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  1. Résultat n°1

    Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 38

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  2. Résultat n°2

    Relations avec l'ESISAR.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2873 W 338

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Relations avec l'ESISAR.
  3. Résultat n°3

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 54

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  4. Résultat n°4

    Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2873 W 329

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.
  5. Résultat n°5

    Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 40

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  6. Résultat n°6

    Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3249 W 50

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  7. Résultat n°7

    Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire Drôme-Ardèche (ADUDA), janviers 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 32

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  8. Résultat n°8

    Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 39

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  9. Résultat n°9

    Institut universitaire de technologies de Valence.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2873 W 333

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Institut universitaire de technologies de Valence.
  10. Résultat n°10

    Remise en cause du maintien de la Faculté de droit à Valence.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2873 W 335

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Remise en cause du maintien de la Faculté de droit...
  11. Résultat n°11

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3249 W 57

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  12. Résultat n°12

    Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une partie du collège Rabelais : convention de mise à disposition, procès-verbal du conseil d'administration, notes, correspondance (25 mars 1996 - 4 juillet 2000). Gestion de l'université : comptes-rendus du conseil scientifique, comptes-rendus de réunions, personnel, notes, correspondance (13 juin 1997 - 3 avril 2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2873 W 330

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une...
  13. Résultat n°13

    Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). - Occupation de locaux de la ville de Valence : convention, notes (11 juillet 1994 - 1er mars 2001) ; discussion entre le Département et l'Inspection académique sur la prise en charge des frais de déplacement du personnel : notes, ordres de mission (27 septembre 2002 - 6 mai 2003) ; acquisition d'ordinateurs : notes, bilan financier (7 - 26 septembre 2005).

    Date

    1994-2005

    Cote

    2873 W 328

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). -...
  14. Résultat n°14

    Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Date

    1996

    Cote

    3249 W 44

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  15. Résultat n°15

    Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 48

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  16. Résultat n°16

    Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement universitaire de Valence.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 28

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  17. Résultat n°17

    Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement supérieur.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 29

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  18. Résultat n°18

    Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 42

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  19. Résultat n°19

    Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 41

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  20. Résultat n°20

    Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement des opérations.

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 33

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique