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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1933
Cote
3 R 77
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Conseil d'Administration.
  • 1933
Résultat n°2

1927
Cote
3 R 74
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Conseil d'Administration.
  • 1927
Résultat n°3

Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Cote
1086 W 6
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Résultat n°4

Conseil supérieur de l'Office National des Pupilles de la Nation.
Cote
3 R 72
 Date
1926-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Conseil supérieur de l'Office National des Pupilles...
Résultat n°5

Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.
Cote
1086 W 4
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...
Résultat n°6

Correspondance.
Cote
1086 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Correspondance.
Résultat n°7

1934. - Élections complémentaires.
Cote
3 R 78
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Conseil d'Administration.
  • 1934. - Élections complémentaires.
Résultat n°8

Représentants du 3e collège électoral pour 1926 et 1927.
Cote
3 R 73
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Représentants du 3e collège électoral pour 1926 et...
Résultat n°9

Section cantonale de Valence.
Cote
3 R 79
 Date
[1931]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Section cantonale de Valence.
Résultat n°10

1931-1935
Cote
3 R 71
 Date
1931-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Section permanente.
  • 1931-1935
Résultat n°11

1926-1930
Cote
3 R 70
 Date
1926-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Section permanente.
  • 1926-1930
Résultat n°12

Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.
Cote
1086 W 5
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...
Résultat n°13

Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Cote
1086 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Résultat n°14

Rapports annuels des activités.
Cote
3 R 67
 Date
1925-1931, 1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Rapports annuels des activités.
Résultat n°15

Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.
Cote
1086 W 3
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...
Résultat n°16

1918-1921
Cote
3 R 68
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Section permanente.
  • 1918-1921
Résultat n°17

Fonds du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre. - Pupilles de la nation, dossiers nominatifs.
Cote
3 R 80-284
 Date
1913-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds du service départemental des anciens combattants...
Résultat n°18

1922-1925
Cote
3 R 69
 Date
1922-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Section permanente.
  • 1922-1925
Résultat n°19

6e collège électoral.
Cote
3 R 76
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

  • Fonds de la Préfecture.
  • Office départemental des Pupilles de la Nation.
  • Élections.
  • Conseil d'Administration.
  • 6e collège électoral.
Résultat n°20

Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.
Cote
1086 W 7
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques...