Aide à la recherche
Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11 888
  • 430
  • 54
Nom de l'inventaire
  • 2 704
  • 2 510
  • 1 655
  • 768
  • 667
Afficher plus
Période
  • 7
  • 5
  • 7
  • 11
  • 62
  • 103
  • 384
  • 835
  • 1 219
  • 6 318
  • 6 483
  • 275
Lieux
  • 800
  • 311
  • 217
  • 216
  • 208
Afficher plus
Sujets
  • 2 510
  • 819
  • 515
  • 515
  • 453
Afficher plus
Collectivités
  • 198
  • 198
  • 159
  • 90
  • 78
Afficher plus
Personnes
  • 13
  • 8
  • 8
  • 8
  • 6
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 K 26. 1947-1989

    Date

    1947-1989

    Cote

    E-dépôt 53/630

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 26. 1947-1989
  2. Résultat n°2

    1 K 25. 1912-1941

    Date

    1912-1941

    Cote

    E-dépôt 53/629

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 25. 1912-1941
  3. Résultat n°3

    1 K 24. 1831-1955

    Date

    1831-1955

    Cote

    E-dépôt 53/628

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 24-26. Dossiers d'élections.
    • 1 K 24. 1831-1955
  4. Résultat n°4

    1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.

    Date

    1797-1799

    Cote

    E-dépôt 53/626

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
    • 1 K 22. Assemblées primaires : procès-verbaux.
  5. Résultat n°5

    1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1798-1831

    Cote

    E-dépôt 53/627

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 22-26. Conseil municipal.
    • 1 K 22-23. Formation et installation du conseil municipal.
    • 1 K 23. Serment d'investiture : extrait du registre...
  6. Résultat n°6

    1913-1916

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1913-1916
  7. Résultat n°7

    Suite du dossier ROUX.

    Date

    1895

    Cote

    5 K 254

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • Suite du dossier ROUX.
  8. Résultat n°8

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1881-1937
  9. Résultat n°9

    1881-1884

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1881-1884
  10. Résultat n°10

    1892-1904

    Cote

    5 K 237

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1892-1904
  11. Résultat n°11

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1904-1914
  12. Résultat n°12

    1903-1923

    Cote

    5 K 248

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1903-1923
  13. Résultat n°13

    1867-1880

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1867-1880
  14. Résultat n°14

    1886-1890

    Cote

    5 K 246

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1886-1890
  15. Résultat n°15

    1865-1881

    Cote

    5 K 240

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicat des digues d'Allex.
    • 1865-1881
  16. Résultat n°16

    1868-1893

    Cote

    5 K 267

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1868-1893
  17. Résultat n°17

    1892-1902

    Cote

    5 K 247

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
    • 1892-1902
  18. Résultat n°18

    1882-1891

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1882-1891
  19. Résultat n°19

    1889-1895

    Cote

    5 K 253

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1889-1895
  20. Résultat n°20

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1899-1935
  21. Résultat n°21

    1882-1893

    Cote

    5 K 252

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1882-1893
  22. Résultat n°22

    1867-1910

    Cote

    5 K 242

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1867-1910
  23. Résultat n°23

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922
  24. Résultat n°24

    1891-1910

    Cote

    5 K 239

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de Pierrelatte.
    • 1891-1910
  25. Résultat n°25

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  26. Résultat n°26

    1867-1897

    Cote

    5 K 244

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
    • 1867-1897
  27. Résultat n°27

    1877-1891

    Cote

    5 K 236

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1877-1891
  28. Résultat n°28

    Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton de La Chapelle-en-Vercors 1837; canton de Châtillon-en-Diois, Séderon 1839; canton de Crest-Nord, du Buis, Châtillon-en-Diois1845 ; canton de Saint-Jean-en-Royans1861 ; canton de Saint-Donat 1867.

    Cote

    5 K 294

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers d'arrondissement.
    • Canton de Rémuzat, La Chapelle-en-Vercors 1836; canton...
  29. Résultat n°29

    Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La Motte-Chalancon 1845 ; canton de La Motte-Chalancon 1847 ; cantons Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1848 ; cantons du Buis, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1852 ; cantons de Châtillon-en-Diois, Marsanne 1858 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1861 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1862 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1863.

    Cote

    5 K 294

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers généraux.
    • Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La...
  30. Résultat n°30

    Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867; cantons du Grand-Serre, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1870.

    Cote

    5 K 162

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers généraux.
    • Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
  31. Résultat n°31

    Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans1867 ; commune d'Alixan, commune de Françillon 1877; canton de Saint-Donat 1883; canton de Saillans 1895; canton de La Motte-Chalancon 1901; canton de Séderon 1904; canton de Rémuzat1934 .

    Cote

    5 K 162

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Conseillers d'arrondissement.
    • Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...
  32. Résultat n°32

    Vachères-en-Quint à Vercoiran.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 291

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Vachères-en-Quint à Vercoiran.
  33. Résultat n°33

    Saoû à Tain.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 289

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saoû à Tain.
  34. Résultat n°34

    Montmiral à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1865-1920

    Cote

    5 K 170

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montmiral à Le Poët-en-Percip.
  35. Résultat n°35

    Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1852-1935

    Cote

    5 K 287

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.
  36. Résultat n°36

    Saillans à Saint-Laurent d'Onay.

    Date

    1831-1929

    Cote

    5 K 286

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saillans à Saint-Laurent d'Onay.
  37. Résultat n°37

    Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1834-1914

    Cote

    5 K 274

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.
  38. Résultat n°38

    Le Pègue à Plan-de-Baix.

    Date

    1831-1937

    Cote

    5 K 282

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Le Pègue à Plan-de-Baix.
  39. Résultat n°39

    Grignan à Lesches.

    Date

    1848-1936

    Cote

    5 K 277

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Grignan à Lesches.
  40. Résultat n°40

    Aleyrac à Barret-de-Lioure.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 163

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Aleyrac à Barret-de-Lioure.