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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).
Cote
3772W 15
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Taxe foncière.
  • Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).
2

Rôle général (221).
Cote
3772W 27
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe foncière.
  • Rôle général (221).
3

Rôles supplémentaires (276-279).
Cote
3772W 29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe foncière.
  • Rôles supplémentaires (276-279).
4

Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).
Cote
3772W 30
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe foncière.
  • Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).
5

Rôles supplémentaires (281-283-285-286).
Cote
3772W 16
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Taxe foncière.
  • Rôles supplémentaires (281-283-285-286).
6

Rôles supplémentaires (281-285-291-276).
Cote
3772W 28
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe foncière.
  • Rôles supplémentaires (281-285-291-276).
7

Rôle général 221 (partie 2)
Cote
3772W 2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe foncière.
  • Rôle général 221 (partie 2)
8

Rôles supplémentaires (276-281).
Cote
3772W 3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe foncière.
  • Rôles supplémentaires (276-281).
9

Rôle général (partie 2)
Cote
3772W 14
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Taxe foncière.
  • Rôle général (partie 2)
10

Rôle général 221 (partie 1)
Cote
3772W 1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe foncière.
  • Rôle général 221 (partie 1)
11

Rôle général 221 (partie 1)
Cote
3772W 13
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2011
  • Taxe foncière.
  • Rôle général 221 (partie 1)
12

Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).
Cote
3772W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe foncière.
  • Rôles supplémentaires (231-279-283-285-286).