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Carton C.

Mairie de Tain.

Carton A.

Carton B.

Saint-Vallier et Valence.

Loriol.

Carton XX.

8 R 65

Carton L.

Droits d'octroi.

Carton R.

Carton AA.

Carton VV.

Carton F.

Pièces par communes.

Communes.

Organisation matérielle. - Réglementation : ordres du jour, arrêtés, circulaires, liste de tarifs, ordonnances. Pièces par communes : correspondance, états, proclamation, adjudications, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire de la Commission centrale à Tain, procès-verbaux, pétition.

Commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisitions.

Carton BB.

Carton T.

Carton Z.

Commissaires. Commissaires aux réquisition : relevé du registre de livraisons, registre des denrées de réquisition, comptes généraux, mandats de paiement des réquisitions (1814-1815). Commissaires spéciaux : correspondance, pétition, arrêtés, note (1814-1816).

Organisation générale.

Registre d'inventaire.

Carton FF.

Commission de liquidation. - Pièces générales.

Saillans et Saint-Donat.

Carton EE.

Carton UU.

Carton PP.

Carton LL.

Comptes-rendus des commissions des subsistances.

Carton CC.

Cartons H et J.

Registre des délibérations.

Carton GG.

Carton DD.

Carton ZZ bis.

Carton YY.

Carton QQ.

Carton TT.

Registre des délibérations, arrêtés et circulaires de la Commission centrale, registres de copies de lettres.

Carton NN.

Commission de liquidation.

Carton N.

Carton Q.

Carton OO.

Carton MM.

Carton HH.

Carton KK.

1753
1754
1755
1756
1757
1758
1759
1760
1761
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juil.
août
sept.

23 septembre 1799

Carton C.

1 janvier 1812

Mairie de Tain.

1 janvier 1813

Carton A.

1 janvier 1814

Carton B.

1 janvier 1814

Saint-Vallier et Valence.

1 janvier 1814

Loriol.

1 janvier 1814

Carton XX.

1 janvier 1814

8 R 65

1 janvier 1814

Carton L.

1 janvier 1814

Droits d'octroi.

1 janvier 1814

Carton R.

1 janvier 1814

Carton AA.

1 janvier 1814

Carton VV.

1 janvier 1814

Carton F.

1 janvier 1814

Pièces par communes.

1 janvier 1814

Communes.

1 janvier 1814

Organisation matérielle. - Réglementation : ordres du jour, arrêtés, circulaires, liste de tarifs, ordonnances. Pièces par communes : correspondance, états, proclamation, adjudications, extraits de délibérations du conseil municipal, circulaire de la Commission centrale à Tain, procès-verbaux, pétition.

1 janvier 1814

Commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisitions.

1 janvier 1814

Carton BB.

1 janvier 1814

Carton T.

1 janvier 1814

Carton Z.

1 janvier 1814

Commissaires. Commissaires aux réquisition : relevé du registre de livraisons, registre des denrées de réquisition, comptes généraux, mandats de paiement des réquisitions (1814-1815). Commissaires spéciaux : correspondance, pétition, arrêtés, note (1814-1816).

1 janvier 1815

Organisation générale.

1 janvier 1815

Registre d'inventaire.

1 janvier 1815

Carton FF.

1 janvier 1815

Commission de liquidation. - Pièces générales.

1 janvier 1815

Saillans et Saint-Donat.

1 janvier 1815

Carton EE.

1 janvier 1815

Carton UU.

1 janvier 1815

Carton PP.

1 janvier 1815

Carton LL.

1 janvier 1815

Comptes-rendus des commissions des subsistances.

1 janvier 1815

Carton CC.

1 janvier 1815

Cartons H et J.

1 janvier 1815

Registre des délibérations.

1 janvier 1815

Carton GG.

1 janvier 1815

Carton DD.

1 janvier 1815

Carton ZZ bis.

1 janvier 1815

Carton YY.

1 janvier 1815

Carton QQ.

1 janvier 1815

Carton TT.

1 janvier 1815

Registre des délibérations, arrêtés et circulaires de la Commission centrale, registres de copies de lettres.

1 janvier 1815

Carton NN.

1 janvier 1815

Commission de liquidation.

1 janvier 1815

Carton N.

1 janvier 1815

Carton Q.

1 janvier 1815

Carton OO.

1 janvier 1815

Carton MM.

1 janvier 1815

Carton HH.

1 janvier 1815

Carton KK.

 
Mairie de Tain.
1 janvier 1812