zone industrielle - Recherche

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1
Zone industrielle.

Date

1975-1985

Cote

2257 W 358
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Vallier.
- Zone industrielle.
2
Zone industrielle.

Date

1962-1982

Cote

2257 W 294
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Zone industrielle.
3
Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude préliminaire, eau, adjudication, bilan et financement, fiches opérationnelles AM, cahier des charges de concession et convention de concession (1966-1975).

Date

1966-1975

Cote

2257 W 406
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Valence.
- Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude...
4
SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).

Date

1964-1983

Cote

2257 W 349
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Rambert-d'Albon.
- SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus...
5
Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription, information sur la zone portuaire, plans généraux, correspondances diverses, attachements comptabilité, extension sud-est.

Date

1964-1970

Cote

2257 W 163
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription,...
6
Zone industrielle (1961-1979), correspondances (1949-1982).

Date

1949-1982

Cote

2257 W 87
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Crest.
- Zone industrielle (1961-1979), correspondances (1949-1982).
7
Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

Date

1970-1974

Cote

2257 W 221
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Pierrelatte.
- Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité...
8
FAU : aménagement d'une placette, plan d'occupation des sols : correspondances, zone industrielle, anciens documents plan d'occupation des sols, correspondances (1965-1985).

Date

1965-1985

Cote

2257 W 67
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Châteauneuf-dur-Rhône.
- FAU : aménagement d'une placette, plan d'occupation...
9
Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.

Date

1970-1986

Cote

2257 W 343
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Paul-Trois-Châteaux.
- Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels,...
10
ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

Date

1970-1983

Cote

2257 W 332
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982),...
11
Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

Date

1964-1982

Cote

2257 W 246
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Portes-lès-Valence.
- Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement,...
12
ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

Date

1976-1981

Cote

2257 W 41
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction...

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Zone industrielle.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude préliminaire, eau, adjudication, bilan et financement, fiches opérationnelles AM, cahier des charges de concession et convention de concession (1966-1975).

Date

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SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription, information sur la zone portuaire, plans généraux, correspondances diverses, attachements comptabilité, extension sud-est.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1961-1979), correspondances (1949-1982).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

FAU : aménagement d'une placette, plan d'occupation des sols : correspondances, zone industrielle, anciens documents plan d'occupation des sols, correspondances (1965-1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement