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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3 R 77

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil d'Administration.
    • 1933
  2. Résultat n°2

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3 R 74

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil d'Administration.
    • 1927
  3. Résultat n°3

    Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 6

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    Conseil supérieur de l'Office National des Pupilles de la Nation.

    Date

    1926-1934

    Cote

    3 R 72

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil supérieur de l'Office National des Pupilles...
  5. Résultat n°5

    Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

    Date

    1961-1964

    Cote

    1086 W 4

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  6. Résultat n°6

    Correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 1

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  7. Résultat n°7

    1934. - Élections complémentaires.

    Date

    1934

    Cote

    3 R 78

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil d'Administration.
    • 1934. - Élections complémentaires.
  8. Résultat n°8

    Représentants du 3e collège électoral pour 1926 et 1927.

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 R 73

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Représentants du 3e collège électoral pour 1926 et...
  9. Résultat n°9

    Section cantonale de Valence.

    Date

    [1931]

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de Valence.
  10. Résultat n°10

    1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    3 R 71

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Section permanente.
    • 1931-1935
  11. Résultat n°11

    1926-1930

    Date

    1926-1930

    Cote

    3 R 70

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Section permanente.
    • 1926-1930
  12. Résultat n°12

    Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1086 W 5

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  13. Résultat n°13

    Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Cote

    1086 W 2

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  14. Résultat n°14

    Rapports annuels des activités.

    Date

    1925-1931, 1933

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Rapports annuels des activités.
  15. Résultat n°15

    Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 3

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  16. Résultat n°16

    1918-1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 R 68

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Section permanente.
    • 1918-1921
  17. Résultat n°17

    Fonds du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre. - Pupilles de la nation, dossiers nominatifs.

    Date

    1913-1942

    Cote

    3 R 80-284

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds du service départemental des anciens combattants...
  18. Résultat n°18

    1922-1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 R 69

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Section permanente.
    • 1922-1925
  19. Résultat n°19

    6e collège électoral.

    Date

    1930

    Cote

    3 R 76

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil d'Administration.
    • 6e collège électoral.
  20. Résultat n°20

    Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 7

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  21. Résultat n°21

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 R 75

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Office départemental des Pupilles de la Nation.
    • Élections.
    • Conseil d'Administration.
    • 1930
  22. Résultat n°22

    Office des pupilles de la Nation.

    Date

    1919-1926

    Cote

    3 R 68-70, 935 W 17 (Ancienne cote)

    • Contexte : 935 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.

    • Office des pupilles de la Nation.

    Producteur :

    Préfecture, 3e direction, 2e bureau