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60 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  2. Résultat n°2

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  4. Résultat n°4

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  5. Résultat n°5

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  7. Résultat n°7

    Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 11

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  8. Résultat n°8

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  9. Résultat n°9

    Az à Ba

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 19

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Az à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Ve à Vi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 50

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ve à Vi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    Ka à Mi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 57

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Ka à Mi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  12. Résultat n°12

    Boi à Bou

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 22

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  13. Résultat n°13

    Pio à Ric

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 44

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Pio à Ric

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  14. Résultat n°14

    Ta à Th

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 48

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ta à Th

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Si à St

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 47

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Si à St

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  16. Résultat n°16

    El à Fa

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 28

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • El à Fa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  17. Résultat n°17

    Br à Co

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 3

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Br à Co

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  18. Résultat n°18

    Ca à Du

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 54

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Ca à Du

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  19. Résultat n°19

    Bou à Ca

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 23

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Bou à Ca

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  20. Résultat n°20

    Go à La

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 6

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Go à La

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)