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  1. Résultat n°1

    Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2257 W 348

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Financement (1980), approbation, document approuvé...
  2. Résultat n°2

    Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.

    Date

    1969-1980

    Cote

    2257 W 56

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chabeuil.
    • Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord...
  3. Résultat n°3

    Modification (1985), réserves foncières (1976-1983), amélioration des voies d'accès à la ZI (1979).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2257 W 86

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Crest.
    • Modification (1985), réserves foncières (1976-1983),...
  4. Résultat n°4

    Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié après EPU, document d'étude, projet modificaton n° 3 - Réserves foncières (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 122

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Hauterives.
    • Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié...
  5. Résultat n°5

    Acquisition sur la commune de Valence, restauration de 3 immeubles en centre ville, aménagement de la 3ème tranche de la ZI, voirie primaire de la ZUP de Valence-le-Haut, aménagement le ZAT de Valence-le-Haut, Valence le Haut : viabilité secondaire et aménagement d'espaces verts, réserves foncières avant 1977, Chalamet Balzac (1972-1984).

    Date

    1972-1984

    Cote

    2257 W 440

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Acquisition sur la commune de Valence, restauration...
  6. Résultat n°6

    Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    2257 W 1

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Albon.
    • Plan de référence et opération "Greffe et village"...
  7. Résultat n°7

    ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création d'une voie nouvelle entre la VC 13 et le CD 86 F (1979), zone d'activité (1975(1982), anciens documents plan d'occupation des sols (1978-1983).

    Date

    1975-1983

    Cote

    2257 W 132

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Livron-sur-Drôme.
    • ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création...
  8. Résultat n°8

    ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).

    Date

    1971-1986

    Cote

    2257 W 220

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Pierrelatte.
    • ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone...
  9. Résultat n°9

    Correspondances, réserves foncières (1982), plan d'occupation des sols (1986) : documents d'étude : espaces boisés, propriétés communales, plans topographiques, photos, projet de déviation, données chiffrées.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2257 W 363

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saulce-sur-Rhône.
    • Correspondances, réserves foncières (1982), plan d'occupation...
  10. Résultat n°10

    Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement d'un parc public en centre ville, aménagement de la place du marché et d'une aire piétonne aux abords du centre commercial, ZIF (1977), arrêté n° 1337 du 21 février 1977, plans, éclairage de la rue Pierre Brossolette dans la ZIA, réserves foncières (1971-1981), documents divers sur le port de Portes-lès-Valence (?).

    Date

    1971-1983

    Cote

    2257 W 245

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-lès-Valence.
    • Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement...
  11. Résultat n°11

    Subventions pour acquisitions foncières (1978-1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    2257 W 462

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Affaires générales.
    • Subventions pour acquisitions foncières (1978-1985).
  12. Résultat n°12

    Réserves foncières (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 242

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Réserves foncières (1983).
  13. Résultat n°13

    Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du 16 janvier 1981, mise à jour, modification (1979-1985), réserve foncière, ZIF.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 12

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allex.
    • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du...
  14. Résultat n°14

    Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.

    Date

    1976-1978

    Cote

    2257 W 5

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Alixan.
    • Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) -...
  15. Résultat n°15

    Correspondances, réserve foncière, zonage simplifié.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2257 W 31

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Baume-d'Hostun.
    • Correspondances, réserve foncière, zonage simplifié.
  16. Résultat n°16

    Réserve foncière de l'Etat, réserve foncière n° 2 (ville) (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2257 W 400

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Réserve foncière de l'Etat, réserve foncière n° 2 (ville)...
  17. Résultat n°17

    Réserves foncières (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2257 W 200

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Mureils.
    • Réserves foncières (1981).
  18. Résultat n°18

    Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983), plan sommaire d'urbanisme (168-1970), correspondances diverses (1970-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2257 W 363

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Sauzet.
    • Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983),...