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Résultat n°1

Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

2257 W 348

Résultat n°2

Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.

Date

1969-1980

Cote

2257 W 56

Résultat n°3

Modification (1985), réserves foncières (1976-1983), amélioration des voies d'accès à la ZI (1979).

Date

1976-1985

Cote

2257 W 86

Résultat n°4

Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié après EPU, document d'étude, projet modificaton n° 3 - Réserves foncières (1982).

Date

1982-1984

Cote

2257 W 122

Résultat n°5

Acquisition sur la commune de Valence, restauration de 3 immeubles en centre ville, aménagement de la 3ème tranche de la ZI, voirie primaire de la ZUP de Valence-le-Haut, aménagement le ZAT de Valence-le-Haut, Valence le Haut : viabilité secondaire et aménagement d'espaces verts, réserves foncières avant 1977, Chalamet Balzac (1972-1984).

Date

1972-1984

Cote

2257 W 440

Résultat n°6

Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).

Date

1970-1984

Cote

2257 W 1

Résultat n°7

ZIF (1978), Réserves foncières (1979-1983), Création d'une voie nouvelle entre la VC 13 et le CD 86 F (1979), zone d'activité (1975(1982), anciens documents plan d'occupation des sols (1978-1983).

Date

1975-1983

Cote

2257 W 132

Résultat n°8

ZIF (1979-1982), réserves foncières (1971-1973), zone NA à l'ouest de la RN 7 (1986).

Date

1971-1986

Cote

2257 W 220

Résultat n°9

Correspondances, réserves foncières (1982), plan d'occupation des sols (1986) : documents d'étude : espaces boisés, propriétés communales, plans topographiques, photos, projet de déviation, données chiffrées.

Date

1982-1986

Cote

2257 W 363

Résultat n°10

Fond d'aménagement urbain (1981-1983) : aménagement d'un parc public en centre ville, aménagement de la place du marché et d'une aire piétonne aux abords du centre commercial, ZIF (1977), arrêté n° 1337 du 21 février 1977, plans, éclairage de la rue Pierre Brossolette dans la ZIA, réserves foncières (1971-1981), documents divers sur le port de Portes-lès-Valence (?).

Date

1971-1983

Cote

2257 W 245

Résultat n°11

Subventions pour acquisitions foncières (1978-1985).

Date

1978-1985

Cote

2257 W 462

Résultat n°12

Réserves foncières (1983).

Date

1983

Cote

2257 W 242

Résultat n°13

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du 16 janvier 1981, mise à jour, modification (1979-1985), réserve foncière, ZIF.

Date

1979-1985

Cote

2257 W 12

Résultat n°14

Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.

Date

1976-1978

Cote

2257 W 5

Résultat n°15

Correspondances, réserve foncière, zonage simplifié.

Date

1980-1983

Cote

2257 W 31

Résultat n°16

Réserve foncière de l'Etat, réserve foncière n° 2 (ville) (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

2257 W 400

Résultat n°17

Réserves foncières (1981).

Date

1981

Cote

2257 W 200

Résultat n°18

Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983), plan sommaire d'urbanisme (168-1970), correspondances diverses (1970-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1968-1985

Cote

2257 W 363