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59 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Banlieue de Montélimar.

    Date

    1930

    Cote

    37 W 49

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Déclarations
    • Banlieue de Montélimar.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 2

    Rue Mercerie, rue Aleyrac.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 26

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Rue Mercerie, rue Aleyrac.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 3

    Banlieue de Gournier à Bavière.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 40

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Banlieue de Gournier à Bavière.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 4

    Avenue d'Espoulette à Grande-Rue.

    Date

    1916-1925

    Cote

    37 W 43

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Formules de déclaration, bulletins pour la formation...
    • Avenue d'Espoulette à Grande-Rue.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 5

    Grande-Rue (n·1 à 53).

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 3

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Grande-Rue (n·1 à 53).

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 6

    Chemin des Alexis, chemin de Géry.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 33

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Chemin des Alexis, chemin de Géry.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 7

    Rue du Fossé, boulevard Saint-Gaucher, rue des Tanneurs, rue Mitton, rue Pie de colas, place du May.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 31

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Rue du Fossé, boulevard Saint-Gaucher, rue des Tanneurs,...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 8

    Place des Clercs, rue des Taules, rue du Faucon, rue des Pénitents, place du Temple.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 20

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Place des Clercs, rue des Taules, rue du Faucon, rue...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 9

    Rue saint-Pierre, rue des Frères, rue Chrétien.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 19

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Rue saint-Pierre, rue des Frères, rue Chrétien.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 10

    Grande-Rue (n· 2 à 56).

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 5

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Grande-Rue (n· 2 à 56).

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 11

    Grande-Rue (n· 58 à 102).

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 6

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Grande-Rue (n· 58 à 102).

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 12

    Chemin du Bouquet, rue Ravaut, rue du Champ de Mars, chemin du Pêcher.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 22

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Chemin du Bouquet, rue Ravaut, rue du Champ de Mars,...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 13

    Rue Prunière, rue Puits-Neuf, rue Juiverie, rue des Bourges, rue Montant au Château, rue Tronchet, rue du Château.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 28

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Rue Prunière, rue Puits-Neuf, rue Juiverie, rue des...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 14

    Boulevard du Fust, rue du Bouton d'Or, place du Roubion, quai du Roubion.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 16

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Boulevard du Fust, rue du Bouton d'Or, place du Roubion,...

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 15

    Place d'Armes, avenue Saint-James.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 12

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Place d'Armes, avenue Saint-James.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 16

    Rue Sainte-Croix.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 23

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Rue Sainte-Croix.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 17

    Avenue de Rochemaure.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 56

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Avenue de Rochemaure.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 18

    Grande-Rue (n·55 à 89).

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 4

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Grande-Rue (n·55 à 89).

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 19

    Avenue d'aygu.

    Date

    1916-1922

    Cote

    37 W 11

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Impôt sur les revenus et impôt sur les bénéfices industriels...
    • Dossiers individuels.
    • Avenue d'aygu.

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  • 20

    Bénéfice industriel et commercial (BIC).- Drom Scies (SCS, Valence) activités de fabrication réparation lames de scies et outillage.

    Date

    2000

    Cote

    3137 W 12

    • Contexte : 3137 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • Echantillonnage de 30 dossiers de déclaration des professionnels...
    • Bénéfice industriel et commercial (BIC).- Drom Scies...

    Producteur :

    Service des Impôts des entreprises de Valence sud