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354 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mobilisation. - Formation de 300 bataillons.

    Date

    1848-1850

    Cote

    4 R 136

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Mobilisation. - Formation de 300 bataillons.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  2. Résultat n°2

    Pièces par communes.

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    4 R 2

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • De la Révolution à 1812.
    • Réorganisations successives.
    • Pièces par communes.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  3. Résultat n°3

    Échevis - Saint-Jean-en-Royans.

    Cote

    4 R 140

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Pièces par communes.
    • Échevis - Saint-Jean-en-Royans.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  4. Résultat n°4

    Classe 1866.

    Date

    1868

    Cote

    4 R 158

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Registres exceptionnels de la guerre 1870-1871.
    • Listes du contingent.
    • Classe 1866.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Inspection de l'Armement.

    Date

    1849-1851

    Cote

    4 R 138

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Inspection de l'Armement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  6. Résultat n°6

    1813

    Cote

    4 R 287

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • 1813

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Jurys de révision.

    Date

    1831-1843

    Cote

    4 R 123

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Application des lois des 22 mars 1831 et 19 avril 1832.
    • Jurys de révision.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  8. Résultat n°8

    Cadres.- Officiers : correspondance, listes et états nominatifs, état de services, extrait du registre des actes de la sous-préfecture, instructions, arrêtés. Sous-officiers : états nominatifs, correspondance (1813). Pièces individuelles : correspondance, congé de réforme et état de services, arrêtés de nominations (1813-1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 25

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Cadres.- Officiers : correspondance, listes et états...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  9. Résultat n°9

    Versements.

    Cote

    4 R 271

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Versements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  10. Résultat n°10

    Échelle départementale. - Généralités : correspondance, état, facture, avis, certificat de prise en charge (1870-1872). Armement : reçus, correspondance, bons, avis d'expédition, lettre de voiture administrative, états (1870-1871). Transports : correspondance, circulaires, lettre de voiture administrative, modèle de registre des ordres de transport (1870-1871). Lieutenant d'habillement (M. Goudey) : arrêté, correspondance, délibération (1871-1872). Commission administratrice de réception des objets d'habillement et d'équipement : correspondance (1870).

    Date

    1870-1872

    Cote

    4 R 177

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Équipement.
    • Échelle départementale. - Généralités : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  11. Résultat n°11

    Organisation.

    Date

    1870-1878

    Cote

    4 R 189

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Liquidation et emploi du remboursement des taxes imposées...
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  12. Résultat n°12

    1807

    Cote

    4 R 281

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • 1807

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  13. Résultat n°13

    Renouvellements.

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 41

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Contingents d'activité.
    • Renouvellements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  14. Résultat n°14

    Recettes et dépenses.

    Cote

    4 R 272

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  15. Résultat n°15

    Marchés.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4 R 341

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie départementale.
    • Comptabilité.
    • Marchés.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  16. Résultat n°16

    Ordonnance royale du 16 juillet 1814. - Organisation : correspondance, circulaires, ordonnances du roi, extraits des décrets, règlements, ordres et décisions qui déterminent l'uniforme de la garde nationale de Paris, règlement, proclamation. Armement : ordre, correspondance, arrêtés, circulaire, tarifs, états. Officiers : correspondance, états de contrôle, copie des services, campagne et blessures.

    Date

    1814-1815

    Cote

    4 R 60

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation en vertu du décret impérial du 17 décembre...
    • Ordonnance royale du 16 juillet 1814. - Organisation :...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  17. Résultat n°17

    Réforme.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 R 322

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Légion départementale. - Ordonnance du 5 août 1815.
    • Congés.
    • États nominatifs.
    • Réforme.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  18. Résultat n°18

    Organisation. - Échelle départementale : circulaires, ordres du jour, arrêtés, décrets, recueils des actes administratifs, extrait du journal officiel, correspondance, état, journal L'Indépendant, notes, procès-verbal (1870-1872). Artillerie : correspondance, modèle de marché, circulaires, états, devis, arrêtés (1870-1871). Camp stratégique des Alpines : état, correspondance (1871). Discipline : correspondance, état nominatif (1870-1871). Réorganisation des compagnies : correspondance, feuille d'information (1870-1871). Compagnie Paris Lyon Méditerranée, mise à disposition d'un conducteur : correspondance (1870-1871).

    Date

    1870-1872

    Cote

    4 R 170

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Organisation. - Échelle départementale : circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    Effets fournis par personne.

    Date

    1806-1814

    Cote

    4 R 270

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Habillement et équipement.
    • Effets fournis par personne.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  20. Résultat n°20

    A - B.

    Cote

    4 R 197

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Dispenses et exemptions.
    • Pièces individuelles.
    • A - B.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.