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Implantation et oppositions aux centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme), à l'enfouissement, l'incinération et aux décharges.

Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.

Marché de contrôle technique (attributaire APAVE) : convention, état de paiement des honoraires, rapport final ; Marché de travaux pour la construction du bâtiment : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces communes aux 9 lots de travaux numérotés 08/98 à 18/98 ; Marché de travaux 08/98 lot 0 - Voirie et Réseaux Divers (attributaire Entreprise LEBFEVRE/E26) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 09/98 lot 1 - maçonnerie (attributaire SECOVAL) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service,procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Lot Tri des bouteilles plastiques (attributaire : CAT JANET) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels ; Lot Papiers-cartons (attributaire: FARGIER) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres.

Marché de maîtrise d'œuvre (attributaire Agence SALTI) : dossier de marché et avenant n°1, correspondance, décompte général définitif, permis de construire raccordements EDF/SNCF/égouts, Avant Projet Simplifié, Avant Projet Détaillé ; Marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé du chantier (attributaire Agence VEYRUNES) : convention, correspondance, état de paiement des honoraires, notice hygiène et sécurité, Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage.

Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire TRADISOL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 11/98 lot 2 charpente (attributaire MONTAGNIER) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 12/98 lot 3 Menuiseries (attributaire ESCHARAVIL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 13/98 lot 4 Cloisons (attributaire SOULIER DUNY) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 14/98 lot 5 réseaux RIA (attributaire LACHARNAY ET GUY) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Marché de travaux 15/98 lot 6 Électricité (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 16/98 lot 7 Chauffage clim (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 17/98 lot 8 Revêtements de sol (attributaire DP CARRELAGES) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 18/98 lot 9 Mobilier (attributaire BURO CONSEIL) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Marché de fourniture du process (attributaire VANNIER) : pièces de marché, ordres de service, décompte général définitif, procès-verbal de réception, plans, correspondance.

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre (attributaire GALMICHE) : procès-verbal de la Commission d'appel d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, décompte général définitif, correspondance et permis de construire ; Marché de travaux lot 7 Menuiseries (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 8 Vitrerie (attributaire DEVERGEZE CALVIER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 9 Fermetures (attributaire GRIESSER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 12 Plomberie CVC (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

Rapports annuels 2002, 2003, 2004, 2005.

Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) d'Etoile-sur-Rhône, Beauregard-Baret/Meymans, Saint-Barthélémy-de-Vals, implantation et opposition au projet.

Déchets. - Centres de tri, d'enfouissement et d'incinération du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) et du SYPP (Syndicat des Portes de Provence);

Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes rendus de réunion pour le lancement du projet de réhabilitation (avec CERIS ingénierie et ECO EMBALLAGES), étude de repérage amiante, étude de faisabilité (CERIS Ingénierie), état des lieux du Centre de Tri (CERIS Ingénierie), comptes rendus SYTRAD sur le lancement du projet avec le maître d'œuvre ; comptes rendus d'observation du SYTRAD sur l'Avant Projet remis par le maître d'œuvre, correspondance Préfecture sur le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter, correspondance avec Syndicat Départemental des Énergies de la Drôme sur les panneaux photovoltaïques, correspondance et dossier Caisse Régionale d'Assurance Maladie sur la démarche Qualité de Vie au Travail et ergonomie.

Gestion des déchets. - Centres d'enfouissement et de stockage : presse, documentation.

Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne (Isère).

Marché de maîtrise d'œuvre M2006-01 (GIRUS + GOBERT architecte) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres de la procédure de consultation maîtrise d'œuvre, mémoire du titulaire, dossier d'avant-projet simplifié et projet, dossier d'avant-projet, Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (décembre 2006).

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.

Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à chaleur, centrale de traitement d'air, plans chauffage ventilation et climatisation des locaux sociaux).

Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au marché et 18 annexes à l'Acte d'Engagement (déclarations de sous-traitance), notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6d Peintures (attributaire SOFIBAT) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres commun aux 11 lots numérotés 2 à 9 (dont 6a à 6d) ; Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : pièces de marché, avenants, déclarations de 5 sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces verts, marquage, essai de plaque, équipements du réseau, réserve incendie, pont bascule, portail et plans de récolement des réseaux).

Rapport initial de contrôle des installations électriques ; Rapport initial de contrôle de l'opération de construction du bâtiment ; Rapport conformité machines ; Fiches de contrôle chantier (11 en tout) ; Fiches d'avis documents (109 en tout) ; Coordination sécurité et protection de la santé : comptes rendus ; Dossier d'Intervention Ultérieure sur les Ouvrages.

Plans et spécifications : équipements n°1-11 à 1-18 + 2-01 à 2-15 ; plans et spécifications: équipements 2-16 à 2-25 + 3-01 à 3-09.

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).

Notices maintenance et entretien, plan de maintenance général, notice électrique et schémas électriques.

Plans et spécification : équipements 3-10 à 3-13 + 4-01 à 4-08 + protection travailleurs isolés + modules de pesage ; liste des pièces de rechange ; certificats de conformité ; notices maintenance et entretien.

Fiches techniques.

Pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service.

Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, déclarations de sous-traitance, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Plans de gros œuvre.

Plans d'implantation des équipements électriques, manuel opérateur, schémas électriques process, synoptique Process and Instrumentation Diagram (PID), notices moteurs, réducteurs, variateurs, note de calcul des charpentes.

Pièces de marché, procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, mémoire technique du titulaire (1/2).

Lot 9 Portes sectionnelles (OPEN SPEED) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Compostage. - Plateformes de compostage, projets et oppositions.

Enquête publique et rapport commissaire enquêteur (mars avril 2007) ; Arrêté Préfectoral d'Autorisation d'exploiter n°07-4187 du 3 août 2007 ; Description du phasage des travaux (juillet 2007) ; Permis de construire (2008), déclaration d'achèvement des travaux (18 avril 2011), Permis de construire modificatif (2010).

Références des équipements ; plans généraux : coupes, implantation, cabines, descentes de charge et réservations ; plans généraux : charpentes métalliques, dépoussiérage ; plans généraux : locaux air comprimé et Tableau Général Basse Tension (TGBT) ; plans et spécifications : équipements n°1-01 à 1-10.

Lot 7 Électricité et informatique (attributaire REBOUL COTTE) : pièces de marché, 3 avenants, déclaration de 1 sous-traitant, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence, défense du stade des Chirouzes;

M2005-01 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2006, 2007 ; M2008-19 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres ; M2009-28 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres. Les rapports annuels 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 ont été versés au format numérique.

Dossiers de subvention soldées en 2010.

Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).

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1 janvier 1990

Implantation et oppositions aux centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme), à l'enfouissement, l'incinération et aux décharges.

1 janvier 1996

Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.

1 janvier 1997

Marché de contrôle technique (attributaire APAVE) : convention, état de paiement des honoraires, rapport final ; Marché de travaux pour la construction du bâtiment : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces communes aux 9 lots de travaux numérotés 08/98 à 18/98 ; Marché de travaux 08/98 lot 0 - Voirie et Réseaux Divers (attributaire Entreprise LEBFEVRE/E26) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 09/98 lot 1 - maçonnerie (attributaire SECOVAL) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service,procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

1 janvier 1997

Lot Tri des bouteilles plastiques (attributaire : CAT JANET) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels ; Lot Papiers-cartons (attributaire: FARGIER) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres.

1 janvier 1997

Marché de maîtrise d'œuvre (attributaire Agence SALTI) : dossier de marché et avenant n°1, correspondance, décompte général définitif, permis de construire raccordements EDF/SNCF/égouts, Avant Projet Simplifié, Avant Projet Détaillé ; Marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé du chantier (attributaire Agence VEYRUNES) : convention, correspondance, état de paiement des honoraires, notice hygiène et sécurité, Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage.

1 janvier 1998

Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire TRADISOL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 11/98 lot 2 charpente (attributaire MONTAGNIER) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 12/98 lot 3 Menuiseries (attributaire ESCHARAVIL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 13/98 lot 4 Cloisons (attributaire SOULIER DUNY) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 14/98 lot 5 réseaux RIA (attributaire LACHARNAY ET GUY) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

1 janvier 1998

Marché de travaux 15/98 lot 6 Électricité (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 16/98 lot 7 Chauffage clim (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 17/98 lot 8 Revêtements de sol (attributaire DP CARRELAGES) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 18/98 lot 9 Mobilier (attributaire BURO CONSEIL) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

1 janvier 1998

Marché de fourniture du process (attributaire VANNIER) : pièces de marché, ordres de service, décompte général définitif, procès-verbal de réception, plans, correspondance.

1 janvier 1999

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

1 janvier 1999

Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre (attributaire GALMICHE) : procès-verbal de la Commission d'appel d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, décompte général définitif, correspondance et permis de construire ; Marché de travaux lot 7 Menuiseries (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 8 Vitrerie (attributaire DEVERGEZE CALVIER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 9 Fermetures (attributaire GRIESSER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 12 Plomberie CVC (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

1 janvier 2002

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

1 janvier 2002

Rapports annuels 2002, 2003, 2004, 2005.

1 janvier 2003

Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) d'Etoile-sur-Rhône, Beauregard-Baret/Meymans, Saint-Barthélémy-de-Vals, implantation et opposition au projet.

1 janvier 2003

Déchets. - Centres de tri, d'enfouissement et d'incinération du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) et du SYPP (Syndicat des Portes de Provence);

1 janvier 2004

Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes rendus de réunion pour le lancement du projet de réhabilitation (avec CERIS ingénierie et ECO EMBALLAGES), étude de repérage amiante, étude de faisabilité (CERIS Ingénierie), état des lieux du Centre de Tri (CERIS Ingénierie), comptes rendus SYTRAD sur le lancement du projet avec le maître d'œuvre ; comptes rendus d'observation du SYTRAD sur l'Avant Projet remis par le maître d'œuvre, correspondance Préfecture sur le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter, correspondance avec Syndicat Départemental des Énergies de la Drôme sur les panneaux photovoltaïques, correspondance et dossier Caisse Régionale d'Assurance Maladie sur la démarche Qualité de Vie au Travail et ergonomie.

1 janvier 2005

Gestion des déchets. - Centres d'enfouissement et de stockage : presse, documentation.

1 janvier 2006

Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne (Isère).

1 janvier 2006

Marché de maîtrise d'œuvre M2006-01 (GIRUS + GOBERT architecte) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres de la procédure de consultation maîtrise d'œuvre, mémoire du titulaire, dossier d'avant-projet simplifié et projet, dossier d'avant-projet, Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (décembre 2006).

1 janvier 2007

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

1 janvier 2007

Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

1 janvier 2007

Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

1 janvier 2007

Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.

1 janvier 2007

Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à chaleur, centrale de traitement d'air, plans chauffage ventilation et climatisation des locaux sociaux).

1 janvier 2007

Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

1 janvier 2007

Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au marché et 18 annexes à l'Acte d'Engagement (déclarations de sous-traitance), notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

1 janvier 2007

Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6d Peintures (attributaire SOFIBAT) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

1 janvier 2007

Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres commun aux 11 lots numérotés 2 à 9 (dont 6a à 6d) ; Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : pièces de marché, avenants, déclarations de 5 sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

1 janvier 2007

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces verts, marquage, essai de plaque, équipements du réseau, réserve incendie, pont bascule, portail et plans de récolement des réseaux).

1 janvier 2007

Rapport initial de contrôle des installations électriques ; Rapport initial de contrôle de l'opération de construction du bâtiment ; Rapport conformité machines ; Fiches de contrôle chantier (11 en tout) ; Fiches d'avis documents (109 en tout) ; Coordination sécurité et protection de la santé : comptes rendus ; Dossier d'Intervention Ultérieure sur les Ouvrages.

1 janvier 2007

Plans et spécifications : équipements n°1-11 à 1-18 + 2-01 à 2-15 ; plans et spécifications: équipements 2-16 à 2-25 + 3-01 à 3-09.

1 janvier 2007

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).

1 janvier 2007

Notices maintenance et entretien, plan de maintenance général, notice électrique et schémas électriques.

1 janvier 2007

Plans et spécification : équipements 3-10 à 3-13 + 4-01 à 4-08 + protection travailleurs isolés + modules de pesage ; liste des pièces de rechange ; certificats de conformité ; notices maintenance et entretien.

1 janvier 2007

Fiches techniques.

1 janvier 2007

Pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service.

1 janvier 2007

Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, déclarations de sous-traitance, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

1 janvier 2007

Plans de gros œuvre.

1 janvier 2007

Plans d'implantation des équipements électriques, manuel opérateur, schémas électriques process, synoptique Process and Instrumentation Diagram (PID), notices moteurs, réducteurs, variateurs, note de calcul des charpentes.

1 janvier 2007

Pièces de marché, procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, mémoire technique du titulaire (1/2).

1 janvier 2007

Lot 9 Portes sectionnelles (OPEN SPEED) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

1 janvier 2007

Compostage. - Plateformes de compostage, projets et oppositions.

1 janvier 2007

Enquête publique et rapport commissaire enquêteur (mars avril 2007) ; Arrêté Préfectoral d'Autorisation d'exploiter n°07-4187 du 3 août 2007 ; Description du phasage des travaux (juillet 2007) ; Permis de construire (2008), déclaration d'achèvement des travaux (18 avril 2011), Permis de construire modificatif (2010).

1 janvier 2007

Références des équipements ; plans généraux : coupes, implantation, cabines, descentes de charge et réservations ; plans généraux : charpentes métalliques, dépoussiérage ; plans généraux : locaux air comprimé et Tableau Général Basse Tension (TGBT) ; plans et spécifications : équipements n°1-01 à 1-10.

1 janvier 2007

Lot 7 Électricité et informatique (attributaire REBOUL COTTE) : pièces de marché, 3 avenants, déclaration de 1 sous-traitant, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

1 janvier 2010

Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence, défense du stade des Chirouzes;

1 janvier 2010

M2005-01 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2006, 2007 ; M2008-19 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres ; M2009-28 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres. Les rapports annuels 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 ont été versés au format numérique.

1 janvier 2010

Dossiers de subvention soldées en 2010.

1 janvier 2013

Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).

 
Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.
1 janvier 1996