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136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.
Cote
2251 W 3
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.
Résultat n°2

194 - R0001 - Les Vignobles
Cote
4437 W 22
 Date
1985
 Lieu
Montchenu (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Montchenu.
  • 194 - R0001 - Les Vignobles
Résultat n°3

N° 1679 à 1696.
Cote
2251 W 29
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1679 à 1696.
Résultat n°4

092 - R0001 - Les Prés Verts
Cote
4437 W 7
 Date
1996
 Lieu
Chavannes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Chavannes.
  • 092 - R0001 - Les Prés Verts
Résultat n°5

N° 1660 à 1669.
Cote
2251 W 27
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1660 à 1669.
Résultat n°6

N° 1551 à 1572.
Cote
2251 W 21
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1551 à 1572.
Résultat n°7

N° 1786 à 1799.
Cote
2251 W 34
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1786 à 1799.
Résultat n°8

N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.
Cote
2251 W 39
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.
Résultat n°9

313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
Cote
4437 W 38
 Date
1998
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
Résultat n°10

110 - S0001 - Les Margirières
Cote
4437 W 11
 Date
2001
 Lieu
Crozes-Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Crozes-Hermitage.
  • 110 - S0001 - Les Margirières
Résultat n°11

N° 3078 à 3088.
Cote
2251 W 51
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 3078 à 3088.
Résultat n°12

179 - S0001 - Les Petites Murailles
Cote
4437 W 18
 Date
2001
 Lieu
Mercurol (Mercurol-Veaunes, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Mercurol.
  • 179 - S0001 - Les Petites Murailles
Résultat n°13

N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.
Cote
2251 W 45
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.
Résultat n°14

N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.
Cote
2251 W 40
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.
Résultat n°15

N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.
Cote
2251 W 5
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.
Résultat n°16

194 - R0001 - Les Girauds
Cote
4437 W 23
 Date
2004
 Lieu
Montchenu (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Montchenu.
  • 194 - R0001 - Les Girauds
Résultat n°17

N° 1249 à 1257.
Cote
2251 W 2
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 1249 à 1257.
Résultat n°18

319 - R0001 - Le Clos des Tournesols
Cote
4437 W 54
 Date
2003
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.
  • 319 - R0001 - Le Clos des Tournesols
Résultat n°19

314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin
Cote
4437 W 50
 Date
1992
 Lieu
Saint-Martin-d'Août (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
  • Commune de Saint-Martin-d'Août.
  • 314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin
Résultat n°20

N° 3127 à 3144.
Cote
2251 W 56
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Dossiers de lotissements.
  • N° 3127 à 3144.