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  1. Résultat n°1

    Zone industrielle.

    Date

    1975-1985

    Cote

    2257 W 358

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Zone industrielle.
  2. Résultat n°2

    Zone industrielle.

    Date

    1962-1982

    Cote

    2257 W 294

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • Zone industrielle.
  3. Résultat n°3

    Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude préliminaire, eau, adjudication, bilan et financement, fiches opérationnelles AM, cahier des charges de concession et convention de concession (1966-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    2257 W 406

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude...
  4. Résultat n°4

    SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).

    Date

    1964-1983

    Cote

    2257 W 349

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus...
  5. Résultat n°5

    Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription, information sur la zone portuaire, plans généraux, correspondances diverses, attachements comptabilité, extension sud-est.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2257 W 163

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Zone industrielle (1964-1970) : dossier d'inscription,...
  6. Résultat n°6

    Zone industrielle (1961-1979), correspondances (1949-1982).

    Date

    1949-1982

    Cote

    2257 W 87

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Crest.
    • Zone industrielle (1961-1979), correspondances (1949-1982).
  7. Résultat n°7

    Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, financement, convention d'étude et délibérations, étude dossier réalisation, étude dossier ZAC, dossier de réalisation, fiches opérationnelles, terrains industriels (ZAD - ZAC - pré-ZAD), 1ère tranche.

    Date

    1970-1974

    Cote

    2257 W 221

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • Zone industrielle (1970-1974) : déclaration d'utilité...
  8. Résultat n°8

    FAU : aménagement d'une placette, plan d'occupation des sols : correspondances, zone industrielle, anciens documents plan d'occupation des sols, correspondances (1965-1985).

    Date

    1965-1985

    Cote

    2257 W 67

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Châteauneuf-dur-Rhône.
    • FAU : aménagement d'une placette, plan d'occupation...
  9. Résultat n°9

    Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.

    Date

    1970-1986

    Cote

    2257 W 343

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels,...
  10. Résultat n°10

    ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2257 W 332

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982),...
  11. Résultat n°11

    Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement, adjudications réception (1ère tranche), convention de concession et avenants, cahiers des charges de concession, plans.

    Date

    1964-1982

    Cote

    2257 W 246

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Zone industrielle (1964-1982) : DUP, dossier financement,...
  12. Résultat n°12

    ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2257 W 41

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction...