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136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 3

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.
  2. Résultat n°2

    194 - R0001 - Les Vignobles

    Date

    1985

    Cote

    4437 W 22

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montchenu.
    • 194 - R0001 - Les Vignobles
  3. Résultat n°3

    N° 1679 à 1696.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 29

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1679 à 1696.
  4. Résultat n°4

    092 - R0001 - Les Prés Verts

    Date

    1996

    Cote

    4437 W 7

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Chavannes.
    • 092 - R0001 - Les Prés Verts
  5. Résultat n°5

    N° 1660 à 1669.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 27

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1660 à 1669.
  6. Résultat n°6

    N° 1551 à 1572.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 21

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1551 à 1572.
  7. Résultat n°7

    N° 1786 à 1799.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 34

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1786 à 1799.
  8. Résultat n°8

    N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 39

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.
  9. Résultat n°9

    313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 38

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
  10. Résultat n°10

    110 - S0001 - Les Margirières

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 11

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - S0001 - Les Margirières
  11. Résultat n°11

    N° 3078 à 3088.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 51

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3078 à 3088.
  12. Résultat n°12

    179 - S0001 - Les Petites Murailles

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 18

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Mercurol.
    • 179 - S0001 - Les Petites Murailles
  13. Résultat n°13

    N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 45

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.
  14. Résultat n°14

    N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 40

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.
  15. Résultat n°15

    N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 5

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.
  16. Résultat n°16

    194 - R0001 - Les Girauds

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 23

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montchenu.
    • 194 - R0001 - Les Girauds
  17. Résultat n°17

    N° 1249 à 1257.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 2

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1249 à 1257.
  18. Résultat n°18

    319 - R0001 - Le Clos des Tournesols

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 54

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.
    • 319 - R0001 - Le Clos des Tournesols
  19. Résultat n°19

    314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin

    Date

    1992

    Cote

    4437 W 50

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin
  20. Résultat n°20

    N° 3127 à 3144.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2251 W 56

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3127 à 3144.
  21. Résultat n°21

    247 - S0002 - Les Terrasses

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 31

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Ponsas.
    • 247 - S0002 - Les Terrasses
  22. Résultat n°22

    N° 1800 à 1819.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 35

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1800 à 1819.
  23. Résultat n°23

    074 - J0001 - Les Allisiers II

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 4

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • 074 - J0001 - Les Allisiers II
  24. Résultat n°24

    N° 3168 à 3190.

    Date

    1970

    Cote

    2251W 58

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3168 à 3190.
  25. Résultat n°25

    Commune de Saint-Avit. - 293 - S0001 - Le Clos

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 32

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit. - 293 - S0001 - Le Clos
  26. Résultat n°26

    313 - V0001 - Le Clos des Vignes

    Date

    1997

    Cote

    4437 W 35

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Le Clos des Vignes
  27. Résultat n°27

    N° 1511 à 1524.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2251 W 18

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1511 à 1524.
  28. Résultat n°28

    156 - S0001 - Le Champ des Grillons

    Date

    1999

    Cote

    4437 W 14

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Larnage.
    • 156 - S0001 - Le Champ des Grillons
  29. Résultat n°29

    N° 3034 à 3047.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 48

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3034 à 3047.
  30. Résultat n°30

    Commune de Montmiral. - 207 - R0001 - Les Chevalières

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 24

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montmiral. - 207 - R0001 - Les Chevalières
  31. Résultat n°31

    179 - S0002 - Les Tournesols

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 21

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Mercurol.
    • 179 - S0002 - Les Tournesols
  32. Résultat n°32

    074 - J0001 - Les Faures

    Date

    2002

    Cote

    4437 W 3

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • 074 - J0001 - Les Faures
  33. Résultat n°33

    N° 1411 à 1422. Dossier manquant : n° 1415.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 11

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1411 à 1422. Dossier manquant : n° 1415.
  34. Résultat n°34

    313 - V0002 - Le Clos des Pêchers

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 44

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0002 - Le Clos des Pêchers
  35. Résultat n°35

    N° 1611 à 1637. Dossiers manquants : n° 1612/1613/1614/1615/1616/1617.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 24

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1611 à 1637. Dossiers manquants : n° 1612/1613/1614/1615/1616/1617.
  36. Résultat n°36

    092 - Les Gourras (M. Pallue)

    Date

    1980

    Cote

    4437 W 5

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Chavannes.
    • 092 - Les Gourras (M. Pallue)
  37. Résultat n°37

    N° 3282 à 3316. Dossiers manquants : n° 3283/3289/3297.

    Date

    1971

    Cote

    2251 W 64

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3282 à 3316. Dossiers manquants : n° 3283/3289/3297.
  38. Résultat n°38

    N° 1536 à 1550. Dossiers manquants : n° 1547/1549.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 20

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1536 à 1550. Dossiers manquants : n° 1547/1549.
  39. Résultat n°39

    N° 1277 à 1297. Dossier manquant : n° 1294.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 4

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1277 à 1297. Dossier manquant : n° 1294.
  40. Résultat n°40

    110 - 00022 - Le Balcon de l'Hermitage

    Date

    1977

    Cote

    4437 W 8

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - 00022 - Le Balcon de l'Hermitage