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152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2234 W - Direction départementale de l'Équipement, service inspection main d'œuvre des transports

    Cote

    2234 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 2234 W - Direction départementale de l'Équipement,...
  2. Résultat n°2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

    Cote

    416 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
  4. Résultat n°4

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    2005 W - Conseil général, direction des Transports

    Cote

    2005 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 2005 W - Conseil général, direction des Transports
  6. Résultat n°6

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3711 W 22

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    2012

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 19

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 32

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Politique environnementale : dossiers transversaux.
    • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    1534 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1534 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 1534 W - Direction départementale de l'Équipement
  16. Résultat n°16

    Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 116

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    3096 W - Direction départementale des Territoires

    Cote

    3096 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 3096 W - Direction départementale des Territoires
  18. Résultat n°18

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3711 W 55

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 112

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  21. Résultat n°21

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  22. Résultat n°22

    Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3711 W 68

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 57

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  24. Résultat n°24

    Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3711 W 40

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande de concession hydroélectrique relative à la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  25. Résultat n°25

    Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

    Date

    2007-2018

    Cote

    3711 W 66

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  26. Résultat n°26

    Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3711 W 87

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  27. Résultat n°27

    2013-2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3711 W 4

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2013-2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  28. Résultat n°28

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 5

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  29. Résultat n°29

    2558 W - Conseil général, direction des transports

    Cote

    2558 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 2558 W - Conseil général, direction des transports
  30. Résultat n°30

    Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier, comptes rendus.

    Date

    2003-2013

    Cote

    3711 W 52

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Fleuve Rhône.
    • Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  31. Résultat n°31

    2637 WP - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    2637 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 2637 WP - Direction départementale de l'Équipement
  32. Résultat n°32

    Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3711 W 88

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  33. Résultat n°33

    1345 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1345 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 1345 W - Direction départementale de l'Équipement
  34. Résultat n°34

    PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du site du stockage souterrain de gaz Storengy à Hauterives et à Tersanne, compte rendu de réunion du 08/07/2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 94

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  35. Résultat n°35

    Dossier départemental sur les risques majeurs dans les Alpes de Haute Provence.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 89

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • Dossier départemental sur les risques majeurs dans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  36. Résultat n°36

    2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3711 W 24

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2017

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors, parc loisirs et découvertes Aluna, Scolytes : note, fiche projet, compte rendu, projet d'arrêté.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3711 W 114

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  38. Résultat n°38

    1956 W - Direction départementale de l'Équipement, inspection de la main d'œuvre et du travail des transports

    Cote

    1956 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Transport
    • 1956 W - Direction départementale de l'Équipement,...
  39. Résultat n°39

    Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône dont comité de suivi et pilotage du 18/04/2013, avant projet oct. 2013 plan de bassin d'adaptation au changement climatique.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3711 W 67

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion : document de travail.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3711 W 75

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Panneaux photovoltaïques.
    • Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement