Communes d'Echevis, Léoncel, la Motte-Fanjas ; Service assainissement de Saint-Jean-en-Royans ; Service des eaux ; commune de Bouvante.
Date
1974
Cote
2093 W 213
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Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Jean-en-Royans.
- Communes d'Echevis, Léoncel, la Motte-Fanjas ; Service...
Producteur :
Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux