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1

Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

Date

1984

Cote

2257 W 141

2

Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1971-1984

Cote

2257 W 338

3

Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.

Date

1972-1989

Cote

2257 W 253

4

MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1980-1989

Cote

2257 W 239

5

Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1970-1985

Cote

2257 W 324

6

Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.

Date

1968-1982

Cote

2257 W 119

7

Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1979-1985

Cote

2257 W 253

8

Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

Date

1953-1985

Cote

2257 W 372

9

1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

Date

1982-1987

Cote

2257 W 79

10

Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1970-1984

Cote

2257 W 109

11

Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1979-1984

Cote

2257 W 210

12

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

1975-1984

Cote

2257 W 178

13

Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1967-1985

Cote

2257 W 374

14

Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1984

Cote

2257 W 451

15

Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).

Date

1964-1976

Cote

2257 W 390

16

Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.

Date

1984-1986

Cote

2257 W 337

17

Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.

Date

1980-1984

Cote

2257 W 198

18

ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

Date

1969-1978

Cote

2257 W 288

19

ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1984-1986

Cote

2257 W 362

20

Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

Date

1986

Cote

2257 W 150