Filtrer les résultats
Multimédias
  • 383
Nom de l'inventaire
  • 148
  • 125
  • 82
  • 25
  • 3
Période
  • 38
  • 324
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 383
  • 358
  • 25
  • 25
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

383 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers E-F-G.
Cote
3184 W 34
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2002.
  • Dossiers E-F-G.
Résultat n°2

HA - JAC
Cote
3330 W 509
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • HA - JAC
Résultat n°3

CHE - COR
Cote
3330 W 538
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • CHE - COR
Résultat n°4

Dossiers L.
Cote
3184 W 129
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers L.
Résultat n°5

PO - RA
Cote
3330 W 555
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • PO - RA
Résultat n°6

Dossiers D.
Cote
3184 W 123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers D.
Résultat n°7

Dossiers T-V-Z.
Cote
3184 W 44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers T-V-Z.
Résultat n°8

Dossiers A-D-F.
Cote
3184 W 40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers A-D-F.
Résultat n°9

2462 W - Union départementale des associations familiales
Cote
2462 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Santé, protection sanitaire et sociale
  • Tutelle des majeurs
  • 2462 W - Union départementale des associations familiales
Résultat n°10

GA - GH
Cote
3330 W 545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • GA - GH
Résultat n°11

F à H
Cote
3331 W 2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3331 W - Ministère de la Justice - Tribunal d'Instance...

  • Tutelle Mineurs.- Procédures.
  • 2001
  • F à H
Résultat n°12

Dossiers Vi-Ve.
Cote
3184 W 138
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers Vi-Ve.
Résultat n°13

T à V
Cote
3331 W 31
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3331 W - Ministère de la Justice - Tribunal d'Instance...

  • Tutelle Majeurs.- Procédures.
  • 2001
  • T à V
Résultat n°14

GOI
Cote
3330 W 506
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • GOI
Résultat n°15

PRO - PUR
Cote
3330 W 520
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • PRO - PUR
Résultat n°16

MED - MEY
Cote
3330 W 514
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • MED - MEY
Résultat n°17

M à N
Cote
3331 W 65
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3331 W - Ministère de la Justice - Tribunal d'Instance...

  • Tutelle Majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • M à N
Résultat n°18

Dossiers D suite.
Cote
3184 W 104
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2002.
  • Dossiers D suite.
Résultat n°19

2691 W - Union départementale des associations familiales
Cote
2691 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Santé, protection sanitaire et sociale
  • Tutelle des majeurs
  • 2691 W - Union départementale des associations familiales
Résultat n°20

Dossiers M-N.
Cote
3184 W 36
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2002.
  • Dossiers M-N.