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  1. Résultat n°1

    Réunions de chantier.

    Date

    1977-1980

    Cote

    4298 W 8

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Réunions de chantier.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  2. Résultat n°2

    Reconstruction (1952) : périmètre de reconstruction, plans et correspondances, conférences inter-services, schéma de principe assainissement, plans et correspondances (?), plan sommaire d'urbanisme (1972), plan d'occupation des sols (1971-1986) : étude et marché SECAM, arrêtés, correspondances, anciens documents, prescription, approbation.

    Date

    1952-1986

    Cote

    2257 W 336

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Reconstruction (1952) : périmètre de reconstruction,...
  3. Résultat n°3

    Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances, divers; Zone artisanale : étude - ZIF : arrêté 3355 du 7 juin 1982; Réserves foncières; Correspondances; Villages de vacances; Programme d'aménagement; Plan sommaire d'urbanisme.

    Date

    1947-1986

    Cote

    2257 W 61

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances,...
  4. Résultat n°4

    Nivellements, plans.

    Date

    1977

    Cote

    4298 W 11

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Dossier conforme à l'exécution.
    • Nivellements, plans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  5. Résultat n°5

    Reconstruction : conférences inter-services (1947), plan d'occupation des sols (1981-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4703 du 6 août 1982, consultations des services.

    Date

    1947-1982

    Cote

    2257 W 327

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Reconstruction : conférences inter-services (1947),...
  6. Résultat n°6

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1975-1976

    Cote

    4298 W 6

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  7. Résultat n°7

    Reconstruction et aménagement : conférences inter-services (1944-1984), plan d'urbanisme, affaire Desroys, aménagement de l'Ilot Girodet, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Marcerolles et Chabanneries.

    Date

    1944-1984

    Cote

    2257 W 46

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Reconstruction et aménagement : conférences inter-services...
  8. Résultat n°8

    Plan d'aménagement de Tain (?) : dispositions prévues pour les RN, correspondances; Plan directeur d'urbanisme : conférence entre services, plan, pièces annexes, dossier d'instruction du projet, dossier documentaire; Travaux exécutés en application de la loi du 29 sepembre 1948 (1946-1958) : affaires générales, lotissement Paul Bourret, voirie urbaine.

    Date

    1946-1958

    Cote

    2257 W 365

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Tain-l'Hermitage.
    • Plan d'aménagement de Tain (?) : dispositions prévues...
  9. Résultat n°9

    Inspection de sécurité préalable à la mise en service. - Projet.

    Date

    1977

    Cote

    4298 W 9

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Inspection de sécurité préalable à la mise en service....

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  10. Résultat n°10

    Reconstruction suite aux faits de guerre.

    Date

    1940-1945

    Cote

    4298 W 19

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 86.
    • Pont de Saint-Vallier.
    • Reconstruction suite aux faits de guerre.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  11. Résultat n°11

    Reconstruction : conférences inter-services (1948), plan sommaire d'urbanisme (1966), aménagement : plans et rapport (?), plan schématique réseau eau et assainissement (1965), correspondances diverses (?), plan d'occupation des sols (?) : PV de réunions, rapports, décisions, financement, décision de surseoir à l'élaboration, zone industrielle (1964-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1948-1984

    Cote

    2257 W 330

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Reconstruction : conférences inter-services (1948),...
  12. Résultat n°12

    Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction et d'aménagement (1950), zone NA (1980), étude préalable à l'urbanisation de la ZAD de la Chaffine (1984), supermarché RECORD Les Auréats (1972-1980).

    Date

    1947-1987

    Cote

    2257 W 243

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Correspondances (1947-1987), plan de reconstruction...
  13. Résultat n°13

    Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951) approuvé par arrêté préfectoral du 12 septembre 1949, modifié par arrêté préfectoral du 6 février 1951, conférence inter-services.

    Date

    1949-1951

    Cote

    2257 W 354

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Vallier.
    • Projet de reconstruction et d'aménagement (1949-1951)...
  14. Résultat n°14

    Notes de calculs.

    Date

    1977

    Cote

    4298 W 10

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Dossier conforme à l'exécution.
    • Notes de calculs.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  15. Résultat n°15

    Reconstruction : plan de Loriol (1945), plan d'urbanisme directeur (1966-1971).

    Date

    1945-1971

    Cote

    2257 W 135

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Reconstruction : plan de Loriol (1945), plan d'urbanisme...
  16. Résultat n°16

    Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction (correspondance) (1948), réserves foncières, plan d'occupation des sols (1979-1983) : enquête publique, pièces officielles, consultation des services.

    Date

    1948-1983

    Cote

    2257 W 77

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Coucourde.
    • Travaux à l'intérieur du périmètre de reconstruction...
  17. Résultat n°17

    Reconstruction (1950-1955) : conférence inter-services, travaux de voirie et réseaux divers, projet de construction et plan, correspondances (?).

    Date

    1950-1955

    Cote

    2257 W 361

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saou.
    • Reconstruction (1950-1955) : conférence inter-services,...
  18. Résultat n°18

    Dossier reconstruction.

    Date

    1944-1946

    Cote

    4155 W 1

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossier reconstruction.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  19. Résultat n°19

    Dossier d'instruction mixte.

    Date

    1975-1976

    Cote

    4298 W 7

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 7.
    • Pont sur l'Isère à Pont-de-l'Isère.
    • Reconstruction du pont.
    • Dossier d'instruction mixte.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier