Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Filtrer les résultats
1 667 résultats
L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date. Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.
an X-XII, 1806, 1823, 1826-1830 (contient un cahier récapitulatif des billets d'invitation délivrés en 1838-1839 pour paraître amiablement devant le juge de paix).
an X-1811*, 1813-1825, 1827-1829*, 1832-1849
an X-1807
an XII (8-22 vendémiaire), an X-an XII (cahiers supplémentaires contenant les numéros n'apparaissant pas dans les registres 4 U 11/149-150).
an X-1807
an X-1877 (les années 1812-1826 comprennent aussi un répertoire alphabétique)
an X-an XIV (5 nivôse)
an X-an XII (quelques prestations de serment au début du registre de l'an X)
an X-an XIII (l'an X contient des prestations de serment, n°1-5).
an X -1814 (actes extrajudiciaires et jugements civils), 1819-1824, 1834. Registre des causes portées devant la justice de paix du 30 avril 1833-7 janvier 1834.
an X-1806
an X
an X-1811 (actes extrajudiciaires et jugements civils), 1806-1857
an X-1807
an X
an X (avec répertoire)
an X-1807 (ans XI-XIV répertoires reliés aux actes).
an X-an XI (24 floréal)
an X-an XII
Tous actes (an X (3 vendémiaire-28 nivôse, contient des jugements et un répertoire), an XII-an XIV (16 frimaire)).
an X (15 frimaire-25 ventôse, contient des actes extrajudiciaires), an X (25 ventôse)-1806
an X (26 frimaire)-1834
an XI-1830
An X-XI, 1807-1808
Nominations (an XI, 1879).
An X-1835
Actes extrajudiciaires et jugements civils réunis (24 ventôse au 29 fructidor an X).
Prestations de serment. - Suppléant de la justice de paix, receveurs et contrôleur de la régie des droits réunis, gardes champêtres, expert (21 pluviôse an X-18 avril 1861, contient un règlement relatif aux jours d'audiences).
an X (21 pluviôse)-an XI (répertoires)
an X (3 ventôse)-an XI, 1806-1816
an X (13 ventôse)-1817 (6 janvier)
an X (13 ventôse)-an XI (2 pluviôse)
an X (19 ventôse)-an XI (21 prairial)
an X* (22 ventôse)-1811
Actes et jugements non sujets à l'enregistrement. - An X (30 messidor)-an XI (3e jour complémentaire), an XIII (13 vendémiaire)-an XIV (9 nivôse)
an XI
an XI-1807, 1822, 1824-1826
an XI-an XII (avec répertoire), an XIII-an XIV, 1816-1818 (10 janvier)
an XI
an XI (vendémiaire-floréal)
1776
1777
1778
1779
1780
1781
1782
1783
1784
1785
1786
1787
1788
1789
1790
1791
1792
1793
1794
1795
1796
1797
1798
1799
1800
1801
1802
1803
1804
1805
1806
1807
1808
1809
1810
1811
1812
1813
1814
1815
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
mars
avril
mai
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
févr.
mars
avril
mai
18 février 1796
Juridiction amiable.
22 septembre 1798
an VII-1810
26 septembre 1798
Fonctionnement.
1 janvier 1801
An X-an XII, 1807-1813
1 janvier 1801
An X-an XII, 1807-1811
30 août 1801
an IX (12 fructidor)-an XI (19 germinal)
23 septembre 1801
an X
23 septembre 1801
an X-1829
23 septembre 1801
an X-XII, 1806, 1823, 1826-1830 (contient un cahier récapitulatif des billets d'invitation délivrés en 1838-1839 pour paraître amiablement devant le juge de paix).
23 septembre 1801
an X-1811*, 1813-1825, 1827-1829*, 1832-1849
23 septembre 1801
an X-1807
23 septembre 1801
an XII (8-22 vendémiaire), an X-an XII (cahiers supplémentaires contenant les numéros n'apparaissant pas dans les registres 4 U 11/149-150).
23 septembre 1801
an X-1807
23 septembre 1801
an X-1877 (les années 1812-1826 comprennent aussi un répertoire alphabétique)
23 septembre 1801
an X-an XIV (5 nivôse)
23 septembre 1801
an X-an XII (quelques prestations de serment au début du registre de l'an X)
23 septembre 1801
an X-an XIII (l'an X contient des prestations de serment, n°1-5).
23 septembre 1801
an X -1814 (actes extrajudiciaires et jugements civils), 1819-1824, 1834. Registre des causes portées devant la justice de paix du 30 avril 1833-7 janvier 1834.
23 septembre 1801
an X-1806
23 septembre 1801
an X
23 septembre 1801
an X-1811 (actes extrajudiciaires et jugements civils), 1806-1857
23 septembre 1801
an X-1807
23 septembre 1801
an X
23 septembre 1801
an X (avec répertoire)
23 septembre 1801
an X-1807 (ans XI-XIV répertoires reliés aux actes).
23 septembre 1801
an X-an XI (24 floréal)
23 septembre 1801
an X-an XII
25 septembre 1801
Tous actes (an X (3 vendémiaire-28 nivôse, contient des jugements et un répertoire), an XII-an XIV (16 frimaire)).
6 décembre 1801
an X (15 frimaire-25 ventôse, contient des actes extrajudiciaires), an X (25 ventôse)-1806
17 décembre 1801
an X (26 frimaire)-1834
1 janvier 1802
an XI-1830
1 janvier 1802
An X-XI, 1807-1808
1 janvier 1802
Nominations (an XI, 1879).
1 janvier 1802
An X-1835
1 janvier 1802
Actes extrajudiciaires et jugements civils réunis (24 ventôse au 29 fructidor an X).
10 février 1802
Prestations de serment. - Suppléant de la justice de paix, receveurs et contrôleur de la régie des droits réunis, gardes champêtres, expert (21 pluviôse an X-18 avril 1861, contient un règlement relatif aux jours d'audiences).
10 février 1802
an X (21 pluviôse)-an XI (répertoires)
22 février 1802
an X (3 ventôse)-an XI, 1806-1816
4 mars 1802
an X (13 ventôse)-1817 (6 janvier)
4 mars 1802
an X (13 ventôse)-an XI (2 pluviôse)
10 mars 1802
an X (19 ventôse)-an XI (21 prairial)
13 mars 1802
an X* (22 ventôse)-1811
19 juillet 1802
Actes et jugements non sujets à l'enregistrement. - An X (30 messidor)-an XI (3e jour complémentaire), an XIII (13 vendémiaire)-an XIV (9 nivôse)
23 septembre 1802
an XI
23 septembre 1802
an XI-1807, 1822, 1824-1826
23 septembre 1802
an XI-an XII (avec répertoire), an XIII-an XIV, 1816-1818 (10 janvier)
23 septembre 1802
an XI
23 septembre 1802
an XI (vendémiaire-floréal)
an VII-1810
22 septembre 1798
Previous
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
