Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
  • 2
Lieux
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan social (1998), projet plan de restructuration (2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-1999), bilan social (1999), bilan Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2003)."
Cote
3085 W 27
 Date
1996-2004
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Kdi Merlin.
  • Plan social (1998), projet plan de restructuration...
2

Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement, négociations annuelles (1976-1998), règlement intérieur (1983-2005), rapport sur la situation de l'établissement adressé au ministère (1992), licenciements salariés protégés (1993-2004), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1992-2006), enquêtes accidents du travail (1995-2001), désignations délégués syndicaux et autres documents (1974-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2003), procès-verbaux élections délégués du personnel (1995-2003).
Cote
3085 W 26
 Date
1971-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Kdi Merlin.
  • Visites et suites de visite (1971-1999), accords d'établissement,...