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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes (contient de la correspondance).

    Date

    1918

    Cote

    7 M 42

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
    • Communes (contient de la correspondance).
  2. Résultat n°2

    Recensement des terres non cultivées et application de la loi du 6 octobre 1916.

    Date

    1916-1917

    Cote

    7 M 40

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Recensement des terres non cultivées et application...
  3. Résultat n°3

    Arrondissements et cantons.

    Date

    1918

    Cote

    7 M 41

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
    • Arrondissements et cantons.
  4. Résultat n°4

    Relations avec le Commissaire à l'agriculture, avec l'Office de reconstitution agricole et avec des particuliers : télégrammes, notes, bordereau d'envoi, déclaration de pertes et demande de matériel, correspondance (1918-1919). Demande de renseignements sur les terres incultes et les moyens à mettre en oeuvre : états récapitulatifs, correspondance (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 M 43

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
    • Relations avec le Commissaire à l'agriculture, avec...
  5. Résultat n°5

    Demandes d'avances non acceptées ou retirées.

    Date

    1918-1920

    Cote

    7 M 44

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
    • Demandes d'avances non acceptées ou retirées.
  6. Résultat n°6

    Demandes d'avances, dossiers à l'instruction.

    Date

    1919-1920

    Cote

    7 M 45

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
    • Demandes d'avances, dossiers à l'instruction.