Syndicat intercommunal de Francillon, Saou et Soyans, exercices 1940-1962.
Date
1940-1961
Cote
711 W 204
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Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, développement rural, eau et forêts.
- Développement rural.
- Électrification rurale.
- Syndicats intercommunaux.
- Budgets et comptes administratifs.
- Syndicat intercommunal de Francillon, Saou et Soyans,...
Producteur :
La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).