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Résultats de la recherche

  • 1

    Personnel préfectoral, fonctionnaires du département et des communes.

    Date

    1796-1911

    Cote

    1 M 814

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Demandes de renseignements, conflits et plaintes.
    • Personnel préfectoral, fonctionnaires du département...
  • 2

    Arrondissement de Nyons.

    Date

    an IX

    Cote

    1 M 813

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Demandes de renseignements, conflits et plaintes.
    • Arrondissement de Nyons.
  • 3

    Arrondissements de Valence et Die.

    Date

    1803-1812

    Cote

    1 M 751

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Département.
    • Conseillers d'arrondissements, conseillers généraux,...
    • Arrondissements de Valence et Die.
  • 4

    Arrondissements de Nyons et Montélimar.

    Date

    1803-1812

    Cote

    1 M 752

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Département.
    • Conseillers d'arrondissements, conseillers généraux,...
    • Arrondissements de Nyons et Montélimar.
  • 5

    Fraudes électorales et escroqueries imputées à Victor Pascal, président du canton de Châtillon-en-Diois et ancien maire.

    Date

    1805-1810

    Cote

    1 M 811

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Demandes de renseignements, conflits et plaintes.
    • Fraudes électorales et escroqueries imputées à Victor...
  • 6

    Renseignements confidentiels demandés par le conseiller d'État chargé du deuxième arrondissement de la police générale de l'Empire sur les fonctionnaires des ordres judiciaire, administratif, ecclésiastique et militaire.

    Date

    1807

    Cote

    1 M 810

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Demandes de renseignements, conflits et plaintes.
    • Renseignements confidentiels demandés par le conseiller...
  • 7

    Tableau général de la statistique du personnel du département.

    Date

    1810

    Cote

    1 M 750

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Département.
    • Tableau général de la statistique du personnel du département.
  • 8

    Maires, adjoints, desservants, pasteurs, gardes-champêtres, débitants de tabac, instituteurs.

    Date

    1811-1861

    Cote

    1 M 753

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Département.
    • Maires, adjoints, desservants, pasteurs, gardes-champêtres,...
  • 9

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 758

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1813-1831
  • 10

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 798

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1813-1831
  • 11

    1813-1815

    Date

    1813-1815

    Cote

    1 M 797

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1813-1815
  • 12

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 772

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1813-1831
  • 13

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 784

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1813-1831
  • 14

    1814-1831

    Date

    1814-1831

    Cote

    1 M 785

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1814-1831
  • 15

    C

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1014

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • C
  • 16

    V

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1027

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • V
  • 17

    L

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1018

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • L
  • 18

    N - O

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1021

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • N - O
  • 19

    T - U

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1026

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • T - U
  • 20

    Montélimar (1815-1912)

    Date

    1815-1912

    Cote

    1 M 1020

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Dossiers par commune.
    • Montélimar (1815-1912)