groupement de producteurs

1

Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation : statuts (1908), liste, presse, affiche, notes, correspondance (1908, 1922). Analyse du budget de 1925 : Journal de Die (1925).

Date

1908-1925

Cote

7 M 450

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats pour la production végétale.
Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation...

2

Saint-Sorlin - Valence.

Date

1880-1898

Cote

7 M 66

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats.
Syndicats anti-phylloxériques.
Subventions.
Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
Saint-Sorlin - Valence.

3

Syndicat d'élevage cantonal du Vercors. - Réorganisation (41), projet : correspondance, notes, télégramme, feuille de contrôle. (1920-1922) ; création de syndicats d'élevage communaux du canton de La Chapelle-en-Vercors : statuts, listes du conseil d'administration, délibération, correspondance (1922) ; constitution, composition et activités de la Fédération des syndicats d'élevage bovin du Vercors : statuts, listes des membres, note, tableau, correspondance (1922, 1943, 1951). Concours de la race bovine, pointage des animaux : correspondance, note, carnets et cartes de pointage vierges, table de pointage, modèle de certificat de prime de conservation de génisse (1922, 1924).

Date

1920-1951

Cote

7 M 461

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats d'élevage d'animaux.
Syndicat d'élevage cantonal du Vercors. - Réorganisation...

4

Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

Date

1913-1936

Cote

7 M 457

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats d'élevage d'animaux.
Organisation, fonctionnement.
Subventions. - Désignation du directeur des services...

5

Groupements coopératifs de producteurs de céréales. - Réglementation et documentation : circulaire, modèle de contrat de travail, rapport, notes (1931-1934). Nombre et activités des groupements, enquête de la Fédération nationale de la mutualité et de la coopération agricole : questionnaires, correspondance (1933). Fonctionnement, activités, projets de création : statuts, règlements, notes, bilan, relevés, articles de presse, bulletin-journal, rapport, correspondance (dossiers classés par projet ou par coopérative) (1930-1935).

Date

1930-1935

Cote

7 M 445

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Coopératives agricoles.
Coopératives de producteurs de céréales.
Groupements coopératifs de producteurs de céréales....

6

Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels, circulaires, brochure, correspondance (1905-1925). Demandes d'avances : bilan, notes, rapports, coupures de presse, statuts, devis, certificat, correspondance (1923-1938).

Date

1905-1938

Cote

7 M 441

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Coopératives agricoles.
Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels,...

7

Années 1918-1928

Date

1918-1928

Cote

7 M 53

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Subventions
Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
Années 1918-1928

8

Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet, brouillons de procès-verbal, note, correspondance. - Société colombophile de Romans (1887-1889). Syndicat du hameau des Pêchers de Lus-la-Croix-Haute (1909-1913). Coopérative agricole de boulangerie de Buis-les-Baronnies (1911).

Date

1887-1913

Cote

7 M 49

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Subventions
Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet,...

9

Années 1910-1912

Date

1910-1912

Cote

7 M 51

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Subventions
Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
Années 1910-1912

10

Fonctionnement et situation financière des syndicats. - Contrôle.

Date

1919-1924

Cote

7 M 458

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats d'élevage d'animaux.
Organisation, fonctionnement.
Fonctionnement et situation financière des syndicats....

11

Syndicat et fédération des syndicats des producteurs et expéditeurs de fruits et légumes. - Syndicat de la région valentinoise, projet de constitution et d'affiliation à Rhône-Fruits : statuts, règlement intérieur, compte rendu d'assemblée, notes, presse, correspondance (1929-1930). Fédération de la Drôme, constitution et réunions : procès-verbal de constitution, comptes rendus de réunion, notes, liste, statuts, correspondance (1936-1938).

Date

1929-1938

Cote

7 M 455

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats pour la production végétale.
Syndicat et fédération des syndicats des producteurs...

12

Autres coopératives agricoles. - Fédération nationale des coopératives agricoles de production et de vente, constitution : statuts, correspondance (1908). Coopératives oléicoles, constitution, projet de constitution, demande de subvention, situation douanière : projet de règlement, modèle de procès-verbal de réunion, note, statuts, vœux, correspondance (1921-1927). Laiteries coopératives, projets de création, enquête économique : notes, articles de presse, relevé du détail estimatif, modèle de statuts, tableau, correspondance (1932-1933). Coopératives truffières, constitution, fonctionnement, projet de participation à la foire de Montélimar : statuts, modèle de bon de réception, correspondance (s.d., 1931, 1934).

Date

1908-1934

Cote

7 M 448

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Coopératives agricoles.
Autres coopératives agricoles. - Fédération nationale...

13

Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse, statuts, brochures, mémoires, bilans, rapports, listes, comptes rendus de réunion, extrait de bulletin-journal, extrait du registre des délibérations du conseil général, photographies (Romans, distillerie en construction), cartes postales. -Anneyron (1926-1936). Barnave (1935). Buis-les-Baronnies (1928, 1934-1936). [Die] (1933-1934). Épinouze (1931-1932). Hauterives (1909). Mollans (1928, 1934). Montbtrison-sur-Lez (1926). Montségur-sur-Lauzon (s.d., 1934). La Motte-de-Galaure (1929-1932). Nyons (1924-1936). Péage-de-Roussillon (1933). Romans (1933-1935). Rousset (1927). [Saillans] (1932). Saint-Paul-lès-Romans (1931). Saint-Maurice-sur-Eygues (1934, 1939-1942). Saint-Rambert-d'Albon (1934). Saint-Sorlin-en-Valloire (1926). Suze-la-Rousse (1927-1933). Tain-l'Hermitage (1933). Tulette (1926-1933).

Date

1909-1942

Cote

7 M 442

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Coopératives agricoles.
Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse,...

14

Chabeuil - Crest. - Chabeuil, syndicat agricole (1888-1906), syndicat contre le phylloxéra (1886-1887, 1893), l'Union agricole (1893-1894). Chabrillan, syndicat agricole (1900). Chantemerle (les Blés), syndicat contre le phylloxéra (1885, 1887), syndicat des planteurs de tabac (1908). Chantemerle (lès-Grignan), syndicat agricole (1898, s.d.). La Chapelle-en-Vercors, comice agricole du Vercors (s.d.). Châteaudouble, syndicat des agriculteurs de Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1887-1904), syndicat contre le phylloxéra (1887). Châteauneuf-de-Galaure, syndicat des viticulteurs (1884, 1886-1887, 1893), comice agricole syndiqué (1891, 1895-1897), association agricole de Saint-Bonnet-de-Galaure (1901, 1905, s.d.), syndicat betteravier de Châteauneuf-de-Galaure et des communes limitrophes (s.d., 1926, 1930). Châteauneuf-du-Rhône, syndicat agricole (1897-1898), société des agriculteurs (1906, s.d.), syndicat de culture mécanique (1920, 1930). Châtillon-Saint-Jean, syndicat des planteurs de tabac du canton de Romans, section de Châtillon-Saint-Jean et Triors (1911). Claveyson, syndicat agricole (1887, 1890), Union des laboureurs de Claveyson (1896-1897). Cléon-d'Andran, syndicat agricole (1925-1926, 1935). Clérieux, syndicat agricole (1887-1888). Condorcet, syndicat des agriculteurs (1902, 1926). Crépol, syndicat des planteurs de tabac du canton de Romans, section de Crépol (1911, 1912). Crest, syndicat viticole de Crest, Saillans, Eurre et Vaunaveys (contre le phylloxéra) (1882-1887), syndicat professionnel agricole des cantons de Crest (1886, s.d., 1897, 1899), syndicat agricole du comice agricole de Crest (1910-1911), syndicat des propriétaires de la plaine de Crest et d'Eurre (1924-1936), syndicat des producteurs de lait de Crest et des environs (s.d., 1930).

Date

1882-1936

Cote

7 M 69

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats.
Syndicats professionnels agricoles, contrôle administratif.
Suivi des syndicats professionnels (concerne aussi...
Chabeuil - Crest. - Chabeuil, syndicat agricole (1888-1906),...

15

Pièces générales : note, extrait de journal officiel, modèles de statuts, liste de syndicats, extrait de bulletin-journal, presse (1918-1932). Pièces individuelles de quelques syndicats : statuts, notes, récépissé, listes, correspondance (1887-1929).

Date

1887-1932

Cote

7 M 449

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Pièces générales : note, extrait de journal officiel,...

16

Grâne - Ourches.

Date

1883-1901

Cote

7 M 63

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats.
Syndicats anti-phylloxériques.
Subventions.
Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
Grâne - Ourches.

17

Motoculture et syndicats. - Renseignements sur le matériel disponible, demande de tracteurs et de conducteur, manifestations de motoculture : correspondance, notes, lettre-circulaire, règlement, (1916-1920). État des syndicats : listes (s.d.). Syndicat départemental de culture des terres abandonnées, constitution : brochures, statuts, coupure de presse, modèle de convention, bulletin-journal, correspondance (1916-1920). Fédération nationale des syndicats et coopératives de culture mécanique : copies de textes officiels, bulletins-journal, correspondance (1920-1921).

Date

1916-1921

Cote

7 M 451

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats pour la production végétale.
Syndicats de culture mécanique.
Motoculture et syndicats. - Renseignements sur le matériel...

18

Constitution, demande de subventions : statuts, délibérations, états financiers et états individuels des cotisations annuelles, règlement intérieur, listes de membres, certificat de dépôt, notes, procès-verbaux de réunion, articles de presse, questionnaires, modèles de certificat d'origine de baudet étalon, fiches de contrôle, comptes rendus annuels, rapports, bordereaux d'envoi, relevé de situation financière, modèle de certificat de saillies, correspondance. - Syndicat d'élevage d'Aix-en-Diois (1919-1922). Syndicat d'élevage de Boulc (1921-1927, contient une demande de cheval étalon et un état indicatif des espèces chevaline et mulassière dans le canton de Châtillon-en-Diois). Syndicat d'élevage du Diois (1914-1928). Syndicat d'élevage de Glandage (1914-1927). Syndicat d'élevage de l'arrondissement de Montélimar (1912-1927, 1943, contient une réclamation et de la correspondance sur un concours mulassier). Syndicat d'élevage de Lus-la-Croix-Haute (1913-1925). Syndicat d'élevage de l'Oule (1912-1923, contient des documents sur un concours de primes à La Motte-Chalancon).

Date

1912-1943

Cote

7 M 463

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats d'élevage d'animaux.
Syndicats d'élevage des espèces chevaline et mulassière.
Constitution, demande de subventions : statuts, délibérations,...

19

Années 1907-1909

Date

1906-1909

Cote

7 M 50

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Préfecture.
Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
Subventions
Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
Années 1907-1909

20

Contrôle administratif. - Statut juridique et fiscal, réglementation : décrets, extraits du journal officiel, correspondance, modèles de statuts (1923-1943). Statuts, demandes d'approbation : note, procès-verbaux de réunion, bordereaux d'envoi, listes, correspondance (1937-1943). Activités et situation financière, renseignements : rapport, états (1938).

Date

1923-1943

Cote

7 M 440

Contexte : 7 M - Agriculture
Fonds de la Direction des services agricoles.
Associations, coopératives, syndicats agricoles.
Coopératives agricoles.
Contrôle administratif. - Statut juridique et fiscal,...

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Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation : statuts (1908), liste, presse, affiche, notes, correspondance (1908, 1922). Analyse du budget de 1925 : Journal de Die (1925).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Saint-Sorlin - Valence.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels, circulaires, brochure, correspondance (1905-1925). Demandes d'avances : bilan, notes, rapports, coupures de presse, statuts, devis, certificat, correspondance (1923-1938).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1918-1928

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet, brouillons de procès-verbal, note, correspondance. - Société colombophile de Romans (1887-1889). Syndicat du hameau des Pêchers de Lus-la-Croix-Haute (1909-1913). Coopérative agricole de boulangerie de Buis-les-Baronnies (1911).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1910-1912

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Fonctionnement et situation financière des syndicats. - Contrôle.

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Pièces générales : note, extrait de journal officiel, modèles de statuts, liste de syndicats, extrait de bulletin-journal, presse (1918-1932). Pièces individuelles de quelques syndicats : statuts, notes, récépissé, listes, correspondance (1887-1929).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Grâne - Ourches.

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1907-1909

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Contexte : 7 M - Agriculture