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  1. Résultat n°1

    Élections : registre des appels en matière électorale.

    Date

    1913-1929

    Cote

    Up 2581

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Élections : registre des appels en matière électorale.
  2. Résultat n°2

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  3. Résultat n°3

    Affaires diverses.

    Date

    1811-1936

    Cote

    Up 2576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Affaires diverses.
  4. Résultat n°4

    Caisses locales de crédit agricole.

    Date

    1905-1930

    Cote

    Up 2592

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Caisses locales de crédit agricole.
  5. Résultat n°5

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  6. Résultat n°6

    Engagements militaires.

    Date

    1914-1920

    Cote

    Up 2585

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Engagements militaires.
  7. Résultat n°7

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  8. Résultat n°8

    Registre des inscriptions hypothécaires.

    Date

    1912-1918

    Cote

    Up 2570

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre des inscriptions hypothécaires.
  9. Résultat n°9

    Élèves en pharmacie : registre d'inscription.

    Date

    1893-1923

    Cote

    Up 2568

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Élèves en pharmacie : registre d'inscription.
  10. Résultat n°10

    Répertoire des affaires.

    Date

    1917-1926

    Cote

    Up 2558

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Répertoire des affaires.
  11. Résultat n°11

    Note d'audience.

    Date

    1910-1923

    Cote

    Up 2553

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Note d'audience.
  12. Résultat n°12

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 2516

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1917.
  13. Résultat n°13

    Tribunaux pour enfants : organisation.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2579

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Tribunaux pour enfants : organisation.
  14. Résultat n°14

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2517

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1918.
  15. Résultat n°15

    Répertoire des actes de la justice de paix .

    Date

    1901-1948

    Cote

    Up 2556

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Répertoire des actes de la justice de paix .
  16. Résultat n°16

    Généralités : listes de jurys.

    Date

    1909-1939

    Cote

    Up 2577

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Généralités : listes de jurys.
  17. Résultat n°17

    Registre de correspondance avec les autorités supérieures.

    Date

    1913-1924

    Cote

    Up 2560

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre de correspondance avec les autorités supérieures.
  18. Résultat n°18

    Registre d'inscription de réprimande aux mineurs et de dossiers d'enfants délinquants.

    Date

    1915-1951

    Cote

    Up 2567

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Registre d'inscription de réprimande aux mineurs et...