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  1. Résultat n°1

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2875 W 39

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1979-1980.
  2. Résultat n°2

    Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2937 W 70

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
  3. Résultat n°3

    Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une route.

    Date

    1961-1963

    Cote

    2875 W 10

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une...
  4. Résultat n°4

    Inspection de Montélimar.

    Date

    1947

    Cote

    2875 W 69

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Montélimar.
  5. Résultat n°5

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3348 W 46

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  6. Résultat n°6

    Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.

    Date

    1959-1978

    Cote

    2875 W 1

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.
  7. Résultat n°7

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2875 W 46

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1987.
  8. Résultat n°8

    DES à G.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 78

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DES à G.
  9. Résultat n°9

    1973-1975.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2875 W 74

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Centres de gestion.
    • Centre de gestion de Valence.
    • 1973-1975.
  10. Résultat n°10

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  11. Résultat n°11

    Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

    Date

    1957-1992

    Cote

    2937 W 49

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
  12. Résultat n°12

    Roubion.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 156

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Roubion.
  13. Résultat n°13

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3348 W 42

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  14. Résultat n°14

    Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.

    Date

    1950-1959

    Cote

    2875 W 23

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.
  15. Résultat n°15

    Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2937 W 43

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
  16. Résultat n°16

    CH.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 6

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • CH.
  17. Résultat n°17

    MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 17

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
  18. Résultat n°18

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2875 W 42

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1983.
  19. Résultat n°19

    1972-1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2875 W 63

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Forêt domaniale de Lente.
    • Ensemble des séries.
    • 1972-1975.
  20. Résultat n°20

    Abandons de coupes.

    Date

    1941-1965

    Cote

    2875 W 83

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Abandons de coupes.
  21. Résultat n°21

    Toulourenc.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 158

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Toulourenc.
  22. Résultat n°22

    Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.

    Date

    1942-1968

    Cote

    2875 W 15

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.
  23. Résultat n°23

    R à S.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 82

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • R à S.
  24. Résultat n°24

    1975-1984

    Date

    1975-1984

    Cote

    2875 W 105

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Conditions d'exploitation de la chasse.
    • Suivi des populations de grand gibier.
    • 1975-1984
  25. Résultat n°25

    SDITEPSA. - Stages.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2937 W 108

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • SDITEPSA. - Stages.
  26. Résultat n°26

    1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture, de l'équipement rural et de l'environnement

    Cote

    1810 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture,...
  27. Résultat n°27

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  28. Résultat n°28

    Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    2875 W 68

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).
  29. Résultat n°29

    4000 W - Office national des forêts

    Cote

    4000 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 4000 W - Office national des forêts
  30. Résultat n°30

    Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2937 W 38

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
    • Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
  31. Résultat n°31

    H-J.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 13

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • H-J.
  32. Résultat n°32

    1965-1982.

    Date

    1965-1982

    Cote

    2875 W 57

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Forêt domaniale de Léoncel.
    • 1965-1982.
  33. Résultat n°33

    Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de l'activité : correspondance (1952-1962). Production : rapports, correspondance (1941-1943).

    Date

    1941-1962

    Cote

    2875 W 89

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Transport et transformation du bois.
    • Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de...
  34. Résultat n°34

    Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes, fiches d'enquête. Relations avec les propriétaires : ordres de réquisition, correspondance, rapports. Fourniture de bois aux industriels : correspondance, notes, rapports. Fourniture de bois à l'armée d'occupation puis aux Alliés et indemnisation des propriétaires réquisitionnés : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1948

    Cote

    2875 W 91

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Approvisionnement en bois pendant la Seconde Guerre...
    • Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes,...
  35. Résultat n°35

    Pontaix.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 137

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Pontaix.
  36. Résultat n°36

    Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).

    Date

    1963-1992

    Cote

    2937 W 57

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cave de Die.
    • Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
  37. Résultat n°37

    Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2937 W 102

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles....
  38. Résultat n°38

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3348 W 44

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  39. Résultat n°39

    Commune de Die.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2875 W 17

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Routes forestières.
    • Commune de Die.
  40. Résultat n°40

    2875 W - Office national des forêts

    Cote

    2875 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 2875 W - Office national des forêts