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152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2234 W - Direction départementale de l'Équipement, service inspection main d'œuvre des transports

Date

-

Cote

2234 W

Résultat n°2

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77

Résultat n°3

416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

Date

-

Cote

416 W

Résultat n°4

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92

Résultat n°5

2005 W - Conseil général, direction des Transports

Date

-

Cote

2005 W

Résultat n°6

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98

Résultat n°7

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91

Résultat n°8

2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21

Résultat n°9

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44

Résultat n°10

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90

Résultat n°11

2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1

Résultat n°12

2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22

Résultat n°13

2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19

Résultat n°14

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32

Résultat n°15

1534 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

-

Cote

1534 W

Résultat n°16

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116

Résultat n°17

3096 W - Direction départementale des Territoires

Date

-

Cote

3096 W

Résultat n°18

Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107

Résultat n°19

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55

Résultat n°20

École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112