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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Up 4060
Date
1863-1951
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Parquet et greffe civil.
2
Cote
Up 4064
Date
1917-1921
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Jugements constatant le décès.
3
Cote
Up 4080
Date
1882-1943
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.
4
Cote
Up 4061
Date
1912-1926
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Greffe civil.
  • registre d'audience.
5
Cote
Up 4068
Date
1859-1944
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
6
Cote
Up 4063
Date
1911-1926
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Greffe civil.
  • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
7
Cote
Up 4082
Date
1880-1950
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Registre d'inscription de liquidations et partages.
8
Cote
Up 4077
Date
1907-1948
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Registre des dépôts civils.
9
Cote
Up 4084
Date
1918-1919
Lieu
Die
Type de document -
  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Commission arbitrale des loyers.