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.

  • 20

    Dossiers n° 43453 à 43489.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1321 W 64

    • Contexte : 1321 W - Direction départementale de l'Équipement (permis...

    • Permis de construire.
    • Dossiers n° 43453 à 43489.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement.