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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3137 W 17
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
  • Bénéfice industriel et commercial (BIC).- La brasserie...