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358 résultats

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  1. Résultat n°1

    Les Huguenots dans les Baronnies, réalisation d'une exposition " Exils protestants en Baronnies Provençales".

    Date

    2013-2015

    Cote

    3828 W 33

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Projets pilotés par le PNR.
    • Les Huguenots dans les Baronnies, réalisation d'une...
  2. Résultat n°2

    Consultation des habitants sur la gestion des espaces forestiers des Baronnies.

    Date

    2008

    Cote

    3827 W 45

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Développement et protection de la ressource bois.
    • Charte Forestière de Territoire des Baronnies Provençales...
    • Consultation des habitants sur la gestion des espaces...
  3. Résultat n°3

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Eco-pro, organisation de journées de rencontre professionnelles sur l'écoconstruction.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3827 W 63

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Développement des énergies renouvelables.
    • Eco-pro, organisation de journées de rencontre professionnelles...
  5. Résultat n°5

    Aménagement des terrasses de la Marina Alta au château de Dénia en Espagne (site n°4).

    Cote

    3825 W 115

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Accompagnement technique et financier des projets.
    • Aménagement des terrasses de la Marina Alta au château...
  6. Résultat n°6

    Tilleul, valorisation et développement de la production.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3827 W 52

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Agriculture.
    • Tilleul, valorisation et développement de la production.
  7. Résultat n°7

    Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural (PSADER).

    Date

    2011

    Cote

    3827 W 72

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets suivis par le SMBP.
    • Production agricole.
    • Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural...
  8. Résultat n°8

    INTR-LE.

    Cote

    3825 W 86

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER +.
    • Appui et soutien administratif, technique et financier...
    • Dossiers de demandes de subventions.
    • INTR-LE.
  9. Résultat n°9

    Association "circuits-courts Baronnies Provençales".

    Date

    2012-2013

    Cote

    3828 W 22

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Programmes portés par le PNR.- Circuits Courts, valorisation...
    • Association "circuits-courts Baronnies Provençales".
  10. Résultat n°10

    Délégués du parc, désignation des membres.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3828 W 9

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Création du Parc naturel régional des Baronnies provençales.
    • Délégués du parc, désignation des membres.
  11. Résultat n°11

    Cartes touristiques, atlas de la biodiversité des Baronnies, film sur le parc naturel.

    Date

    2017-2020

    Cote

    3828 W 16

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Communication.
    • Cartes touristiques, atlas de la biodiversité des Baronnies,...
  12. Résultat n°12

    Projet de préfiguration, organisation.

    Cote

    3825 W 131

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Contrats.
    • Contrat Territorial d'Exploitation (CTE)
    • Projet de préfiguration, organisation.
  13. Résultat n°13

    Création d'un Logo pour les fougasses.

    Date

    2013

    Cote

    3827 W 38

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Programmes portés par le SMBP.
    • Programmes internes du SMBP, produits faits dans les...
    • Création d'un Logo pour les fougasses.
  14. Résultat n°14

    Vautours. - Groupe Vautours France, journées de rencontre : comptes rendus de réunion, brochure (2010-2014). Observation des vautours en milieu naturel, installation d'une webcam : dossier de présentation du projet, dossier de presse (2010). Vautour en Baronnies, étude pour la création d'un livre : photographies, correspondance (2008). Plan national d'action en faveur des vautours moine et percnoptère : dossier de présentation du projet, comptes rendus de réunion, bilans dans les zones de réintroduction(2010-2011).

    Date

    2008-2014

    Cote

    3827 W 69

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets suivis par le SMBP.
    • Protection de la faune locale.
    • Vautours. - Groupe Vautours France, journées de rencontre :...
  15. Résultat n°15

    Brochures, guides.

    Date

    2015-2021

    Cote

    3828 W 17

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Communication.
    • Brochures, guides.
  16. Résultat n°16

    Séminaire final.

    Cote

    3825 W 112

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Séminaires, étude de faisabilité et réalisation d'ateliers.
    • Séminaire final.
  17. Résultat n°17

    Association Baronnies Libres sans Parc, opposition à la création du parc naturel.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3828 W 5

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Création du Parc naturel régional des Baronnies provençales.
    • Préfiguration du Parc naturel régional des Baronnies...
    • Association Baronnies Libres sans Parc, opposition...
  18. Résultat n°18

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    3827 W 6

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Instances.
    • Comité Syndical.
    • Réunions.
    • 2011-2014
  21. Résultat n°21

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  22. Résultat n°22

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  24. Résultat n°24

    Comité syndical, réunion.

    Date

    2016

    Cote

    3828 W 11

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Instances.
    • Comité syndical, réunion.
  25. Résultat n°25

    Revue de presse.

    Date

    2006-2013

    Cote

    3827 W 15

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Communication.
    • Revue de presse.
  26. Résultat n°26

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  27. Résultat n°27

    État financier des opérations réalisées : tableaux récapitulatifs, correspondance.

    Cote

    3825 W 55

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER II.
    • Groupe d'Action Locale (GAL) des Préalpes Drômoises.
    • État financier des opérations réalisées : tableaux...
  28. Résultat n°28

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  29. Résultat n°29

    Comité de pilotage, réunion.

    Cote

    3825 W 132

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Contrats.
    • Contrat Territorial d'Exploitation (CTE)
    • Comité de pilotage, réunion.
  30. Résultat n°30

    Bulletins d'information.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3827 W 18

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Communication.
    • Bulletins d'information.
  31. Résultat n°31

    Demande d'accès au programme : avenant à la convention, dossier d'éligibilité, évaluation, rapport final (1992-1996) ; gestion du budget : attribution de dotations par le Conseil Général du Département de la Drôme, tableaux récapitulatifs des dépenses, rapport final de demande de subvention (1991-1996).

    Cote

    3825 W 47

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER I.
    • Demande d'accès au programme : avenant à la convention,...
  32. Résultat n°32

    2007-2012

    Date

    2007-2012

    Cote

    3827 W 10

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Instances.
    • Bureau Syndical.
    • Réunions.
    • 2007-2012
  33. Résultat n°33

    Création.

    Cote

    3825 W 50

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER II.
    • Groupe d'Action Locale (GAL) des Préalpes Drômoises.
    • Création.
  34. Résultat n°34

    Ambassadeurs, réalisation de randonnées éducatives.

    Date

    2010

    Cote

    3827 W 60

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Projets éducatifs et associatifs.
    • Ambassadeurs, réalisation de randonnées éducatives.
  35. Résultat n°35

    Création d'un bâtiment pour un trieur de lavande, demande de subvention.

    Date

    2011

    Cote

    3827 W 81

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets suivis par le SMBP.
    • Création d'un bâtiment pour un trieur de lavande, demande...
  36. Résultat n°36

    2015

    Date

    2013-2015

    Cote

    3711 W 22

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2015

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    Comité technique, réunion.

    Cote

    3825 W 53

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER II.
    • Groupe d'Action Locale (GAL) des Préalpes Drômoises.
    • Comité technique, réunion.
  38. Résultat n°38

    Groupes de travail et commissions, réunion.

    Cote

    3826 W 7

    • Contexte : 3826 W - Association d'étude pour la création du Parc...

    • Instances.
    • Groupes de travail et commissions, réunion.
  39. Résultat n°39

    M-OU.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3827 W 30

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Programmes portés par le SMBP.
    • Programme LEADER +, action de développement de l'économie...
    • Demandes de subventions.
    • M-OU.
  40. Résultat n°40

    2012

    Date

    2011-2011

    Cote

    3711 W 19

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2012

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  41. Résultat n°41

    Bilans.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3828 W 23

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Programmes portés par le PNR.- Circuits Courts, valorisation...
    • Bilans.
  42. Résultat n°42

    MI-OE.

    Cote

    3825 W 89

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER +.
    • Appui et soutien administratif, technique et financier...
    • Dossiers de demandes de subventions.
    • MI-OE.
  43. Résultat n°43

    Création du Syndicat Mixte de préfiguration du parc naturel régional, étude.

    Cote

    3826 W 17

    • Contexte : 3826 W - Association d'étude pour la création du Parc...

    • Projets portés par l'association.
    • Création du Syndicat Mixte de préfiguration du parc...
  44. Résultat n°44

    Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 32

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Politique environnementale : dossiers transversaux.
    • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  45. Résultat n°45

    Parc solaire sur la commune d'Oze, analyse du projet.

    Date

    2019

    Cote

    3828 W 39

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Projets suivis par le PNR.
    • Parc solaire sur la commune d'Oze, analyse du projet.
  46. Résultat n°46

    Commissions et groupes de travail, réunion

    Date

    2008-2014

    Cote

    3827 W 13

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Instances.
    • Commissions.
    • Commissions et groupes de travail, réunion
  47. Résultat n°47

    Portage.

    Cote

    3825 W 117

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Accompagnement technique et financier des projets.
    • Aménagement de deux sentiers de découverte dans des...
    • Portage.
  48. Résultat n°48

    Parc du Vercors, Parc naturel régional du Ventoux (2006-2007), Écoparcs intercommunaux, Écosite du Val-de-Drôme (2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    3588 W 24

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Parcs naturels
    • Parc du Vercors, Parc naturel régional du Ventoux (2006-2007),...
  49. Résultat n°49

    Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 116

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  50. Résultat n°50

    Délibérations.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3827 W 2

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Instances.
    • Comité Syndical.
    • Délibérations.
  51. Résultat n°51

    EXPO-FOI.

    Cote

    3825 W 83

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER +.
    • Appui et soutien administratif, technique et financier...
    • Dossiers de demandes de subventions.
    • EXPO-FOI.
  52. Résultat n°52

    Gestion des dépenses du programme.

    Date

    2008

    Cote

    3827 W 23

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Programmes portés par le SMBP.
    • Programme LEADER +, action de développement de l'économie...
    • Groupe d'Action Locale (GAL) des Préalpes Provençales,...
    • Gestion des dépenses du programme.
  53. Résultat n°53

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  54. Résultat n°54

    Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3711 W 55

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  55. Résultat n°55

    Fiches des opérations programmées.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2873 W 77

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Aménagement et développement du territoire.
    • Politique contractuelle du département.
    • Partenariats avec le Parc Naturel Régional du Vercors.
    • Mise en œuvre du contrat territorial.
    • Fiches des opérations programmées.
  56. Résultat n°56

    École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 112

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  57. Résultat n°57

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  58. Résultat n°58

    Mesure Agri environnementale territorialisée (MAET) Zones Humides, présentation du projet.

    Date

    2012

    Cote

    3827 W 53

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Agriculture.
    • Mesure Agri environnementale territorialisée (MAET)...
  59. Résultat n°59

    Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3711 W 68

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  60. Résultat n°60

    Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 57

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
    • Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  61. Résultat n°61

    Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3711 W 40

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande de concession hydroélectrique relative à la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  62. Résultat n°62

    Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

    Date

    2007-2018

    Cote

    3711 W 66

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  63. Résultat n°63

    Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3711 W 87

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  64. Résultat n°64

    Les nouveaux usages touristiques et culturels des terrasses de culture.

    Cote

    3825 W 110

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Séminaires, étude de faisabilité et réalisation d'ateliers.
    • Les nouveaux usages touristiques et culturels des terrasses...
  65. Résultat n°65

    Séminaire de lancement du programme.

    Cote

    3825 W 106

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Séminaires, étude de faisabilité et réalisation d'ateliers.
    • Séminaire de lancement du programme.
  66. Résultat n°66

    2013-2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3711 W 4

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2013-2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  67. Résultat n°67

    Productions adaptées aux terrasses.

    Cote

    3825 W 109

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Séminaires, étude de faisabilité et réalisation d'ateliers.
    • Productions adaptées aux terrasses.
  68. Résultat n°68

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 5

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  69. Résultat n°69

    Réalisation de Plans d'Occupation des Sols (POS) dans les Baronnies, réponse des communes : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1983-1998) ; état d'avancement : tableaux récapitulatifs, cartes de la Drôme, bulletin d'information du POS (1983-1994).

    Cote

    3825 W 41

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Aménagement du territoire.
    • Réalisation de Plans d'Occupation des Sols (POS) dans...
  70. Résultat n°70

    Revalorisation du patrimoine bâti du château d'Arias à Retournac (site n°8).

    Cote

    3825 W 120

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Accompagnement technique et financier des projets.
    • Revalorisation du patrimoine bâti du château d'Arias...
  71. Résultat n°71

    Restauration des jardins en terrasses du château Malaspina à Belgodère en Corse (site n°3).

    Cote

    3825 W 116

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Accompagnement technique et financier des projets.
    • Restauration des jardins en terrasses du château Malaspina...
  72. Résultat n°72

    COO-DIS.

    Cote

    3825 W 80

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER +.
    • Appui et soutien administratif, technique et financier...
    • Dossiers de demandes de subventions.
    • COO-DIS.
  73. Résultat n°73

    Supports produits dans le cadre du programme.

    Cote

    3825 W 103

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme Proterra, démonstration de remise en valeur...
    • Supports produits dans le cadre du programme.
  74. Résultat n°74

    Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier, comptes rendus.

    Date

    2003-2013

    Cote

    3711 W 52

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Fleuve Rhône.
    • Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  75. Résultat n°75

    PO-SA.

    Cote

    3825 W 62

    • Contexte : 3825 W - Syndicat d'Aménagement des Baronnies (S.A.B.)

    • Programmes et contrats portés par le S.A.B.
    • Programmes.
    • Programme de Liaison Entre les Actions de Développement...
    • Programme LEADER II.
    • Appui et soutien administratif, technique et financier...
    • PO-SA.
  76. Résultat n°76

    Emplois partagés éleveurs, étude de faisabilité.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3828 W 29

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Projets pilotés par le PNR.
    • Pastoralisme.
    • Emplois partagés éleveurs, étude de faisabilité.
  77. Résultat n°77

    Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3711 W 88

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Transports.
    • Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  78. Résultat n°78

    Énergies renouvelables, études de faisabilité.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3827 W 62

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Développement des énergies renouvelables.
    • Énergies renouvelables, études de faisabilité.
  79. Résultat n°79

    Fête de l'olive piquée.

    Date

    2017

    Cote

    3828 W 38

    • Contexte : 3828 W - Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

    • Projets suivis par le PNR.
    • Fête de l'olive piquée.
  80. Résultat n°80

    Plan d'Approvisionnement Territorial, valoriser la ressource en bois du territoire : liste des sites, projet d'aménagement (2008-2011) ; valorisation du site du Serre de l'Âne : projet d'aménagement, étude pour la mise en valeur, dossier de candidature au concours "les étoiles du tourisme" (2002-2010), dossier de présentation, conventions, dossier de candidature pour le programme « 1000 chaufferies-bois pour le milieu rural », synthèse des résultats, analyse des données du Plan d'Approvisionnement Territorial (PAT), brochure, correspondance.

    Date

    2008-2015

    Cote

    3827 W 47

    • Contexte : 3827 W - Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel...

    • Projets pilotés par le SMBP.
    • Développement et protection de la ressource bois.
    • Plan d'Approvisionnement Territorial, valoriser la...