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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1 K 26. 1947-1989
Cote
E-dépôt 53/630
 Date
1947-1989
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

  • Archives modernes (1790-2001)
  • K - Elections, personnel municipal
  • 1 K - Elections
  • 1 K 1-26. Elections politiques.
  • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
  • 1 K 22-26. Conseil municipal.
  • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
  • 1 K 26. 1947-1989
Résultat n°2

1 K 25. 1912-1941
Cote
E-dépôt 53/629
 Date
1912-1941
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

  • Archives modernes (1790-2001)
  • K - Elections, personnel municipal
  • 1 K - Elections
  • 1 K 1-26. Elections politiques.
  • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
  • 1 K 22-26. Conseil municipal.
  • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
  • 1 K 25. 1912-1941
Résultat n°3

1 K 24. 1831-1955
Cote
E-dépôt 53/628
 Date
1831-1955
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

  • Archives modernes (1790-2001)
  • K - Elections, personnel municipal
  • 1 K - Elections
  • 1 K 1-26. Elections politiques.
  • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
  • 1 K 22-26. Conseil municipal.
  • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
  • 1 K 24. 1831-1955
Résultat n°4

1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.
Cote
E-dépôt 53/626
 Date
1797-1799
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

  • Archives modernes (1790-2001)
  • K - Elections, personnel municipal
  • 1 K - Elections
  • 1 K 1-26. Elections politiques.
  • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
  • 1 K 22-26. Conseil municipal.
  • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
  • 1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.
Résultat n°5

1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
E-dépôt 53/627
 Date
1798-1831
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

  • Archives modernes (1790-2001)
  • K - Elections, personnel municipal
  • 1 K - Elections
  • 1 K 1-26. Elections politiques.
  • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
  • 1 K 22-26. Conseil municipal.
  • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
  • 1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre...
Résultat n°6

1913-1916
Cote
5 K 240
 Date- Lieu
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de Pierrelatte.
  • 1913-1916
Résultat n°7

Suite du dossier ROUX.
Cote
5 K 254
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • Suite du dossier ROUX.
Résultat n°8

1881-1937
Cote
5 K 268
 Date- Lieu
DIEULEFIT - - Taxes. Demande de décharge de la taxe sur dépôts d'eaux minérales, MONTÉLIMAR - - Impôts. Licence de débit de boissons : imposition, ROMANS - - Poste. Hôtel des postes : construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Empiétement de propriétés, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Revendication de propriété, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - École normale. Construction, travaux complémentaires, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : projet de construction, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : construction
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Divers.
  • 1881-1937
Résultat n°9

1881-1884
Cote
5 K 241
 Date- Lieu
BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : construction, BEAURIÈRES - - Digues. Digue du Mas des Grands Près : cotisation au syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : classement de terrains pour taxe, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre rôle du syndicat, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe du syndicat de la Véore, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : taxe sur une maison non construite, CHABEUIL - - Digues. Digues de La Véore : travaux de défense par la commission, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Demande de décharge de taxe d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Canaux. Réclamation contre taxe de repurgement, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Canaux. Bas canal de Bellante : taxe du syndicat d'arrosage, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : taxes du syndicat de la Véore, MALISSARD - - Digues. Digues de La Véore : syndicat de la Véore, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Ruisseaux de Bouloussard : envasement de ruisseaux, VALENCE - - Digues. Digues de La Véore : protestation contre le rôle du syndicat, Allex (digues d'), Bellante (canal de), Bouloussard (ruisseau de), Mas des Grands Près (digue du), Véore (digues de la)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicat des digues d'Allex.
  • 1881-1884
Résultat n°10

1892-1904
Cote
5 K 237
 Date- Lieu
BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, ÉTOILE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, FIANCEY - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par manque d'eau, PORTES-LES-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : infiltrations au pont de la Bourne, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : alimentation des fontaines, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Bourne (canal de la)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de la Bourne.
  • 1892-1904
Résultat n°11

1904-1914
Cote
5 K 238
 Date- Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de la Bourne.
  • 1904-1914
Résultat n°12

1903-1923
Cote
5 K 248
 Date- Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1903-1923
Résultat n°13

1867-1880
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1867-1880
Résultat n°14

1886-1890
Cote
5 K 246
 Date- Lieu
ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1886-1890
Résultat n°15

1865-1881
Cote
5 K 240
 Date- Lieu
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicat des digues d'Allex.
  • 1865-1881
Résultat n°16

1868-1893
Cote
5 K 267
 Date- Lieu
CREST - - Télégraphe. Lignes télégraphiques, ÉTOILE - - Télégraphe. Lignes télégraphiques : appuis sur la maison du réclamant, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Revendication de propriété, LABOREL - - Propriétés. Revendication de propriétés, MENGLON - - Procès. Procès relatif à l'exploitation de coupes affouagères, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, RAC - - Biens communaux. Ferme de droit de chasse dans les bois communaux de Rac, ROMANS - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Construction d'un tronçon de chemin, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Propriétés. Demande en renonciation à des parcelles restées indivises, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, VALENCE - - Prison. Construction de la prison de Valence, Montélimar (hôtel de ville), Montélimar (palais de justice), Rac (bois communaux), Romeyer (forêt domaniale), Valence (prison de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Divers.
  • 1868-1893
Résultat n°17

1892-1902
Cote
5 K 247
 Date- Lieu
ANNEYRON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : inondations dues à la création de la ligne, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, GRAND-SERRE (LE) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MANTHES - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1892-1902
Résultat n°18

1882-1891
Cote
5 K 238
 Date- Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de Pierrelatte.
  • 1882-1891
Résultat n°19

1889-1895
Cote
5 K 253
 Date- Lieu
Cabre (tunnel du col de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
  • 1889-1895
Résultat n°20

1899-1935
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
  • 1899-1935