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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles généraux (770-780).
Cote
3772W 35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles...
2

Rôles général (780).
Cote
3772W 36
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2012
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles général (780).
3

Rôle général 780 (parie 2).
Cote
3772W 9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe d'habitation.
  • Rôle général 780 (parie 2).
4

Rôle général 770 et 780 (partie 1)
Cote
3772W 8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe d'habitation.
  • Rôle général 770 et 780 (partie 1)
5

Rôles supplémentaires (71-76-78-80-82-83-85-87-89).
Cote
3772W 10
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

  • 2010
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles supplémentaires (71-76-78-80-82-83-85-87-89).