servitude - Recherche

1
Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

Date

1984

Cote

2257 W 141
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Loriol-sur-Drôme.
- Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.
2
Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1971-1984

Cote

2257 W 338
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes.
- Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
3
Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.

Date

1972-1989

Cote

2257 W 253
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Puy-Saint-Martin.
- Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989)...
4
MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1980-1989

Cote

2257 W 239
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Ponsas.
- MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan...
5
Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1970-1985

Cote

2257 W 324
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Sainte-Jalle.
- Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation...
6
Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.

Date

1968-1982

Cote

2257 W 119
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Grâne.
- Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978),...
7
Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1979-1985

Cote

2257 W 253
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Réauville.
- Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols...
8
Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

Date

1953-1985

Cote

2257 W 372
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Treschenu-Creyers.
- Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances...
9
1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

Date

1982-1987

Cote

2257 W 79
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- La Coucourde.
- 1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête...
10
Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1970-1984

Cote

2257 W 109
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Épinouze.
- Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses...
11
Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1979-1984

Cote

2257 W 210
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- La Penne-sur-Ouvèze.
- Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
12
Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

1975-1984

Cote

2257 W 178
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montélimar.
- Servitudes (1975-1984), consultation des services,...
13
Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1967-1985

Cote

2257 W 374
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Valaurie.
- Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971),...
14
Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1984

Cote

2257 W 451
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Venterol.
- Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols...
15
Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).

Date

1964-1976

Cote

2257 W 390
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Valence.
- Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions,...
16
Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.

Date

1984-1986

Cote

2257 W 337
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Nazaire-en-Royans.
- Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.
17
Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.

Date

1980-1984

Cote

2257 W 198
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- La Motte-Chalancon.
- Opération village (1980), plan d'occupation des sols...
18
ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation, URD secondaires secteur Est projet, VRD secteur tertiaire,règlement et cahier des charges, plans des servitudes générales, bilan financier et prévisionnel - délibérations, correspondances dossier réalisation, architecte conseil, adjudication des travaux - marchés, acquisitions foncières, contrats, fiches opérationnelles, état d'avancement et divers, plan de masse secteur pavillonnaire, dossier financier, correspondances générales (1969-1978).

Date

1969-1978

Cote

2257 W 288
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- ZAC des Méannes (1969-1978) : dossier de réalisation,...
19
ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1984-1986

Cote

2257 W 362
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saou.
- ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement...
20
Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

Date

1986

Cote

2257 W 150
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Mollière-Glandaz.
- Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

Résultats de la recherche

Plan d'occupation des sols (1984): servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plans divers (1972), plan d'occupation des sols (1972-1989) : correspondances, servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

MARNU (1988-1989), documents d'études (1980), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan sommaire (1970), correspondances (?), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan sommaire (1971), correspondances (1968-1978), zonage simplifié (1982), plans (?), dossier réduit de Grâne (1976), plan d'occupation des sols : servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zonage simplifié (1979), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

1ère modification (1982-1987), correspondances, enquête publique, plan d'occupation approuvé le 26 octobre 1983 par arrêté préfectoral n° 5608, servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan sommaire d'urbanisme (1970), affaires diverses (1973), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Servitudes (1975-1984), consultation des services, correspondances, plans divers.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances (1978), plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), zonage simplifié (1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances voirie, plan parcellaire des acquisitions, cessions et servitudes, station de stockage de propane à Bourg-lès-Valence, alimentation du réseau de distribution prévue pour la ZUP (1964-1976).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Publication (1984-1986), correspondances, servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Opération village (1980), plan d'occupation des sols (1983-1984), correspondances, plans d'étude, servitudes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols : servitudes (1986).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement