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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 K 26. 1947-1989	Cote E-dépôt 53/630	Date 1947-1989	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 1 K - Elections 1 K 1-26. Elections politiques. 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits... 1 K 22-26. Conseil municipal. 1 K 24-26. Dossiers d'élections. 1 K 26. 1947-1989
Résultat n°2	1 K 25. 1912-1941	Cote E-dépôt 53/629	Date 1912-1941	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 1 K - Elections 1 K 1-26. Elections politiques. 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits... 1 K 22-26. Conseil municipal. 1 K 24-26. Dossiers d'élections. 1 K 25. 1912-1941
Résultat n°3	1 K 24. 1831-1955	Cote E-dépôt 53/628	Date 1831-1955	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 1 K - Elections 1 K 1-26. Elections politiques. 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits... 1 K 22-26. Conseil municipal. 1 K 24-26. Dossiers d'élections. 1 K 24. 1831-1955
Résultat n°4	1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.	Cote E-dépôt 53/626	Date 1797-1799	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 1 K - Elections 1 K 1-26. Elections politiques. 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits... 1 K 22-26. Conseil municipal. 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal. 1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.
Résultat n°5	1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.	Cote E-dépôt 53/627	Date 1798-1831	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 1 K - Elections 1 K 1-26. Elections politiques. 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits... 1 K 22-26. Conseil municipal. 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal. 1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre...
Résultat n°6	1913-1916	Cote 5 K 240	Date-	Lieu ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de Pierrelatte. 1913-1916
Résultat n°7	Suite du dossier ROUX.	Cote 5 K 254	Date 1895	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,... Suite du dossier ROUX.
Résultat n°8	1881-1937	Cote 5 K 268	Date-	Lieu DIEULEFIT - - Taxes. Demande de décharge de la taxe sur dépôts d'eaux minérales, MONTÉLIMAR - - Impôts. Licence de débit de boissons : imposition, ROMANS - - Poste. Hôtel des postes : construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Empiétement de propriétés, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Revendication de propriété, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - École normale. Construction, travaux complémentaires, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : projet de construction, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : construction	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Contestations diverses. Divers. 1881-1937
Résultat n°9	1881-1884	Cote 5 K 241	Date-	Lieu BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicat des digues d'Allex. 1881-1884
Résultat n°10	1892-1904	Cote 5 K 237	Date-	Lieu BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, FIANCEY - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par manque d'eau, PORTES-LES-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations au pont de la Bourne, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : alimentation des fontaines, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Bourne (canal de la)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de la Bourne. 1892-1904
Résultat n°11	1904-1914	Cote 5 K 238	Date-	Lieu ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de la Bourne. 1904-1914
Résultat n°12	1903-1923	Cote 5 K 248	Date-	Lieu BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.... 1903-1923
Résultat n°13	1867-1880	Cote 5 K 245	Date-	Lieu CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.... 1867-1880
Résultat n°14	1886-1890	Cote 5 K 246	Date-	Lieu ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.... 1886-1890
Résultat n°15	1865-1881	Cote 5 K 240	Date-	Lieu ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicat des digues d'Allex. 1865-1881
Résultat n°16	1868-1893	Cote 5 K 267	Date-	Lieu CREST - - Télégraphe. Lignes télégraphiques, ÉTOILE - - Télégraphe. Lignes télégraphiques : appuis sur la maison du réclamant, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Revendication de propriété, LABOREL - - Propriétés. Revendication de propriétés, MENGLON - - Procès. Procès relatif à l'exploitation de coupes affouagères, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, RAC - - Biens communaux. Ferme de droit de chasse dans les bois communaux de Rac, ROMANS - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Construction d'un tronçon de chemin, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Propriétés. Demande en renonciation à des parcelles restées indivises, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, VALENCE - - Prison. Construction de la prison de Valence, Montélimar (hôtel de ville), Montélimar (palais de justice), Rac (bois communaux), Romeyer (forêt domaniale), Valence (prison de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Contestations diverses. Divers. 1868-1893
Résultat n°17	1892-1902	Cote 5 K 247	Date-	Lieu ANNEYRON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : inondations dues à la création de la ligne, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, GRAND-SERRE (LE) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MANTHES - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M.... 1892-1902
Résultat n°18	1882-1891	Cote 5 K 238	Date-	Lieu ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de Pierrelatte. 1882-1891
Résultat n°19	1889-1895	Cote 5 K 253	Date-	Lieu Cabre (tunnel du col de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,... 1889-1895
Résultat n°20	1899-1935	Cote 5 K 245	Date-	Lieu CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers. 1899-1935
Résultat n°21	1882-1893	Cote 5 K 252	Date-	Lieu BEAURIÈRES - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, CREST - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PIÉGROS - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création, PONTAIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-les-Veynes : création, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Travaux d'études de la ligne Pierrelatte-Nyons, SAINTE-CROIX - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : création	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,... 1882-1893
Résultat n°22	1867-1910	Cote 5 K 242	Date-	Lieu CREST - - Canaux. Canal de Malastre : élection de la Commission syndicale, CREST - - Canaux. Canal des usines de Crest : procès LAMBERT (partage d'eau), DIE - - Digues. Digue du Perrier : association syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Travaux pour constitution définitive du syndicat des Lones, ÉTOILE - - Digues. Défense des rives du Rhône à Étoile : taxe du syndicat, GRÂNE - - Canaux. Syndicat du canal des Moulins : taxes, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : redevance du syndicat, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : repurgement du canal, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, Crest (canal des usines de), Drôme (syndicat des digues de la), Étoile (syndicat de défense des rives du Rhône), Grenette (digues de), Lones (syndicat des), Malastre (canal de), Moulins (syndicat du canal des), Perrier (digue du), Rhône (syndicat de défense des rives du)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicats divers. 1867-1910
Résultat n°23	1873-1922	Cote 5 K 241	Date-	Lieu BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicats divers. 1873-1922
Résultat n°24	1891-1910	Cote 5 K 239	Date-	Lieu DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : digue rompue (déversement du torrent de la Berre), DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : inondations par le torrent de la Berre, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux au torrent des Echaravelles, GEYSSANS - - Rivières. Travaux au torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux au torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux au torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, Echaravelles (torrent des), Opillas (torrent des), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de Pierrelatte. 1891-1910
Résultat n°25	1865-1921	Cote 5 K 243	Date-	Lieu BOUCHET - - Canaux. Syndicat des Ramières à Tulette, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Syndicat de la Berre : redevance, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat de défense de Mirabel-Rieu, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat des Ramières, MOLLANS - - Digues. Syndicat de la Jonche : élection de syndics : 7 avril 1907, MOLLANS - - Digues. Syndicat du ruisseau d'Anary, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Digues des Grèzes : redevances, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Paluds : redevances, PIÉGROS - - Canaux. Syndicat du Canal Souvion-la-Clastre :, PIERRELATTE - - Canaux. Syndicat de la Basse-Berre : élection de syndics, PONET-SAINT-AUBAN - - Digues. Syndicat des Fourches : redevance, SAINT-MAURICE - - Digues. Syndicat des Ramières : travaux d'endiguement de l'Eygues, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Torrent de la Roubine : travaux de curage et réparations, SAINT-RESTITUT - - Digues. Syndicat des Paluds à Suze-la-Rousse, SAINT-VALLIER - - Digues. Syndicat du Chemin de Champis : redevance, SAULCE - - Digues. Syndicat des digues de Gazavel : redevance, SAUZET - - Digues. Digues du Roubion à Sauzet : travaux de construction, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Hautes-Rives : redevance, VINSOBRES - - Digues. Syndicat du Canal du Bout du Rieu : taxe d'arrosage, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Paluds et Barniers : classement des terrains, Anary (syndicat du ruisseau d'), Barniers (syndicat des), Berre (syndicat de la), Champis (syndicat du chemin de), Drôme (syndicat des digues de la), Fourches (syndicat des), Gazavel (syndicat des digues de), Grèzes (syndicat des digues des), Hautes-Rives (syndicat des), Jonche (syndicat de la), Mirabel-Rieu (syndicat de défense de), Paluds (syndicat des), Ramières (syndicat des), Rieu (syndicat du canal du bout du), Roubion (digues du), Sauzet (digues du Roubion), Souvion-la-Clastre (syndicat du canal), Suze-la-Rousse, Tulette	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicats divers. 1865-1921
Résultat n°26	1867-1897	Cote 5 K 244	Date-	Lieu ANDANCETTE - - Chemins de fer. Dépôt de matières inflammables, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : occupation temporaire de terrains, DONZÈRE - - Chemins de fer. Bris de clôture, DONZÈRE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, DONZÈRE - - Chemins de fer. Chute d'une pierre sur la voie, MONTÉLIMAR - - Chemins de fer. Introduction d'un mulet sur la voie ferrée, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : démolition d'un barrage en maçonnerie, PIERRELATTE - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : introduction de bestiaux sur la voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Bris de clôture et dégradation de haie, ROMANS - - Chemins de fer. Pacage de bestiaux sur voie ferrée, ROMANS - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Chemins de fer. Dégradation au passage à niveau, SAINT-PAUL-LÈS ROMANS - - Chemins de fer. Ligne Valence-Grenoble : introduction d'un porc sur la voie ferrée, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : établissement d'un pont volant, TAIN - - Chemins de fer. Ligne Lyon-Marseille : encombrement de la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction d'un cheval sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Introduction de bestiaux sur la voie ferrée, VALENCE - - Chemins de fer. Construction d'un bâtiment près de la voie, Andancette (gare d')	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Chemins de fer. Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers. 1867-1897
Résultat n°27	1877-1891	Cote 5 K 236	Date-	Lieu ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : demande de réduction de taxe, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations d'eau (canal défectueux), BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations dues à une rupture du canal, BEAUREGARD-BARET - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages à un immeuble par les eaux, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Canaux. Canal de la Bourne : ruptures au canal, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, EYMEUX - - Canaux. Canal de la Bourne : suppression de chemin et rupture du canal, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTVENDRE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, PONT-EN-ROYANS (Isère) - - Canaux. Canal de la Bourne : surélévation des eaux par le barrage, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Canaux. Canal de la Bourne : travaux du canal sur une propriété, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondations, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : tracé d'un canal secondaire, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage, Bourne (canal de la)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de la Bourne. 1877-1891
Résultat n°28	Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton de La Chapelle-en-Vercors 1837; canton de Châtillon-en-Diois, Séderon 1839; canton de Crest-Nord, du Buis, Châtillon-en-Diois1845 ; canton de Saint-Jean-en-Royans1861 ; canton de Saint-Donat 1867.	Cote 5 K 294	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Conseillers d'arrondissement. Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton...
Résultat n°29	Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La Motte-Chalancon 1845 ; canton de La Motte-Chalancon 1847 ; cantons Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1848 ; cantons du Buis, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1852 ; cantons de Châtillon-en-Diois, Marsanne 1858 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1861 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1862 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1863.	Cote 5 K 294	Date-	Lieu BUIS-LES-BARONNIES (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, CHÂTILLON-EN-DIOIS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général et d'arrondissement, GRIGNAN (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, MOTTE-CHALANCON (LA) (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, RÉMUZAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-DONAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections cantonales. Réclamations contre l'élection d'un conseiller général, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, SÉDERON (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Conseillers généraux. Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La...
Résultat n°30	Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867; cantons du Grand-Serre, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1870.	Cote 5 K 162	Date-	Lieu BOURG-DE-PÉAGE (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections d'un conseiller d'arrondissement, CHÂTILLON-EN-DIOIS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général et d'arrondissement, CREST-SUD (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, GRAND-SERRE (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, MONTÉLIMAR (Canton) - - Élections cantonales. Annulation des élections de conseiller général, MOTTE-CHALANCON (LA) (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, NYONS (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, PIERRELATTE (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, RÉMUZAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAILLANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-DONAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, SÉDERON (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SÉDERON (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Conseillers généraux. Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
Résultat n°31	Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans1867 ; commune d'Alixan, commune de Françillon 1877; canton de Saint-Donat 1883; canton de Saillans 1895; canton de La Motte-Chalancon 1901; canton de Séderon 1904; canton de Rémuzat1934 .	Cote 5 K 162	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Conseillers d'arrondissement. Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
Résultat n°32	Vachères-en-Quint à Vercoiran.	Cote 5 K 291	Date 1831-1935	Lieu VACHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation des élections, VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Réclamations, VASSIEUX - - Élections municipales. Réclamations, VEAUNES - - Élections municipales. Réclamations, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCHENY - - Élections municipales. Réclamations, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Vachères-en-Quint à Vercoiran.
Résultat n°33	Saoû à Tain.	Cote 5 K 289	Date 1831-1935	Lieu SAOÛ - - Élections municipales. Annulation des élections, SAVASSE - - Élections municipales. Annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Réclamations, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Réclamations	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Saoû à Tain.
Résultat n°34	Montmiral à Le Poët-en-Percip.	Cote 5 K 170	Date 1865-1920	Lieu MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MORAS - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de bulletins, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Réclamation contre l'annulation des élections, OLLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, OLLON - - Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Attribution de deux bulletins, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, PEYRINS - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGROS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELONGUE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Montmiral à Le Poët-en-Percip.
Résultat n°35	Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.	Cote 5 K 287	Date 1852-1935	Lieu SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAURICE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-LÈS-ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.
Résultat n°36	Saillans à Saint-Laurent d'Onay.	Cote 5 K 286	Date 1831-1929	Lieu SAILLANS - - Élections municipales. Réclamations, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-D'ONAY - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Saillans à Saint-Laurent d'Onay.
Résultat n°37	Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.	Cote 5 K 274	Date 1834-1914	Lieu CHAMARET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANOS-CURSON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LES-BLÉS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Réclamations, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) (Canton) - - Élections au conseil d'arrodissement. Annulation de l'élection d'un conseiller d'arrondissement, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Réclamations, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.
Résultat n°38	Le Pègue à Plan-de-Baix.	Cote 5 K 282	Date 1831-1937	Lieu PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PENNE (LA) - - Élections municipales. Réclamations, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Réclamations, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PEYRINS - - Élections municipales. Réclamations, PIÉGON - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGON - - Élections municipales. Réclamations, PIERRELATTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELATTE - - Élections municipales. Réclamations, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAN-DE-BAIX - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Le Pègue à Plan-de-Baix.
Résultat n°39	Grignan à Lesches.	Cote 5 K 277	Date 1848-1936	Lieu GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, HAUTERIVES - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, LABOREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation d'élection d'un conseiller municipal, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Réclamations, LAVAL-DAIX - - Élections municipales. Réclamations, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LÉONCEL - - Élections municipales. Annulation des élections, LÉONCEL - - Élections municipales. Réclamations, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Grignan à Lesches.
Résultat n°40	Aleyrac à Barret-de-Lioure.	Cote 5 K 163	Date 1865-1919	Lieu ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ANDANCETTE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Bulletin litigieux, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de la révocation du maire, M. GEMELARD, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, ARNAYON - - Élections municipales. Révision de bulletins litigieux, ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Réclamations, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Election du maire et de l'adjoint : 2e tour de scrutin non justifié, AUREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUREL - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, AUTICHAMP - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUTICHAMP - - Élections municipales. Bulletin litigieux, BALLONS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection du maire, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARRET-DE-LIOURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Aleyrac à Barret-de-Lioure.
Résultat n°41	Poët-en-Percip à Réauville.	Cote 5 K 283	Date 1831-1935	Lieu POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-LAVAL (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Réclamations, PONT-DE-BARRET - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PUY-SAINT-MARTIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAVEL - - Élections municipales. Réclamations, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Poët-en-Percip à Réauville.
Résultat n°42	Tain à Upie.	Cote 5 K 290	Date 1831-1896	Lieu TAIN - - Élections municipales. Réclamations, TAIN - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TRESCHENU - - Élections municipales. Réclamations, TRIORS - - Élections municipales. Annulation des élections, TRUINAS - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, UPIE - - Élections municipales. Réclamations	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Tain à Upie.
Résultat n°43	La Baume-de-Transit à Bellecombe.	Cote 5 K 272	Date 1831-1935	Lieu BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Réclamations, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Inscription sur liste électorale, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. La Baume-de-Transit à Bellecombe.
Résultat n°44	Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.	Cote 5 K 273	Date 1831-1930	Lieu BELLEGARDE - - Élections municipales. Réclamations, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉZAUDUN - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation des élections, BONNEVAL - - Élections municipales. Réclamations, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Réclamations, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un adjoint, CHALANCON - - Élections municipales. Réclamations, CHAMALOC - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.
Résultat n°45	Recoubeau à Rochechinard.	Cote 5 K 284	Date 1831-1935	Lieu RECOUBEAU - - Élections municipales. Réclamations, RECOUBEAU - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation élection d'un conseiller municipal, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉPARA (LA) - - Élections municipales. Réclamations, RIMON-ET-SAVEL - - Élections municipales. Réclamations, RIOMS - - Élections municipales. Annulation des élections, RIOMS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Élections municipales. Réclamations, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Réclamations, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHEBAUDIN - - Élections municipales. Réclamations, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHECHINARD - - Élections municipales. Réclamations	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Recoubeau à Rochechinard.
Résultat n°46	Bourg-lès-Valence à Charols.	Cote 5 K 165	Date 1865-1919	Lieu BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection complémentaire, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHALANCON - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARCE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHARENS - - Élections municipales. Validation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Bourg-lès-Valence à Charols.
Résultat n°47	Lapeyrouse-Mornay à Miscon.	Cote 5 K 168	Date 1865-1919	Lieu LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation des élections, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVAL-D'AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LAVEYRON - - Annulation des élections, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LESCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LESCHES - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Attribution de voix, LORIOL - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MANTHES - - Élections municipales. Annulation des élections, MARCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation des élections, MENGLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Avis sur l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-ET-BLACONS - - Élections municipales. Annulation des élections, MISCON - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
Résultat n°48	Montségur à Parnans.	Cote 5 K 281	Date 1837-1937	Lieu MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MORAS - - Élections municipales. Réclamations, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, NYONS - - Élections municipales. Annulation des élections, NYONS - - Élections municipales. Réclamations, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, OURCHES - - Élections municipales. Réclamations, PARNANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PARNANS - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Montségur à Parnans.
Résultat n°49	Montferrand à Montrigaud.	Cote 5 K 280	Date 1831-1935	Lieu MONTJOYER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTJOYER - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTOISON - - Élections municipales. Réclamations, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Montferrand à Montrigaud.
Résultat n°50	Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.	Cote 5 K 172	Date 1865-1914	Lieu ROCHE-SAINT-SECRET (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHEFOURCHAT - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMANS - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection d'adjoint, ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROTTIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, ROUSSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de deux bulletins, ROUSSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BARDOUX - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
Résultat n°51	Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.	Cote 5 K 288	Date 1834-1935	Lieu SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ROMAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-UZE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.
Résultat n°52	Aix-en-Diois à Arnayon.	Cote 5 K 270	Date 1831-1936	Lieu AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, ALBON - - Élections municipales. Annulation des élections, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALIXAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, ANCÔNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Aix-en-Diois à Arnayon.
Résultat n°53	Mirabel-aux-Baronnies à Montélimar.	Cote 5 K 279	Date 1834-1933	Lieu MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, MIRMANDE - - Élections municipales. Réclamations, MONTAUBAN - - Élections municipales. Réclamations, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Réclamations, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Mirabel-aux-Baronnies à Montélimar.
Résultat n°54	Les Tonils à Volvent.	Cote 5 K 175	Date 1865-1919	Lieu TONILS (LES) - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TOURRETTES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Attribution de bulletins annulés, VACHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VACHÈRES - - Élections municipales. Proclamation d'un candidat comme conseiller municipal, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Assistance médicale gratuite. Demande de radiation d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Vérification des opérations, VALENCE - - Élections municipales. Vérification du dépouillement, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Cartes d'électeurs tardives, VERCHENY - - Élections municipales. Attribution de voix, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Suffrages identiques pour deux conseillers municipaux, VÉRONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Litige sur des bulletins détruits, VOLVENT - - Élections municipales. Attribution de voix	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Les Tonils à Volvent.
Résultat n°55	Die à Lachau.	Cote 5 K 167	Date 1865-1919	Lieu COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, DIE - - Élections municipales. Annulation des élections, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections, DONZÈRE - - Élections municipales. Avis sur les élections municipales, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EURRE - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EYMEUX - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, EYMEUX - - Élections municipales. Avis sur les élections, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, FRANCILLON - - Élections municipales. Avis sur la validité de bulletins, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, GÉNISSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, GUMIANE - - Élections municipales. Annulation des élections, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LABOREL - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Die à Lachau.
Résultat n°56	Mollans à Montmeyran.	Cote 5 K 169	Date 1865-1919	Lieu MOLLANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation d'une élection complémentaire, MONTBRUN - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTFERRAND - - Élections municipales. Confirmation d'élection, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Demande d'attribution d'un bulletin de vote, MONTGUERS - - Élections municipales. Défaut de surveillance, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Mollans à Montmeyran.
Résultat n°57	Vers-sur-Méouge à Volvent.	Cote 5 K 292	Date 1831-1935	Lieu VERS - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Réclamations, VILLEBOIS - - Élections municipales. Réclamations, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Réclamations, VINSOBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, VOLVENT - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Vers-sur-Méouge à Volvent.
Résultat n°58	Arpavon à La Baume-d'Hostun.	Cote 5 K 271	Date 1848-1936	Lieu ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AULAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AULAN - - Élections municipales. Annulation des élections, AUREL - - Élections municipales. Réclamations, AUTICHAMP - - Élections municipales. Réclamations, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARSAC - - Élections municipales. Réclamations, BÂTIE-DES-FONTS (LA) - - Élections municipales. Réclamations, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Élections municipales. Réclamations	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Arpavon à La Baume-d'Hostun.
Résultat n°59	Pommerai à Rochefort-Samson.	Cote 5 K 171	Date 1865-1919	Lieu POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, PONSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, PONTAIX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Annulation des élections, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PROPIAC - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RECOUBEAU - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Calcul de la majorité absolue, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, RIMON-ET-SAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RIOMS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RIOMS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation de deux suffrages, ROCHECHINARD - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEFORT-SAMSON - - Élections municipales. Avis sur la validation d'un bulletin	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Pommerai à Rochefort-Samson.
Résultat n°60	Charpey à Curnier.	Cote 5 K 166	Date 1865-1919	Lieu CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Litige relatif à deux bulletins trouvés ensemble, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDIÈRE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Litige sur l'élection d'un conseiller municipal, CLANSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Observations contre l'élection d'un conseiller municipal, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Demande de conseil sur la validité de l'élection d'un conseiller municipal, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Proclamation des candidats élus, COLONZELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Demande l'attribution d'un bulletin de vote, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, CORNILLON - - Élections municipales. Demande la proclamation d'élection, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CRUPIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CURNIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CURNIER - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Charpey à Curnier.
Résultat n°61	Establet à Les Granges-Gontardes.	Cote 5 K 276	Date 1831-1935	Lieu ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGLUY - - Élections municipales. Réclamations, EYROLES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, EYROLES - - Élections municipales. Réclamations, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FERRASSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, FERRASSIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, FOURCINET - - Élections municipales. Annulation des élections, FRANCILLON - - Élections municipales. Réclamations, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GIGORS - - Élections municipales. Réclamations, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRÂNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRÂNE - - Élections municipales. Réclamation, GRÂNE - - Élections municipales. Annulation des élections, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Establet à Les Granges-Gontardes.
Résultat n°62	Rochefourchat à Sahune.	Cote 5 K 285	Date 1831-1932	Lieu ROCHEFOURCHAT - - Élections municipales. Réclamations, ROCHEGUDE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEGUDE - - Élections municipales. Réclamations, ROCHETTE-DU-BUIS (LA) - - Élections municipales. Réclamations, ROCHETTE-SUR-CREST (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMEYER - - Élections municipales. Réclamations, ROTTIER - - Élections municipales. Réclamations, ROTTIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, ROUSSAS - - Élections municipales. Réclamations, ROYNAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROYNAC - - Élections municipales. Réclamations, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Rochefourchat à Sahune.
Résultat n°63	Châtillon-en-Diois à Espenel.	Cote 5 K 275	Date 1831-1929	Lieu CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Réclamations, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREST - - Élections municipales. Réclamations, CREST-NORD (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général. Annulation d'élections d'un conseiller d'arrondissement et d'un conseiller général, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du Maire, CROZES - - Élections municipales. Annulation des élections, DIE - - Élections municipales. Réclamations, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, DONZÈRE - - Élections municipales. Réclamations, DONZÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Réclamations, ESPELUCHE - - Élections municipales. Réclamations, ESPENEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ESPENEL - - Élections municipales. Réclamations, ESPENEL - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Châtillon-en-Diois à Espenel.
Résultat n°64	Barsac à Boulc.	Cote 5 K 164	Date 1865-1912	Lieu BARSAC - - Élections municipales. Mauvaise répartition des conseillers, BÂTIE-DES-FONTS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-MONTEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Inexécution d'un article (bulletins à brûler), BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation de la révision des listes électorales, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLECOMBE - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONNEVAL - - Élections municipales. Election du maire : demande de proclamation d'élection, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUCHET - - Élections municipales. Attitude illégale d'électeurs, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOULC - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Barsac à Boulc.
Résultat n°65	Livron à Mévouillon.	Cote 5 K 278	Date 1831-1929	Lieu LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, MANTHES - - Élections municipales. Réclamations, MARCHES - - Élections municipales. Réclamations, MARGÈS - - Élections municipales. Réclamations, MARIGNAC - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSANNE - - Élections municipales. Réclamations, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSAZ - - Élections municipales. Réclamations, MENGLON - - Élections municipales. Réclamations, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, RAC - - Élections municipales. Annulation des élections, RAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Livron à Mévouillon.
Résultat n°66	1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.	Cote 5 K 174	Date 1865-1919	Lieu SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-THOMAS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Attribution de voix, SAOÛ - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAULCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation des élections. Protestation contre des demandes en annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SUZE-SUR-CREST - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Protestation contre la validation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Requête contre une déclaration de démission de conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de trois conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Déclaration des conseillers municipaux élus, TAULIGNAN - - Élections municipales. Validité de bulletins, TERSANNE - - Élections municipales. Proclamation de l'élection de 2 candidats, TERSANNE - - Élections municipales. Double vote d'un électeur, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Bulletins litigieux, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
Résultat n°67	Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.	Cote 5 K 173	Date 1865-1921	Lieu SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Observations sur la validation de bulletins, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Avis sur la proclamation d'un conseiller municipal, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Attribution de 3 bulletins, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Contestation sur trois bulletins, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Proclamation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Attribution d'un suffrage, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.
Résultat n°68	1 K 5. Administration et organisation.	Cote E-dépôt 101/110	Date 1852-1919	Lieu Glandage (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 101 - Glandage Archives modernes K – Élections et personnels 1 K – Élections 1 K 1-15. Élections politiques. 1 K 1-6. Listes électorales. 1 K 4-5. Rectifications. 1 K 5. Administration et organisation.
Résultat n°69	1 K 4. États rectificatifs.	Cote E-dépôt 101/109	Date 1887-1914	Lieu Glandage (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 101 - Glandage Archives modernes K – Élections et personnels 1 K – Élections 1 K 1-15. Élections politiques. 1 K 1-6. Listes électorales. 1 K 4-5. Rectifications. 1 K 4. États rectificatifs.
Résultat n°70	2 K 6. H-Me.	Cote E-dépôt 53/652	Date 1938-1989	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 6. H-Me.
Résultat n°71	2 K 9. S-V.	Cote E-dépôt 53/655	Date 1973-1995	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 9. S-V.
Résultat n°72	2 K 5. D-G.	Cote E-dépôt 53/651	Date 1943-1995	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 5. D-G.
Résultat n°73	2 K 4. Bl-C.	Cote E-dépôt 53/650	Date 1943-1995	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 4. Bl-C.
Résultat n°74	2 K 3. A-Bi.	Cote E-dépôt 53/649	Date 1946-1995	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 3. A-Bi.
Résultat n°75	2 K 8. Po-R.	Cote E-dépôt 53/654	Date 1947-1988	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 8. Po-R.
Résultat n°76	2 K 7 . Mo-Pi.	Cote E-dépôt 53/653	Date 1962-1988	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 1-9. Carrière. 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement... 2 K 7 . Mo-Pi.
Résultat n°77	2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.	Cote E-dépôt 53/663	Date 1832	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités. 2 K 17-18. Traitement des indemnités. 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
Résultat n°78	2 K 18. Demandes d'indemnités des secrétaires : correspondance.	Cote E-dépôt 53/664	Date 1832	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités. 2 K 17-18. Traitement des indemnités. 2 K 18. Demandes d'indemnités des secrétaires : correspondance.
Résultat n°79	2 K 12. 1969-1973	Cote E-dépôt 53/658	Date 1969-1973	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités. 2 K 10-16. Détails des calculs, déclaration nominative... 2 K 12. 1969-1973
Résultat n°80	2 K 14. 1977-1979	Cote E-dépôt 53/660	Date 1977-1979	Lieu Chabeuil (Drôme, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil Archives modernes (1790-2001) K - Elections, personnel municipal 2 K - Personnel municipal 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie. 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités. 2 K 10-16. Détails des calculs, déclaration nominative... 2 K 14. 1977-1979

Résultats de la recherche

1 K 26. 1947-1989

Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

1 K 25. 1912-1941

Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

1 K 24. 1831-1955

Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.

Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

1913-1916

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Suite du dossier ROUX.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1881-1937

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1881-1884

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1892-1904

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1904-1914

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1903-1923

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1867-1880

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1886-1890

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1865-1881

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1868-1893

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1892-1902

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1882-1891

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1889-1895

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1899-1935

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1882-1893

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1867-1910

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1873-1922

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1891-1910

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1865-1921

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1867-1897

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1877-1891

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton de La Chapelle-en-Vercors 1837; canton de Châtillon-en-Diois, Séderon 1839; canton de Crest-Nord, du Buis, Châtillon-en-Diois1845 ; canton de Saint-Jean-en-Royans1861 ; canton de Saint-Donat 1867.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867; cantons du Grand-Serre, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1870.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Vachères-en-Quint à Vercoiran.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Saoû à Tain.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Montmiral à Le Poët-en-Percip.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Saillans à Saint-Laurent d'Onay.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Le Pègue à Plan-de-Baix.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Grignan à Lesches.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Aleyrac à Barret-de-Lioure.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Poët-en-Percip à Réauville.