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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours et assurances mutuelles contre la grêle ayant leur siège en-dehors de la Drôme (Limoges, Marseille, Paris, Toulouse), documentation et demandes d’avis.

    Date

    1820-1876

    Cote

    7 M 396

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances contre la grêle.
    • Sociétés de secours et assurances mutuelles contre...
  2. Résultat n°2

    Société d'assurance mutuelle contre la grêle pour les départements de la Drôme, l'Ardèche, l'Isère, le Vaucluse et le Gard (section de Valence). -Constitution, fonctionnement, liquidation.

    Date

    1822-1844

    Cote

    7 M 395

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances contre la grêle.
    • Société d'assurance mutuelle contre la grêle pour les...
  3. Résultat n°3

    Parnans - Triors.

    Date

    1896

    Cote

    7 M 399

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Caisse d'assurance des planteurs de tabac. - Projet...
    • Parnans - Triors.
  4. Résultat n°4

    Assurances contre la mortalité du bétail, assurances contre les accidents agricoles.

    Date

    1927

    Cote

    7 M 405

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Sociétés d'assurances contre les accidents agricoles,...
    • Situation au 31 décembre 1926.
    • Assurances contre la mortalité du bétail, assurances...
  5. Résultat n°5

    Assurances contre les incendies.

    Date

    1927

    Cote

    7 M 404

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Sociétés d'assurances contre les accidents agricoles,...
    • Situation au 31 décembre 1926.
    • Assurances contre les incendies.
  6. Résultat n°6

    Assurances contre les incendies.

    Date

    1926

    Cote

    7 M 402

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Sociétés d'assurances contre les accidents agricoles,...
    • Situation au 31 décembre 1925.
    • Assurances contre les incendies.
  7. Résultat n°7

    Assurances contre la mortalité du bétail, assurances contre les accidents agricoles.

    Date

    1926

    Cote

    7 M 403

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Sociétés d'assurances contre les accidents agricoles,...
    • Situation au 31 décembre 1925.
    • Assurances contre la mortalité du bétail, assurances...
  8. Résultat n°8

    Assurances mutuelles pour le bétail, contre l'incendie, assurances sociales. - Caisses d'assurances contre la mortalité du bétail, fonctionnement : circulaire (extrait de brochure), article de presse, notes, modèle de tenue de registre, statuts (1898-1913). Incendie, caisses locales affiliées à la caisse départementale : statuts, listes de membres (1925-1928) ; caisses affiliées à la caisse régionale du Sud-Est : statuts, listes de membres, état, notes, copies d'extraits du registre des délibérations, correspondance (1924-1928). Caisses d'assurances sociales : statuts (1928.).

    Date

    1898-1928

    Cote

    7 M 555

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricole.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances mutuelles pour le bétail, contre l'incendie,...
  9. Résultat n°9

    Assurances pour le bétail, pour la perte des cocons, contre l'incendie, contre les accidents, secours mutuels. - Projet de création, d'extension, constitution, fonctionnement, attribution de subventions, demande de renseignements.

    Date

    1832-1933

    Cote

    7 M 397

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances pour le bétail, pour la perte des cocons,...
  10. Résultat n°10

    Situation pour les années 1900, 1902-1905, [après1905], 1908-1912.

    Date

    [1901]-1913

    Cote

    7 M 400

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Situation pour les années 1900, 1902-1905, [après1905],...
  11. Résultat n°11

    Albon - Mours.

    Date

    1896

    Cote

    7 M 398

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Caisse d'assurance des planteurs de tabac. - Projet...
    • Albon - Mours.
  12. Résultat n°12

    Assurances mutuelles contre les accidents. - Caisses affiliées à la caisse départementale : statuts, listes de membres (1924, 1927-1928). Caisses affiliées à la caisse régionale du Sud-Est : statuts, listes de membres, notes (1923-1928).

    Date

    1923-1928

    Cote

    7 M 557

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricole.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances mutuelles contre les accidents. - Caisses...
  13. Résultat n°13

    Sociétés d'assurances contre la mortalité du bétail et contre l'incendie. - Situation au 31 décembre 1913, enquête.

    Date

    1914

    Cote

    7 M 401

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation des sociétés et des caisses d'assurances...
    • Sociétés d'assurances contre la mortalité du bétail...
  14. Résultat n°14

    Assurances mutuelles contre la grêle. - Caisse locale de Montélimar : copies des statuts, liste des membres (s.d.). Étude de l'assurance-grêle, demande de renseignements sur les chutes de grêle : correspondance (1921, 1932). Application de la loi de 1932, création d'une caisse départementale de réassurance-grêle et de caisses locales : textes officiels, feuille d'information, notes, modèle de bulletin de réponse, listes, statuts, correspondance (1932-1935).

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 556

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricole.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances mutuelles contre la grêle. - Caisse locale...
  15. Résultat n°15

    Assurances mutuelles agricoles générales. - Instructions, transmission de règlement, projet d'établissement dans la Drôme, documentation.

    Date

    1810-1934

    Cote

    7 M 394

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Assurances mutuelles agricoles générales. - Instructions,...
  16. Résultat n°16

    Situation et compte rendu sur les contrôles effectués.

    Date

    1913-1926

    Cote

    7 M 554

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricole.
    • Assurances et mutualité agricoles.
    • Situation et compte rendu sur les contrôles effectués.