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Résultats de la recherche

  • 1

    Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 15

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 2

    Rôle général (221).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 27

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (221).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 3

    Rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 29

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 4

    Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 30

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 5

    Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 16

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 6

    Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 28

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 7

    Rôle général 221 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 2

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 8

    Rôles supplémentaires (276-281).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 3

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-281).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 9

    Rôle général (partie 2)

    Date

    2011

    Cote

    3772W 14

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 10

    Rôle général 221 (partie 1)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 1

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 1)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 11

    Rôle général 221 (partie 1)

    Date

    2011

    Cote

    3772W 13

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 1)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 12

    Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 4

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté