Filtrer les résultats
Multimédias
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 7
  • 1
Période
  • 22
    • 3
    • 11
    • 7
    • 1
    • 5
    • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 22
  • 14
  • 14
  • 7
  • 7
Collectivités
  • 7
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1933

Date

1933

Cote

3 R 77

Résultat n°2

1927

Date

1927

Cote

3 R 74

Résultat n°3

Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

Date

1965

Cote

1086 W 6

Résultat n°4

Conseil supérieur de l'Office National des Pupilles de la Nation.

Date

1926-1934

Cote

3 R 72

Résultat n°5

Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

Date

1961-1964

Cote

1086 W 4

Résultat n°6

Correspondance.

Date

1972

Cote

1086 W 1

Résultat n°7

1934. - Élections complémentaires.

Date

1934

Cote

3 R 78

Résultat n°8

Représentants du 3e collège électoral pour 1926 et 1927.

Date

1925-1927

Cote

3 R 73

Résultat n°9

Section cantonale de Valence.

Date

[1931]

Cote

3 R 79

Résultat n°10

1931-1935

Date

1931-1935

Cote

3 R 71

Résultat n°11

1926-1930

Date

1926-1930

Cote

3 R 70

Résultat n°12

Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.

Date

1965-1967

Cote

1086 W 5

Résultat n°13

Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

Date

-

Cote

1086 W 2

Résultat n°14

Rapports annuels des activités.

Date

1925-1931, 1933

Cote

3 R 67

Résultat n°15

Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.

Date

1972

Cote

1086 W 3

Résultat n°16

1918-1921

Date

1918-1921

Cote

3 R 68

Résultat n°17

Fonds du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre. - Pupilles de la nation, dossiers nominatifs.

Date

1913-1942

Cote

3 R 80-284

Résultat n°18

1922-1925

Date

1922-1925

Cote

3 R 69

Résultat n°19

6e collège électoral.

Date

1930

Cote

3 R 76

Résultat n°20

Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.

Date

1965

Cote

1086 W 7