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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 220
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
2
Cote
5 K 220
Date
1866-1925
Lieu
ALIXAN - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : encombrement de voie publique, ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route départementale n° 1 : pacage de vaches dans les fossés, ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route départementale n° 1 : établissement d'une conduite d'eau, BÂTIE-ROLLAND (LA) - - Routes et chemins. Route départementale n° 2 : contravention à la police du roulage, CHABEUIL - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : linge étendu sur un cordeau attaché aux arbres, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Routes et chemins. Route départementale n° 2 : établissement d'un barrage en planches dans le fossé, CRÉPOL - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : établissement d'une conduite de fontaine, HAUTERIVES - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : coupe de bois sur le talus de la route, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Route départementale n° 1 : établissement d'une conduite d'eau, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : coupe de bois sur le talus de la route, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : dégradation de fossé, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Routes et chemins. Route départementale n° 4 : refus de se conformer au règlement de circulation, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Routes et chemins. Route départementale n° 4 : agrandissement de la devanture d'une maison, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route départementale n° 2 : établissement d'échafaudages et dépôts de matériaux, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : fonction d'expert dans l'affaire PASSARD, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : travaux de rectification de la route, MORAS - - Routes et chemins. Route départementale n° 1 : abattage d'acacias plantés dans les talus, NYONS - - Routes et chemins. Route départementale n° 4 : encombrement de voie publique, RÉPARA (LA) - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : encombrement de la voie publique, ROMANS - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : modification des ouvertures d'une maison, ROMANS - - Routes et chemins. Route départementale n° 6 : travaux de rectification de la route, SAINT-ROMAIN-D'ALBON - - Routes et chemins. Route départementale n° 1 : pacage d'un troupeau de mouton dans les fossés, TAIN - - Routes et chemins. Route départementale n° 3 : ouverture à la façade d'une maison, TAIN - - Routes et chemins. Route départementale n° 3 : construction de 2 marches d'escalier en saillie, VENTEROL - - Routes et chemins. Route départementale n° 4 : établissement d'une galerie souterraine, Herbasse (digues de l'), Herbasse (pont de l'), Mirabel-sur-l'Eygues (pont de)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Routes départementales n° 1, 2, 3, 4, 6.