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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
Cote
2257 W 141
 Date
1984
 Lieu
Loriol-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Loriol-sur-Drôme.
  • Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
Résultat n°2

Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 338
 Date
1971-1984
 Lieu
Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  • Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
Résultat n°3

Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.
Cote
2257 W 253
 Date
1972-1989
 Lieu
Puy-Saint-Martin (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Puy-Saint-Martin.
  • Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989)...
Résultat n°4

MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 239
 Date
1980-1989
 Lieu
Ponsas (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Ponsas.
  • MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan...
Résultat n°5

Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Cote
2257 W 324
 Date
1970-1985
 Lieu
Sainte-Jalle (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Sainte-Jalle.
  • Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation...
Résultat n°6

Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.
Cote
2257 W 119
 Date
1968-1982
 Lieu
Grâne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Grâne.
  • Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978),...
Résultat n°7

Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Cote
2257 W 253
 Date
1979-1985
 Lieu
Réauville (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Réauville.
  • Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols...
Résultat n°8

Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).
Cote
2257 W 372
 Date
1953-1985
 Lieu
Treschenu-Creyers (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Treschenu-Creyers.
  • Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances...
Résultat n°9

1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.
Cote
2257 W 79
 Date
1982-1987
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Coucourde.
  • 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
Résultat n°10

Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 109
 Date
1970-1984
 Lieu
Épinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Épinouze.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses...
Résultat n°11

Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 210
 Date
1979-1984
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Penne-sur-Ouvèze.
  • Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
Résultat n°12

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.
Cote
2257 W 178
 Date
1975-1984
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Montélimar.
  • Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
Résultat n°13

Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Cote
2257 W 374
 Date
1967-1985
 Lieu
Valaurie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Valaurie.
  • Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971),...
Résultat n°14

Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 451
 Date
1984
 Lieu
Venterol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Venterol.
  • Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols...
Résultat n°15

Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).
Cote
2257 W 390
 Date
1964-1976
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France) -- Station de propane
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Valence.
  • Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions,...
Résultat n°16

Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.
Cote
2257 W 337
 Date
1984-1986
 Lieu
Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Nazaire-en-Royans.
  • Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.
Résultat n°17

Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.
Cote
2257 W 198
 Date
1980-1984
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Motte-Chalancon.
  • Opération village (1980), plan d'occupation des sols...
Résultat n°18

ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).
Cote
2257 W 288
 Date
1969-1978
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier des Méannes
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
Résultat n°19

ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 362
 Date
1984-1986
 Lieu
Les Auches (Saou, Drôme, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saou.
  • ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement...
Résultat n°20

Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).
Cote
2257 W 150
 Date
1986
 Lieu
Mollières-Glandaz (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Mollière-Glandaz.
  • Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).