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Correspondances diverses.

Publicité hors agglomération : correspondance.

Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993 à 1997) - BRUIT (réglementation engins de chantiers (1975 à 1979).

Plaintes de particuliers et d'élus.

Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.

1994-1995

Jugement du Tribunal administratif (1994 à 2000) - Action publicité engagée en 1993 (application d'une circulaire sur le nettoyage visuel).

1996

Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.

1997-1998

1999-2001

Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres types de restauration rapide, restauration commerciale, points de ventes fermiers routiers, contrôles routiers, communication.

Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et des sièges pliants de types chilienne transatlantique et flâneuse, respect et maîtrise des températures de conservation des denrées, utilisation du terme « montagne », loyauté des mentions d'origine et de provenance sur l'étiquetage des denrées alimentaires, allégation valorisante liées à l'utilisation du terme fermier, sécurité des produits non alimentaires, AXA dispositif d'aide aux bains, les actions des services de l'État pendant la période estivale.

Règlements sur les équipements pouvant bénéficier d'un crédit d'impôt, la sécurité des matériels de jardinage, débroussailleuse, coupe-bordures, la sécurité des structures des jeux gonflable, les recensements des allégations valorisantes sur les produits alimentaires faisant état d'une démarche de production agricole respectueuse de l'environnement, opération de fin d'année 2006-2007.

Produits cosmétiques distribués dans les maternités et produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, allégation et efficacité, étiquetage des produits solaires, vérification des règles de facturation dans le secteur de la restauration et du tourisme vert, identification des viandes de cerf et de chevreuil dans les produits carnés, conformité et sécurité des appareils de protection respiratoire, sécurité des appareils, foyers, cheminées fonctionnant à l'éthanol et des poêles métalliques à combustible solide, organisation Opération Interministérielle Vacances 2008, opération de fin d'année 2007-2008.

Respect et maîtrise des températures, enquêtes mélamine, emploi de la langue française, fiabilité de la lecture optique dans les grandes et moyennes surfaces, contrôles des opérations de soldes, conformité des huiles de friture, allégations et mentions valorisantes dans les textiles techniques, plan de surveillance 2008 des teneurs en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine, adultération des pâtes de noisettes, utilisation du terme montagne pour les miels, opération de fin d'année 2008, loyauté des mentions valorisantes sur les salaisons sèches produites en Rhône-Alpes, plan de contrôle de la qualité microbiologique et hygiènes des épices, loyauté des conditions de présentation des produits dans les magasins spécialisés dans la vente de produits régionaux.

Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande distribution renforcement des contrôles dans les établissements à forte fréquentation estivale, opération contrôles renforcés restauration rapide, opération de fin d'année.

opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles alimentaires, Suivi indice Pac Briec.

Opération interministérielle vacances 2012.

Opération interministérielle vacances 2013, opération de fin d'années 2013.

Signatures des certificats export, contrôle sur les prix de carburant, suivi indicateur, recensement des besoins effectifs, mission d'information directeur générale, réunions du groupe régional de concertation et de programmation, formation sur la sensibilisation des risques psychosociaux, conseil de direction, mise en place d'une gestion prévisionnelle des ressources humaines, comité de direction du 29/04/13 au 08/07/2013, application Accueil des Publics, recensement des besoins formation restauration commerciale, la commande publique 2013, dossier sur l'entreprise LPG.

Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de direction 24/06/2013 au 07/10/2013, comité technique, union française des consommateurs, comité de direction 02/01/2012, dossier de Nathalie Guerson et d'Yves Bonnet, réunion sur les inventaires des revendeurs de fromages et de charcuterie contrôlées par les agents CCRF.

Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion Agence régionale de la santé, comité technique 28/01/2013 et de l'assemblée générale , groupe régional de concertation et de programmation du 20/02/2013, 10/10/2013 et du 15/01/2013, coordination des contrôles de vins entre la Biev de Marseille et les Directions départementales Drôme Ardèche.

Groupe régional de concertation et de programmation, comité de direction du 06/01/2014 au 21/07/2014, réunion consommateurs, assemblé générale, comité technique, associations de consommateurs, revue des missions.

1910

1920

1930

1940

1950

1960

1970

1980

1990

2000

2010

2020

2030

2040

2050

2060

2070

2080

1977

1978

1979

1981

1982

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

1 janvier 1985

Correspondances diverses.

1 janvier 1986

Publicité hors agglomération : correspondance.

1 janvier 1993

Comité de suivi sur la publicité : PV de réunion (1993 à 1997) - BRUIT (réglementation engins de chantiers (1975 à 1979).

1 janvier 1993

Plaintes de particuliers et d'élus.

1 janvier 1993

Infractions : procès-verbaux de gendarmerie.

1 janvier 1994

1994-1995

1 janvier 1994

Jugement du Tribunal administratif (1994 à 2000) - Action publicité engagée en 1993 (application d'une circulaire sur le nettoyage visuel).

1 janvier 1996

1996

1 janvier 1997

Minitel Rose : procès-verbaux de gendarmerie.

1 janvier 1997

1997-1998

1 janvier 1999

1999-2001

1 janvier 2006

Conformité des marchés, contrôle des kebabs et autres types de restauration rapide, restauration commerciale, points de ventes fermiers routiers, contrôles routiers, communication.

1 janvier 2007

Sécurité des jeux gonflables, des aires de jeux et des sièges pliants de types chilienne transatlantique et flâneuse, respect et maîtrise des températures de conservation des denrées, utilisation du terme « montagne », loyauté des mentions d'origine et de provenance sur l'étiquetage des denrées alimentaires, allégation valorisante liées à l'utilisation du terme fermier, sécurité des produits non alimentaires, AXA dispositif d'aide aux bains, les actions des services de l'État pendant la période estivale.

1 janvier 2007

Règlements sur les équipements pouvant bénéficier d'un crédit d'impôt, la sécurité des matériels de jardinage, débroussailleuse, coupe-bordures, la sécurité des structures des jeux gonflable, les recensements des allégations valorisantes sur les produits alimentaires faisant état d'une démarche de production agricole respectueuse de l'environnement, opération de fin d'année 2006-2007.

1 janvier 2008

Produits cosmétiques distribués dans les maternités et produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, allégation et efficacité, étiquetage des produits solaires, vérification des règles de facturation dans le secteur de la restauration et du tourisme vert, identification des viandes de cerf et de chevreuil dans les produits carnés, conformité et sécurité des appareils de protection respiratoire, sécurité des appareils, foyers, cheminées fonctionnant à l'éthanol et des poêles métalliques à combustible solide, organisation Opération Interministérielle Vacances 2008, opération de fin d'année 2007-2008.

1 janvier 2008

Respect et maîtrise des températures, enquêtes mélamine, emploi de la langue française, fiabilité de la lecture optique dans les grandes et moyennes surfaces, contrôles des opérations de soldes, conformité des huiles de friture, allégations et mentions valorisantes dans les textiles techniques, plan de surveillance 2008 des teneurs en Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine, adultération des pâtes de noisettes, utilisation du terme montagne pour les miels, opération de fin d'année 2008, loyauté des mentions valorisantes sur les salaisons sèches produites en Rhône-Alpes, plan de contrôle de la qualité microbiologique et hygiènes des épices, loyauté des conditions de présentation des produits dans les magasins spécialisés dans la vente de produits régionaux.

1 janvier 2011

Opération vacances 2011, contrôles au stade de la grande distribution renforcement des contrôles dans les établissements à forte fréquentation estivale, opération contrôles renforcés restauration rapide, opération de fin d'année.

1 janvier 2012

opération de fin d'année 2012, rachat d'or, autocontrôles alimentaires, Suivi indice Pac Briec.

1 janvier 2012

Opération interministérielle vacances 2012.

1 janvier 2013

Opération interministérielle vacances 2013, opération de fin d'années 2013.

1 janvier 2013

Signatures des certificats export, contrôle sur les prix de carburant, suivi indicateur, recensement des besoins effectifs, mission d'information directeur générale, réunions du groupe régional de concertation et de programmation, formation sur la sensibilisation des risques psychosociaux, conseil de direction, mise en place d'une gestion prévisionnelle des ressources humaines, comité de direction du 29/04/13 au 08/07/2013, application Accueil des Publics, recensement des besoins formation restauration commerciale, la commande publique 2013, dossier sur l'entreprise LPG.

1 janvier 2013

Permanence consommateurs, dépôt de bilan, comité de direction 24/06/2013 au 07/10/2013, comité technique, union française des consommateurs, comité de direction 02/01/2012, dossier de Nathalie Guerson et d'Yves Bonnet, réunion sur les inventaires des revendeurs de fromages et de charcuterie contrôlées par les agents CCRF.

1 janvier 2013

Comité de direction du 07/01/2013 au 16/12/2013, réunion Agence régionale de la santé, comité technique 28/01/2013 et de l'assemblée générale , groupe régional de concertation et de programmation du 20/02/2013, 10/10/2013 et du 15/01/2013, coordination des contrôles de vins entre la Biev de Marseille et les Directions départementales Drôme Ardèche.

1 janvier 2014

Groupe régional de concertation et de programmation, comité de direction du 06/01/2014 au 21/07/2014, réunion consommateurs, assemblé générale, comité technique, associations de consommateurs, revue des missions.

Publicité hors agglomération : correspondance.

1 janvier 1986