Filtrer les résultats
Multimédias
  • 18
Nom de l'inventaire
  • 18
Période
  • 2
  • 17
Lieux
  • 18
  • 1
  • 1
Sujets
  • 18
  • 6
  • 5
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 18
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Élections : registre des appels en matière électorale.

    Date

    1913-1929

    Cote

    Up 2581

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Élections : registre des appels en matière électorale.
  • 2

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  • 3

    Affaires diverses.

    Date

    1811-1936

    Cote

    Up 2576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Affaires diverses.
  • 4

    Caisses locales de crédit agricole.

    Date

    1905-1930

    Cote

    Up 2592

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Caisses locales de crédit agricole.
  • 5

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  • 6

    Engagements militaires.

    Date

    1914-1920

    Cote

    Up 2585

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Engagements militaires.
  • 7

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  • 8

    Registre des inscriptions hypothécaires.

    Date

    1912-1918

    Cote

    Up 2570

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre des inscriptions hypothécaires.
  • 9

    Élèves en pharmacie : registre d'inscription.

    Date

    1893-1923

    Cote

    Up 2568

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Élèves en pharmacie : registre d'inscription.
  • 10

    Répertoire des affaires.

    Date

    1917-1926

    Cote

    Up 2558

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Répertoire des affaires.
  • 11

    Note d'audience.

    Date

    1910-1923

    Cote

    Up 2553

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Note d'audience.
  • 12

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 2516

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1917.
  • 13

    Tribunaux pour enfants : organisation.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2579

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Tribunaux pour enfants : organisation.
  • 14

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2517

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1918.
  • 15

    Répertoire des actes de la justice de paix .

    Date

    1901-1948

    Cote

    Up 2556

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Répertoire des actes de la justice de paix .
  • 16

    Généralités : listes de jurys.

    Date

    1909-1939

    Cote

    Up 2577

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Généralités : listes de jurys.
  • 17

    Registre de correspondance avec les autorités supérieures.

    Date

    1913-1924

    Cote

    Up 2560

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre de correspondance avec les autorités supérieures.
  • 18

    Registre d'inscription de réprimande aux mineurs et de dossiers d'enfants délinquants.

    Date

    1915-1951

    Cote

    Up 2567

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre d'inscription de réprimande aux mineurs et...