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349 résultats

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  1. Résultat n°1

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2875 W 39

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1979-1980.
  2. Résultat n°2

    Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2937 W 70

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
  3. Résultat n°3

    Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une route.

    Date

    1961-1963

    Cote

    2875 W 10

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une...
  4. Résultat n°4

    Inspection de Montélimar.

    Date

    1947

    Cote

    2875 W 69

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Montélimar.
  5. Résultat n°5

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3348 W 46

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  6. Résultat n°6

    Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.

    Date

    1959-1978

    Cote

    2875 W 1

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.
  7. Résultat n°7

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2875 W 46

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1987.
  8. Résultat n°8

    DES à G.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 78

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DES à G.
  9. Résultat n°9

    1973-1975.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2875 W 74

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Centres de gestion.
    • Centre de gestion de Valence.
    • 1973-1975.
  10. Résultat n°10

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  11. Résultat n°11

    Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

    Date

    1957-1992

    Cote

    2937 W 49

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
  12. Résultat n°12

    Roubion.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 156

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Roubion.
  13. Résultat n°13

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3348 W 42

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  14. Résultat n°14

    Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.

    Date

    1950-1959

    Cote

    2875 W 23

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.
  15. Résultat n°15

    Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2937 W 43

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
  16. Résultat n°16

    CH.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 6

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • CH.
  17. Résultat n°17

    MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 17

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
  18. Résultat n°18

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2875 W 42

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1983.
  19. Résultat n°19

    1972-1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2875 W 63

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Forêt domaniale de Lente.
    • Ensemble des séries.
    • 1972-1975.
  20. Résultat n°20

    Abandons de coupes.

    Date

    1941-1965

    Cote

    2875 W 83

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Abandons de coupes.