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  1. Résultat n°1

    1 K 26. 1947-1989

    Date

    1947-1989

    Cote

    E-dépôt 53/630

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 26. 1947-1989
  2. Résultat n°2

    1 K 25. 1912-1941

    Date

    1912-1941

    Cote

    E-dépôt 53/629

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 25. 1912-1941
  3. Résultat n°3

    1 K 24. 1831-1955

    Date

    1831-1955

    Cote

    E-dépôt 53/628

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 24. 1831-1955
  4. Résultat n°4

    1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.

    Date

    1797-1799

    Cote

    E-dépôt 53/626

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
    • 1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.
  5. Résultat n°5

    1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1798-1831

    Cote

    E-dépôt 53/627

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
    • 1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre...
  6. Résultat n°6

    1913-1916

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1913-1916
  7. Résultat n°7

    Suite du dossier ROUX.

    Date

    1895

    Cote

    5 K 254

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • Suite du dossier ROUX.
  8. Résultat n°8

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1881-1937
  9. Résultat n°9

    1881-1884

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1881-1884
  10. Résultat n°10

    1892-1904

    Cote

    5 K 237

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1892-1904
  11. Résultat n°11

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1904-1914
  12. Résultat n°12

    1903-1923

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1903-1923
  13. Résultat n°13

    1867-1880

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1867-1880
  14. Résultat n°14

    1886-1890

    Cote

    5 K 246

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1886-1890
  15. Résultat n°15

    1865-1881

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1865-1881
  16. Résultat n°16

    1868-1893

    Cote

    5 K 267

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1868-1893
  17. Résultat n°17

    1892-1902

    Cote

    5 K 247

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1892-1902
  18. Résultat n°18

    1882-1891

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1882-1891
  19. Résultat n°19

    1889-1895

    Cote

    5 K 253

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1889-1895
  20. Résultat n°20

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1899-1935
  21. Résultat n°21

    1882-1893

    Cote

    5 K 252

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1882-1893
  22. Résultat n°22

    1867-1910

    Cote

    5 K 242

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1867-1910
  23. Résultat n°23

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922
  24. Résultat n°24

    1891-1910

    Cote

    5 K 239

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1891-1910
  25. Résultat n°25

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  26. Résultat n°26

    1867-1897

    Cote

    5 K 244

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1867-1897
  27. Résultat n°27

    1877-1891

    Cote

    5 K 236

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1877-1891
  28. Résultat n°28

    Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton de La Chapelle-en-Vercors 1837; canton de Châtillon-en-Diois, Séderon 1839; canton de Crest-Nord, du Buis, Châtillon-en-Diois1845 ; canton de Saint-Jean-en-Royans1861 ; canton de Saint-Donat 1867.

    Cote

    5 K 294

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers d'arrondissement.
    • Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton...
  29. Résultat n°29

    Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La Motte-Chalancon 1845 ; canton de La Motte-Chalancon 1847 ; cantons Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1848 ; cantons du Buis, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1852 ; cantons de Châtillon-en-Diois, Marsanne 1858 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1861 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1862 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1863.

    Cote

    5 K 294

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers généraux.
    • Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La...
  30. Résultat n°30

    Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867; cantons du Grand-Serre, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1870.

    Cote

    5 K 162

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers généraux.
    • Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
  31. Résultat n°31

    Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans1867 ; commune d'Alixan, commune de Françillon 1877; canton de Saint-Donat 1883; canton de Saillans 1895; canton de La Motte-Chalancon 1901; canton de Séderon 1904; canton de Rémuzat1934 .

    Cote

    5 K 162

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers d'arrondissement.
    • Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
  32. Résultat n°32

    Vachères-en-Quint à Vercoiran.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 291

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Vachères-en-Quint à Vercoiran.
  33. Résultat n°33

    Saoû à Tain.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 289

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saoû à Tain.
  34. Résultat n°34

    Montmiral à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1865-1920

    Cote

    5 K 170

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montmiral à Le Poët-en-Percip.
  35. Résultat n°35

    Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1852-1935

    Cote

    5 K 287

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.
  36. Résultat n°36

    Saillans à Saint-Laurent d'Onay.

    Date

    1831-1929

    Cote

    5 K 286

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saillans à Saint-Laurent d'Onay.
  37. Résultat n°37

    Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1834-1914

    Cote

    5 K 274

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.
  38. Résultat n°38

    Le Pègue à Plan-de-Baix.

    Date

    1831-1937

    Cote

    5 K 282

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Le Pègue à Plan-de-Baix.
  39. Résultat n°39

    Grignan à Lesches.

    Date

    1848-1936

    Cote

    5 K 277

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Grignan à Lesches.
  40. Résultat n°40

    Aleyrac à Barret-de-Lioure.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 163

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Aleyrac à Barret-de-Lioure.
  41. Résultat n°41

    Poët-en-Percip à Réauville.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 283

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Poët-en-Percip à Réauville.
  42. Résultat n°42

    Tain à Upie.

    Date

    1831-1896

    Cote

    5 K 290

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Tain à Upie.
  43. Résultat n°43

    La Baume-de-Transit à Bellecombe.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 272

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • La Baume-de-Transit à Bellecombe.
  44. Résultat n°44

    Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.

    Date

    1831-1930

    Cote

    5 K 273

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.
  45. Résultat n°45

    Recoubeau à Rochechinard.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 284

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Recoubeau à Rochechinard.
  46. Résultat n°46

    Bourg-lès-Valence à Charols.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 165

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Bourg-lès-Valence à Charols.
  47. Résultat n°47

    Lapeyrouse-Mornay à Miscon.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 168

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
  48. Résultat n°48

    Montségur à Parnans.

    Date

    1837-1937

    Cote

    5 K 281

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montségur à Parnans.
  49. Résultat n°49

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 280

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montferrand à Montrigaud.
  50. Résultat n°50

    Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1865-1914

    Cote

    5 K 172

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
  51. Résultat n°51

    Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.

    Date

    1834-1935

    Cote

    5 K 288

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.
  52. Résultat n°52

    Aix-en-Diois à Arnayon.

    Date

    1831-1936

    Cote

    5 K 270

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Aix-en-Diois à Arnayon.
  53. Résultat n°53

    Mirabel-aux-Baronnies à Montélimar.

    Date

    1834-1933

    Cote

    5 K 279

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Mirabel-aux-Baronnies à Montélimar.
  54. Résultat n°54

    Les Tonils à Volvent.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 175

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Les Tonils à Volvent.
  55. Résultat n°55

    Die à Lachau.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 167

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Die à Lachau.
  56. Résultat n°56

    Mollans à Montmeyran.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 169

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Mollans à Montmeyran.
  57. Résultat n°57

    Vers-sur-Méouge à Volvent.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 292

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Vers-sur-Méouge à Volvent.
  58. Résultat n°58

    Arpavon à La Baume-d'Hostun.

    Date

    1848-1936

    Cote

    5 K 271

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Arpavon à La Baume-d'Hostun.
  59. Résultat n°59

    Pommerai à Rochefort-Samson.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 171

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Pommerai à Rochefort-Samson.
  60. Résultat n°60

    Charpey à Curnier.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Charpey à Curnier.
  61. Résultat n°61

    Establet à Les Granges-Gontardes.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 276

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Establet à Les Granges-Gontardes.
  62. Résultat n°62

    Rochefourchat à Sahune.

    Date

    1831-1932

    Cote

    5 K 285

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Rochefourchat à Sahune.
  63. Résultat n°63

    Châtillon-en-Diois à Espenel.

    Date

    1831-1929

    Cote

    5 K 275

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Châtillon-en-Diois à Espenel.
  64. Résultat n°64

    Barsac à Boulc.

    Date

    1865-1912

    Cote

    5 K 164

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Barsac à Boulc.
  65. Résultat n°65

    Livron à Mévouillon.

    Date

    1831-1929

    Cote

    5 K 278

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Livron à Mévouillon.
  66. Résultat n°66

    1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 174

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
  67. Résultat n°67

    Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 173

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.
  68. Résultat n°68

    1 K 5. Administration et organisation.

    Date

    1852-1919

    Cote

    E-dépôt 101/110

    • Contexte : E-dépôt 101 - Glandage

    • Archives modernes
    • K – Élections et personnels
    • 1 K – Élections
    • 1 K 1-15. Élections politiques.
    • 1 K 1-6. Listes électorales.
    • 1 K 4-5. Rectifications.
    • 1 K 5. Administration et organisation.
  69. Résultat n°69

    1 K 4. États rectificatifs.

    Date

    1887-1914

    Cote

    E-dépôt 101/109

    • Contexte : E-dépôt 101 - Glandage

    • Archives modernes
    • K – Élections et personnels
    • 1 K – Élections
    • 1 K 1-15. Élections politiques.
    • 1 K 1-6. Listes électorales.
    • 1 K 4-5. Rectifications.
    • 1 K 4. États rectificatifs.
  70. Résultat n°70

    2 K 6. H-Me.

    Date

    1938-1989

    Cote

    E-dépôt 53/652

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 6. H-Me.
  71. Résultat n°71

    2 K 9. S-V.

    Date

    1973-1995

    Cote

    E-dépôt 53/655

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 9. S-V.
  72. Résultat n°72

    2 K 5. D-G.

    Date

    1943-1995

    Cote

    E-dépôt 53/651

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 5. D-G.
  73. Résultat n°73

    2 K 4. Bl-C.

    Date

    1943-1995

    Cote

    E-dépôt 53/650

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 4. Bl-C.
  74. Résultat n°74

    2 K 3. A-Bi.

    Date

    1946-1995

    Cote

    E-dépôt 53/649

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 3. A-Bi.
  75. Résultat n°75

    2 K 8. Po-R.

    Date

    1947-1988

    Cote

    E-dépôt 53/654

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 8. Po-R.
  76. Résultat n°76

    2 K 7 . Mo-Pi.

    Date

    1962-1988

    Cote

    E-dépôt 53/653

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 1-9. Carrière.
    • 2 K 3-9. Dossiers individuels de carrière (classement...
    • 2 K 7 . Mo-Pi.
  77. Résultat n°77

    2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/663

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
  78. Résultat n°78

    2 K 18. Demandes d'indemnités des secrétaires : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/664

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 18. Demandes d'indemnités des secrétaires : correspondance.
  79. Résultat n°79

    2 K 12. 1969-1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    E-dépôt 53/658

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 10-16. Détails des calculs, déclaration nominative...
    • 2 K 12. 1969-1973
  80. Résultat n°80

    2 K 14. 1977-1979

    Date

    1977-1979

    Cote

    E-dépôt 53/660

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 10-16. Détails des calculs, déclaration nominative...
    • 2 K 14. 1977-1979