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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 15

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  2. Résultat n°2

    Rôle général (221).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 27

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (221).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  3. Résultat n°3

    Rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 29

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  4. Résultat n°4

    Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 30

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  5. Résultat n°5

    Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 16

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  6. Résultat n°6

    Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 28

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  7. Résultat n°7

    Rôle général 221 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 2

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  8. Résultat n°8

    Rôles supplémentaires (276-281).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 3

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-281).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  9. Résultat n°9

    Rôle général (partie 2)

    Date

    2011

    Cote

    3772W 14

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  10. Résultat n°10

    Rôle général 221 (partie 1)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 1

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 1)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  11. Résultat n°11

    Rôle général 221 (partie 1)

    Date

    2011

    Cote

    3772W 13

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 1)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  12. Résultat n°12

    Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 4

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté