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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 141

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
  2. Résultat n°2

    Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    2257 W 338

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
    • Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
  3. Résultat n°3

    Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.

    Date

    1972-1989

    Cote

    2257 W 253

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Puy-Saint-Martin.
    • Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989)...
  4. Résultat n°4

    MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1980-1989

    Cote

    2257 W 239

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Ponsas.
    • MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan...
  5. Résultat n°5

    Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1970-1985

    Cote

    2257 W 324

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Sainte-Jalle.
    • Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation...
  6. Résultat n°6

    Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.

    Date

    1968-1982

    Cote

    2257 W 119

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Grâne.
    • Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978),...
  7. Résultat n°7

    Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 253

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Réauville.
    • Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

    Date

    1953-1985

    Cote

    2257 W 372

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Treschenu-Creyers.
    • Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances...
  9. Résultat n°9

    1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2257 W 79

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
  10. Résultat n°10

    Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    2257 W 109

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Épinouze.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses...
  11. Résultat n°11

    Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2257 W 210

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Penne-sur-Ouvèze.
    • Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
  12. Résultat n°12

    Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2257 W 178

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
  13. Résultat n°13

    Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1967-1985

    Cote

    2257 W 374

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valaurie.
    • Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971),...
  14. Résultat n°14

    Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 451

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Venterol.
    • Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols...
  15. Résultat n°15

    Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).

    Date

    1964-1976

    Cote

    2257 W 390

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions,...
  16. Résultat n°16

    Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 337

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.
  17. Résultat n°17

    Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2257 W 198

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Motte-Chalancon.
    • Opération village (1980), plan d'occupation des sols...
  18. Résultat n°18

    ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

    Date

    1969-1978

    Cote

    2257 W 288

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
  19. Résultat n°19

    ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 362

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saou.
    • ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement...
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 150

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mollière-Glandaz.
    • Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).