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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).
Cote
2257 W 348
 Date
1975-1980
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France) -- Propriété Vernou
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • Financement (1980), approbation, document approuvé...
Résultat n°2

Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.
Cote
2257 W 56
 Date
1969-1980
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chabeuil.
  • Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord...
Résultat n°3

Modification (1985), réserves foncières (1976-1983), amélioration des voies d'accès à la ZI (1979).
Cote
2257 W 86
 Date
1976-1985
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Crest.
  • Modification (1985), réserves foncières (1976-1983),...
Résultat n°4

Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié après EPU, document d'étude, projet modificaton n° 3 - Réserves foncières (1982).
Cote
2257 W 122
 Date
1982-1984
 Lieu
Hauterives (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Hauterives.
  • Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié...
Résultat n°5

Acquisition sur la commune de Valence, restauration de 3 immeubles en centre ville, aménagement de la 3ème tranche de la ZI, voirie primaire de la ZUP de Valence-le-Haut, aménagement le ZAT de Valence-le-Haut, Valence le Haut : viabilité secondaire et aménagement d'espaces verts, réserves foncières avant 1977, Chalamet Balzac (1972-1984).
Cote
2257 W 440
 Date
1972-1984
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Quartier Valence-le Haut
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Valence.
  • Acquisition sur la commune de Valence, restauration...
Résultat n°6

Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).
Cote
2257 W 1
 Date
1970-1984
 Lieu
Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Albon.
  • Plan de référence et opération "Greffe et village"...
Résultat n°7

ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création d'une voie nouvelle entre la VC 13 et le CD 86 F (1979), zone d'activité (1975(1982), anciens documents plan d'occupation des sols (1978-1983).
Cote
2257 W 132
 Date
1975-1983
 Lieu
Livron-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Livron-sur-Drôme.
  • ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création...
Résultat n°8

ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).
Cote
2257 W 220
 Date
1971-1986
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Pierrelatte.
  • ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone...
Résultat n°9

Correspondances, réserves foncières (1982), plan d'occupation des sols (1986) : documents d'étude : espaces boisés, propriétés communales, plans topographiques, photos, projet de déviation, données chiffrées.
Cote
2257 W 363
 Date
1982-1986
 Lieu
Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saulce-sur-Rhône.
  • Correspondances, réserves foncières (1982), plan d'occupation...
Résultat n°10

Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement d'un parc public en centre ville, aménagement de la place du marché et d'une aire piétonne aux abords du centre commercial, ZIF (1977), arrêté n° 1337 du 21 février 1977, plans, éclairage de la rue Pierre Brossolette dans la ZIA, réserves foncières (1971-1981), documents divers sur le port de Portes-lès-Valence (?).
Cote
2257 W 245
 Date
1971-1983
 Lieu
Portes-lès-Valence (Drôme, France) -- Place du Marché
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Portes-lès-Valence.
  • Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement...
Résultat n°11

Subventions pour acquisitions foncières (1978-1985).
Cote
2257 W 462
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Affaires générales.
  • Subventions pour acquisitions foncières (1978-1985).
Résultat n°12

Réserves foncières (1983).
Cote
2257 W 242
 Date
1983
 Lieu
Portes-en-Valdaine (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Portes-en-Valdaine.
  • Réserves foncières (1983).
Résultat n°13

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du 16 janvier 1981, mise à jour, modification (1979-1985), réserve foncière, ZIF.
Cote
2257 W 12
 Date
1979-1985
 Lieu
Allex (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Allex.
  • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du...
Résultat n°14

Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.
Cote
2257 W 5
 Date
1976-1978
 Lieu
Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Alixan.
  • Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) -...
Résultat n°15

Correspondances, réserve foncière, zonage simplifié.
Cote
2257 W 31
 Date
1980-1983
 Lieu
La Baume-d'Hostun (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Baume-d'Hostun.
  • Correspondances, réserve foncière, zonage simplifié.
Résultat n°16

Réserve foncière de l'Etat, réserve foncière n° 2 (ville) (1971-1974).
Cote
2257 W 400
 Date
1971-1974
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Valence.
  • Réserve foncière de l'Etat, réserve foncière n° 2 (ville)...
Résultat n°17

Réserves foncières (1981).
Cote
2257 W 200
 Date
1981
 Lieu
Mureils (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Mureils.
  • Réserves foncières (1981).
Résultat n°18

Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983), plan sommaire d'urbanisme (168-1970), correspondances diverses (1970-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Cote
2257 W 363
 Date
1968-1985
 Lieu
Sauzet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Sauzet.
  • Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983),...